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Document publié le Jeudi 8 octobre 2015 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Jeunesse,
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Gon5ail Munistoal
Profs
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DAS rattons
Date de convocation : le 8 octobre 2015
Mercredi 14 octobre 2015 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 16 septembre 2015
Délibération n° 2015-10-80
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON - ELECTION DU SUPPLEANT AU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
Délibération n° 2015-10-81
CONTRACTUALISATION AVENANT 2015 – AIDE FINANCIERE D’EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Délibération n° 2015-10-82
TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
Délibération n° 2015-10-83
REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL
Délibération n° 2015-10-84
ACTUALISATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Délibération n° 2015-10-85
AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE
Délibération n° 2015-10-86
RETROCESSION A LA COMMUNE DES PARCELLES DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE DU LOTISSEMENT LE MOULIN
Délibération n° 2015-10-87
TARIFS DES CHALETS POUR LE MARCHE DE NOEL
Délibération n° 2015-10-88
PERSONNEL COMMUNAL – PRESTATIONS SOCIALES
Délibération n° 2015-10-89
PERSONNEL COMMUNAL – CADEAU DE DEPART A LA RETRAITE
3°) QUESTIONS DIVERSES