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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Pompain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 2023.07.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023.
L’an deux mil vingt-trois, le six juillet, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Saint-Pompain, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Madame Christiane BAILLY, Maire.
Date de convocation le 30 juin 2023. La séance est ouverte à 20 h 30
Secrétaire de séance : Monsieur Hubert LEVESQUE
Présents : Madame Christiane BAILLY, Monsieur Ousmane SISSOKO, Monsieur Jean- Marie VIVIER, Madame Sandrine POMMIER, Madame Hélène SICAUD, Madame Sylvie PREVOST, Madame Marie-Perrine LETANG, Monsieur Hubert LEVESQUE, Monsieur Patrick SAUVAGET.
Excusés : Madame Carole BILLON, Monsieur Laurent RENAUDET, Madame France- Elisabeth VANIER, Madame Mireille BICHON.
Pouvoirs : Madame carole BIILLON a donné pouvoir à Monsieur Jean-Marie VIVIER. Monsieur Laurent RENAUDET a donné pouvoir à Monsieur Ousmane SISSOKO. Madame France-Elisabeth VANIER a donné pouvoir à Madame Hélène SICAUD Madame Mireille BICHON a donné pouvoir à Madame Christiane BAILLY.
Ordre du jour
1- Loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables.
2- Délibération portant sur la désignation des représentants à la commission de contrôle des listes électorales.
3- Délibération portant sur la désignation d’un délégué pour le CARUG.
4- Point bâtiments
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 8 juin 2023. 1- Loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables.
Présentation par Monsieur Patrick Sauvaget du contexte et des enjeux, avec notamment une cartographie des énergies renouvelables actuellement produites sur la commune. Les communes sont invitées à présenter leurs propositions, d’ici la fin de l’année.
2- Délibération portant sur la désignation des représentants à la commission de contrôle des listes électorales.
Madame le Maire informe le conseil municipal que les membres de la commission sont désignés pour 3 ans. Les mandats des membres de la commission arrivant à expiration, il est nécessaire de désigner des délégués.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide :
- délégué titulaire : Monsieur Hubert LEVESQUE, conseiller, domicilié à Massigny 79160 Saint-Pompain
- délégué suppléant : Madame Hélène SICAUD, conseillère, domiciliée à La Folie, 79160 Saint-Pompain
3- Délibération portant sur la désignation d’un délégué pour le CARUG.
Le CARUG souhaite une implication plus forte des communes au sein de son Conseil d’Administration. Il souhaite que celles-ci désignent un délégué.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide :
- délégué : Monsieur Ousmane SISSOKO, 5 rue de la Croix Guérin, 79160 Saint-Pompain.
4- Point bâtiments
Monsieur Jean-Marie Vivier informe que les travaux du logement sis au 6 rue de la Croix Guerin ont commencé. Le gros œuvre est en cours de finalisation, le second œuvre démarrera courant septembre.
La rénovation des enduits de l’école interviendra en avril prochain.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00.