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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Liste DES Deliberations cc du 09.11.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Liste DES Deliberations cc du 09.11.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Justice et droit,
Page 1 sur 2
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09 NOVEMBRE 2023
EXAMEN DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Décision du Conseil
2023-CC-170 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 28 septembre 2023 Approuvée
2023-CC-171 Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire Approuvée
2023-CC-172 Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein du Comité syndical du SIGAL Approuvée
2023-CC-173 Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein des copropriétés Approuvée
2023-CC-174 Convention de délégation en matière de mobilité avec la Région – Avenant n°3 Approuvée
2023-CC-175 Convention d’occupation du sol pour la création d’une aire de camping- car située à Allanche Approuvée
2023-CC-176
Convention de gestion et d’exploitation du domaine nordique Le Lioran – Prat-de-Bouc – Haute-Planèze, entre le Syndicat Mixte de Développement Touristique de l’Est-Cantalien, Saint-Flour Communauté et Hautes Terres Communauté – Avenant n°1
Approuvée
2023-CC-177 Poursuite de l’appui au programme « Avenir Montagne Ingénierie » Approuvée
2023-CC-178 Déclaration sans suite du marché de travaux pour la restructuration du buron de Peyre Arse à Lavigerie Approuvée
2023-CC-179
Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de Salabert – Lancement d’un marché de travaux lot n°4 « Charpente »
Approuvée
2023-CC-180
Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre Hautes Terres Communauté et la Commune de Murat pour la réalisation des travaux d’aménagement du 4ème étage de la mairie : avenant n°2
Approuvée
2023-CC-181 Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Murat Approuvée
2023-CC-182 Prescription de la modification mineure n°1 du règlement du site patrimonial remarquable de Murat Approuvée
2023-CC-183 Nomination des membres suppléants pour siéger au sein de la Commission des sites et patrimoines remarquables Approuvée
2023-CC-184 Attribution du marché public pour la souscription de contrats d'assurance pour Hautes Terres Communauté Approuvée Page 2 sur 2
2023-CC-185 Création d’un emploi permanent en filière animation pour l’accueil et l’accompagnement des usagers au sein des Maisons France Services Approuvée
2023-CC-186 Budget principal : décision modificative n°12 Approuvée
2023-CC-187 Clôture du budget annexe mobilité et rattachement au budget principal Approuvée
2023-CC-188 Clôture du budget annexe zone d’activités de Saint-Mary-le-Plain et rattachement au budget principal Approuvée
L’intégralité des délibérations peut être consultée au siège de la communauté de communes, aux horaires d’ouverture.
Vu pour être affiché le 16 novembre 2023, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales.
Le Président de Hautes Terres Communauté,
Didier ACHALME