Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Reunion CM du 4 mars
Conseil Municipal - Reunion CM du 18 mars
Conseil Municipal - Reunion 5 mars CM
Conseil Municipal - Reunion 30 mars CM
Déliberation - Reunion du 14 mars docx
Déliberation - Reunion 3 mars
Déliberation - Reunion 26 mars
Conseil Municipal - Reunion CM du 9 avril
Déliberation - Reunion du 21 septembre docx
Déliberation - Reunion du 31 aout
Conseil Municipal - Reunion 21 mars CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dominelais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion 21 mars CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
L'an deux mil vingt-six, le samedi 21 mars, à dix heures, le Conseil Municipal de la commune de LA DOMINELAIS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur BERTON Jean-Éric.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 17 mars 2026
ORDRE DU JOUR
approbation compte-rendu de la séance du 5 mars 2026
- élection du maire,
- fixation du nombre des adjoints,
- élection des adjoints,
- charte de l’élu local
QUESTIONS DIVERSES :
PRESENTS : Mr BERTON – Mme MORECEAU - Mr HAUTBOIS – Mme LEMOINE - M. HAMON – Mme CHOQUET – Mr BELLEIL – Mr CHIFFOLEAU – Mme GAGEOT – Mr MONVOISIN – Mme MEROT – Mme BOSSARD – Mr PEU – Mr JAHENY
ABSENTS : Mme GUINARD a donné procuration à Mme LEMOINE
M JAHENY a été élu secrétaire
Les délibérations du 5 mars 2026 sont approuvées à l’unanimité
Réunion du 21 mars 2026 Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de
l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a
dénombré quatorze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article
L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.
A l’issue du vote, les assesseurs ont annoncé 15 voix pour Monsieur BERTON Jean-Éric qui a été proclamé maire et immédiatement installé.
Sous sa présidence, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
Préalablement au vote, le conseil municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints au
maire de la commune.
Le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été
déposée.
A l’issue du vote, les assesseurs ont annoncé 15 voix pour la liste de Madame MORICEAU Marie-Françoise
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste
conduite par Madame MORICEAU Marie-Françoise. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste.
M BERTON JEAN-ERIC Maire
MORICEAU Marie-Françoise Première adjointe
HAUTBOIS Mickaël Deuxième adjoint
LEMOINE Christine Troisième adjointe
HAMON Pascal Quatrième adjoint
Avant de clore la séance, Monsieur le Maire a donné lecture de la charte de l’élu et en a remis un exemplaire à
chacun des membres.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que devant. Le Maire, BERTON Jean-Eric Le secrétaire, JAHENY Benjamin