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Document publié le Mardi 8 décembre 2015 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Budget,
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Gon5ail Munistoal
Profs
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DAS rattons
Date de convocation : le 8 décembre 2015
Lundi 14 décembre 2015 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 23 novembre 2015
Délibération n° 2015-12-102
HABITAT – LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX : DEMANDE DE CONVENTIONNEMENT PALULOS AVEC TRAVAUX
Délibération n° 2015-12-103
HABITAT – CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE AXEDIA POUR LE PROJET DU CLOS DES BOUSCARLES
Délibération n° 2015-12-104
CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT – DESIGNATION D’UN SUPPLEANT
Délibération n° 2015-12-105
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016 – CREATION DE NEUFS POSTES DE VACATAIRES
Délibération n° 2015-12-106
RH – EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES – CREATION D’UN POSTE EN CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT A L’EMPLOI
Délibération n° 2015-12-107
RH – EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES – CREATION D’UN POSTE EN EMPLOI D’AVENIR
Délibération n° 2015-12-108
VOIRIE – RETROCESSION A LA COMMUNE DE LA VOIE CONSTITUANT L’IMPASSE DES BRUYERES
Délibération n° 2015-12-109
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2016 : ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016
Délibération n° 2015-12-110
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2015 : DECISION MODIFICATIVE N°03-2015
Délibération n° 2015-12-111
FINANCES : PROVISIONS POUR LOYERS IMPAYES
Délibération n° 2015-12-112
FONDS D’AIDE AUX JEUNES – DEMANDE DE PARTICIPATION DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Délibération n° 2015-12-113
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
3°) QUESTIONS DIVERSES