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Document publié le Jeudi 21 janvier 2010 par la commune de Fleurville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5353622session du 21 01 2010 pdf)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Assurance, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE FLEURVILLE
Séance du 21 Janvier 2010 à 20h
Président : Mme Patricia CLÉMENT
Présents : Mmes JAZÉ – CHABRIDON – COULON –-Mrs PANNETIER – GUILLEMIN - PERDRIX – GOMES - LAMY- PERRET et PRUDENT
Excusée : Mme DUBOIS
Mme CHABRIDON est désignée secrétaire de séance
Le compte-rendu du 14 Décembre 2010 est approuvé à l’unanimité
Mme le Maire fait part d’un courrier de Mme DUBOIS annonçant sa démission du Conseil Municipal pour convenances personnelles.
Aménagement de la Mairie et de ses annexes
La Commission des marchés publics va recevoir le Lundi 25 Janvier huit candidats retenus lors de l’ouverture des plis qui a eu lieu le 13 Janvier dernier. A la suite de ces entretiens, la Commission et le Conseil Municipal valideront une offre.
Etude d’accessibilité voirie et
espaces publics
Un état des lieux a été fait en collaboration avec les services de la DDE. Le but était d’évaluer les travaux nécessaires pour rendre accessibles les espaces publics et la voirie (hauteur de trottoirs, panneaux gênants,…). Ils ont été priorisés et chiffrés et connaîtront un début d’exécution en 2010.
Le Conseil Municipal, après en avoir pris connaissance et délibéré, valide le rapport d’accessibilité des espaces publics et de la voirie.
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Montbellet
Le Conseil Municipal, après lecture du projet du PLU de la Commune de Montbellet et après en avoir délibéré, émet un avis favorable au dossier.
Délibérations
* Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de rembourser la visite médicale préalable à l’embauche de Mme FEUVRAY ainsi que le remboursement de ses frais de déplacement suite à sa formation. * Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte de transférer les crédits de report pour les travaux du cimetière du compte 2313 au compte 2312. Pour les travaux paysagers, plusieurs devis ont été demandés. Le devis de Cédric GUILLEMIN, le moins coûteux, a été retenu.
* Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Mme le Maire à signer les contrats d’assurance pour les risques maladie des employés communaux.
Comptes-rendus de réunions
* Suite à la dernière réunion du syndicat des eaux, il apparaît que les prix des branchements pour les particuliers et des bornes incendie ont diminué.
* Lors du dernier Conseil de Communauté, la demande de construction d’une nouvelle gendarmerie sur la Commune de Lugny a été rejetée.
* Le suivi de l’aménagement de la maison du tourisme a été confié à l’atelier du triangle.
Questions diverses
* Les travaux d’électricité de l’appartement de la poste sont terminés.
* Un don de 50 euros a été fait par la famille POUILLAT suite au décès de Mme Suzanne POUILLAT. Le Conseil Municipal remercie la famille.
Le Maire