Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 13676612session du 21 02 2011 pdf
Déliberation - 97398243session du 24 03 2011 pdf
Déliberation - 91015933session du 19 05 2011 pdf
Compte-Rendu - 98584162session du 23 06 2011 pdf
Compte-Rendu - 34176973session du 11 07 2011 pdf
Déliberation - 74878293session du 10 05 2011 pdf
unknown - session du 20 10 2011
unknown - 13966397reunion publique 17 06 2011 pdf
unknown - session du 20 10 2011
Compte-Rendu - 5353622session du 21 01 2010 pdf
Déliberation - 65609148session du 20 01 2011 pdf
Document publié le Jeudi 20 janvier 2011 par la commune de Fleurville.
Lien du pdf (Déliberation - 65609148session du 20 01 2011 pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Agriculture et alimentation,
CONSEIL MUNICIPAL DE FLEURVILLE
Séance du 20 Janvier 2011 à 20 heures
Président : Mme Patricia CLÉMENT
Présents : Mmes JAZÉ – CHABRIDON – COULON –-Mrs PANNETIER - PERDRIX - LAMY-PERRET – PRUDENT – GUILLEMIN - GOMES
Mme CHABRIDON est désignée secrétaire de séance
Le compte-rendu du 09 Décembre 2010 est approuvé à l’unanimité
Projet Mairie
Suite aux conclusions de la commission, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte la proposition de l’entreprise Alpes Contrôles (bureau de contrôle à Bourg-en Bresse), de BECS (bureau SPS à Lugny) ainsi que de EG SOL pour l’étude de sol (Hautecourt Romanèche).
Le Conseil Municipal prend acte du planning proposé par l’architecte.
La municipalité prend connaissance du coût estimé d’une salle des fêtes neuve. Il apparaît que le projet est plus onéreux que la réhabilitation du bâtiment existant. Le Conseil Municipal décide donc de poursuivre le projet de réhabilitation actuel.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte de déposer les demandes de subventions auxquelles la commune peut prétendre.
Règlement intérieur du cimetière
Le Conseil Municipal valide le règlement intérieur du cimetière proposé par Mme le Maire.
Plan communal de sauvegarde
Le but de ce plan est de recenser les lieux qui présentent un risque et de créer un plan d’évacuation et d’action pour chaque lieu présentant un risque. Ce plan est obligatoire, une information sera diffusée à la population.
Questions diverses
* Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte de payer des frais de déplacements à la personne qui a effectué un remplacement à l’agence postale communale pendant une semaine.
* L’électricité sera coupée le Jeudi 17 Février 2011 au lotissement beausoleil de 8h30 à 11h30 et le Vendredi 18 Février de 14h à 16h30 au bourg, Route de Viré et sur le Paradis. Ces informations seront affichées très prochainement. * M PERDRIX donne état des locations des salles pour 2010. Elles ont été louées pour un montant de 2 334 euros.
Le Maire