Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour
Procès Verbal - 2025 02 06 ordre du jour
Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 22 avril 26
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Document publié le Lundi 16 février 2015 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Budget,
oiatnte de S Ettutiin ËS Mito
Gonsail nieiaal
Lundi 16 février 2015 à 19 heures 30
dans la salle du Conseil
DrAjais
125
DAligszations
+0 FEV. 2015 1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 15 decembre 2014
Délibération n° 2015-02-02
FINANCES : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR L'EXERCICE 2015
Délibération n° 2015-02-03
CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF POUR L'ELABORATION DU PLU
Délibération n° 2015-02-04
TARIFS DES DROITS DE PLACE DU MARCHE
Délibération n° 2015-02-05
TARIFS DES SEJOURS PROPOSES PAR L'ACCUEIL DE LOISIRS DURANT LES VACANCES D'HIVER 2015
Délibération n° 2015-02-06
RH - RECOURS AU SERVICE CIVIQUE
Délibération n° 2015-02-07
RH- TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET STAGIAIRES
Délibération n° 2015-02-08
RH - TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
Délibération n° 2015-02-09
RH - MODIFICATION DU FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS
Délibération n° 2015-02-10
PATRIMOINE — ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2014-12-106 RELATIVE À LA CESSION D'UN IMMEUBLE SITUE QUARTIER DE L'ILETTE
3°) QUESTIONS DIVERSES