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Document publié le Lundi 9 mai 2016 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Consommateurs,
Gonsoil Munieioal
in HS AUtRES Cri
Lundi 9 mai 2016 à 18 heures 30dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 29 mars 2016
Délibération n° 2016-05-32
URBANISME COMMERCIAL – DEMANDE D’AVIS DE LA CDAC CONCERNANT L’IMPLANTATION D’UN SUPERMARCHE A L’ENSEIGNE U EXPRESS
Délibération n° 2016-05-33
CONTRACTUALISATION AVENANT 2016 – AIDE FINANCIERE D’EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
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Délibération n° 2016-05-38
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ACHATS – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT ET LA LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
3°) QUESTIONS DIVERSES