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Déliberation - LISTE Deliberations DU 16 04 26
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Cambounet-sur-le-Sor.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE Deliberations DU 16 04 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT DU TARN
Arrondissement de Castres
Commune de
CAMBOUNET-SUR-LE-SOR
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 16 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le 16 avril à 19h15, le Conseil
Municipal de la commune de CAMBOUNET-SUR-LE-SOR
régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur ROZÈS Éric,
maire.
Date de convocation : 07 avril 2026
Présents :
BAUDOUI Jean François, BAZIN Sébastien, BOUISSIERE
Jean-Luc, BROUST Patrice, CAMPS Inès, CIESLARCZYK
Suzanne, GREGOIRE Séverine, LE ROY Thierry,
MAGNAVAL Camille, MILLET Jean-Luc, PUJOL Laetitia,
ROZÈS Éric, VINÇON Véronique.
Représentés : CHIENG Oriane (pouvoir à Mme PUJOL
Laetitia)
Absents excusés : SENDRAL Yannick
Secrétaire de séance : BAZIN Sébastien
Afférents En exercice Présents Pouvoirs
15 15 14 1
LISTE DES DELIBÉRATIONS
2026-04-16-01 FINANCES LOCALES :
Délibération portant fixation des taux d’imposition pour
2026
Approuvée
2026-04-16-02 FINANCES LOCALES :
Budget Principal n°05420 – vote du budget primitif 2026
Approuvée
2026-04-16-03 FINANCES LOCALES :
BUDGET principal n°05420 Régime de la fongibilité des
crédits
Approuvée
2026-04-16-04 FINANCES LOCALES :
Chéquiers sport culture année 2026-2027
Approuvée
2026-04-16-05 FINANCES LOCALES :
Budget Annexe n°05421 Assainissement – vote du budget
primitif 2026
Approuvée
2026-04-16-06 INSTITUTIONS ET VIE POLITQUE :
Désignation du correspondant défense
Approuvée
2026-04-16-07 INSTITUTIONS ET VIE POLITQUE :
Désignation du correspondant tempête
Approuvée
2026-04-16-08 INSTITUTIONS ET VIE POLITQUE :
Désignation du correspondant fibre optique
Approuvée 2026-04-16-09 INSTITUTIONS ET VIE POLITQUE :
Désignation du référent communal de TRIFYL
Approuvée
2026-04-16-10 INSTITUTIONS ET VIE POLITQUE :
Désignation du délégué élu CNAS
Approuvée
2026-04-16-11 INSTITUTIONS ET VIE POLITQUE :
Election des membres de la commission d’appel d’offre
Approuvée
2026-04-16-12 INSTITUTIONS ET VIE POLITQUE :
Elaboration de la liste proposée par le conseil municipal
concernant la composition de la Commission Communale
des Impôts Directs CCID
Approuvée
2026-04-16-13 RESSOURCES HUMAINES :
Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour
remplacer temporairement des agents indisponibles sur le
fondement de l’article L.332-13 du Code général de la
fonction publique
Approuvée