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Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Bruille-Saint-Amand.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 09 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 juin 2026
Liste des délibérations
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13
avril 2026
Adopté à l’unanimité
• Délibération de principe autorisant l’engagement de certaines dépenses
en fêtes et cérémonies
Adopté à l’unanimité
• Délibération portant sur le jury criminel
Adopté à l’unanimité
• Délibération portant sur la désignation des représentants au sein de la
SPL Saint Amand
Adopté à l’unanimité
• Délibération portant sur les délégations du Conseil Municipal au Maire
Adopté à l’unanimité
• Délibération portant sur l’adoption du règlement intérieur du Conseil
Municipal
Adopté à l’unanimité