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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Liste DES Deliberations cc du 04.07.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Liste DES Deliberations cc du 04.07.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Justice et droit,
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LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2024
EXAMEN DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Décision du Conseil
2024-CC-120 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 juin 2024 Approuvée
2024-CC-121 Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire Approuvée
2024-CC-122 Adoption des règlements intérieurs de la Commission d’Appel d’Offres et du groupe de travail « Marchés à procédure adaptée » Approuvée
2024-CC-123 Mise à jour de la liste des sentiers d’intérêt intercommunautaire dans le cadre du Plan Local de Randonnée Approuvée
2024-CC-124 Adoption d’une grille d’évaluation des itinéraires de randonnée dans le cadre du Plan Local de Randonnée Approuvée
2024-CC-125 Avenant n°2 à la convention de transfert de gestion pour l’exploitation du vélorail du Cézallier avec SNCF RESEAU Approuvée
2024-CC-126 Lancement d’un accord-cadre composite relatif aux prestations de nettoyage et de vitrerie des bâtiments de Hautes Terres Communauté Approuvée
2024-CC-127 Approvisionnement en carburant et en combustibles divers – Création d’un groupement de commandes et lancement du marché Approuvée
2024-CC-128 Marché de travaux pour la réhabilitation de la déchetterie de Neussargues – Avenant au lot n°1 Approuvée
2024-CC-129 Marché public de travaux pour la restauration du petit patrimoine – phase 2 : avenants aux lots n°3 et n°4 Approuvée
2024-CC-130
Travaux de restauration des burons – Attribution d’un marché de prestations similaires au lot n°4 – Buron de Salabert à Albepierre- Bredons
Approuvée
2024-CC-131
Travaux pour la réalisation d’une liaison douce dans la vallée de l’Alagnon : Tranche 1 – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions
Approuvée
2024-CC-132 Approbation de la modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme d’Albepierre-Bredons Approuvée
2024-CC-133 Approbation de la modification mineure n°1 du règlement du site patrimonial remarquable de Murat Approuvée
2024-CC-134 Marché public pour le suivi animation de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale – Avenant 1 Approuvée
2024-CC-135 Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial Est-Cantal Approuvée
2024-CC-136 Mise à jour des tarifs de l’école de musique intercommunale Approuvée Page 2 sur 2
2024-CC-137 Création d’un emploi permanent à temps non-complet d’assistant territorial d’enseignement artistique Approuvée
2024-CC-138 Création d’un emploi permanent à temps non-complet d’assistant territorial d’enseignement artistique Approuvée
2024-CC-139 Création d’un emploi permanent d’encadrant technique du chantier d’insertion en CDI Approuvée
2024-CC-140 Création d’un emploi permanent de manager de commerce / animateur économique en CDI Approuvée
2024-CC-141
Modification des conditions initiales de recrutement d’un agent contractuel en contrat de projet « Avenir Montagne » : revalorisation de la rémunération
Approuvée
2024-CC-142
Modification des conditions initiales de recrutement d’un agent contractuel en contrat de projet « Mobilité » : revalorisation de la rémunération
Approuvée
2024-CC-143
Règlement intérieur de fonctionnement – Modification du montant de prise en charge des frais de mission occasionnés par les déplacements des agents
Approuvée
2024-CC-144 Révision des attributions de compensation 2024 dans le cadre du dé- transfert de la compétence médiathèque de Massiac Approuvée
2024-CC-145 Budget principal – Décision modificative n°1 Approuvée
2024-CC-146 Budget principal – Décision modificative n°2 Approuvée
2024-CC-147 Budget déchets ménagers – Décision modificative n°1 Approuvée
L’intégralité des délibérations peut être consultée au siège de la communauté de communes, aux horaires d’ouverture.
Vu pour être affiché le 11 juillet 2024, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales.
Le Président de Hautes Terres Communauté,
Didier ACHALME