Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20210519 01 DBC
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20210519 01 DBC)
Thèmes du document : Union Européenne, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
mAR
PREFECTURE 210519-DBC_20210519_01-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(@cctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr Membres
du
Bureau
en
exercice
:
36 Membres
du
Bureau
présents
:
26 Membres
du
Bureau
représentés
:
2 Total
votants
:
28
N°
DBC
20210519-01
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
DU
19
MAI
2021
à
16H
Date
de
la
convocation
: 12
mai
2021
Le
Bureau
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
19
mai
2021
à
16h,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS,
sous
la
Présidence
de
Tony
BERNARD.
Membres
du
Bureau
présents :
Tony
BERNARD,
Stéphane
RODIER,
Rachel
BOURNIER,
Olivier
CHAMBON,
Ludovic
COMBE,
Daniel
BALISONI,
Bernard
VIGNAUD,
Sophie
DELAIGUE,
Philippe
CAYRE,
Philippe
BLANCHOZ,
Frédéric
CHONIER,
Claude
GOUILLON-
CHENOT,
Chantal
CHASSANG,
Pierre
ROZE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Thomas
BARNERIAS,
Bernard
LORTON,
Christiane
SAMSON,
Jany
BROUSSE,
Patrick
SAUZEDDE,
Martine
MUNOZ,
Georges
LOPEZ,
Michel
GONIN,
Jean-François
DELAIRE,
Jean-Éric
GARRET.
Membres
absents
excusés
: Daniel
BERTHUCAT,
Michel
COUPERIER,
Caroline
GUELON,
Didier
ROMEUF,
Serge
FAYET,
Serge
THEALLIER,
Didier
CORNET,
Sylvain
HERMAN,
Éric CABROLIER.
Membres
ayant
donné
procuration
:
Ghislaine
DUBIEN
à Jany
BROUSSE
Hélène
BOUDON
à Stéphane
RODIER
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
CONTRAT
DE
VILLE
VALIDATION
DES
ACTIONS
ET
DES
SUBVENTIONS
POUR
2021
Rapporteur
: Stéphane
RODIER,
Vice-Président
Dans
le cadre
du
Contrat
de
Ville,
l’appel
à
projet
pour
2021
a été
lancé
le
10
décembre
2020
pour
un
retour
des
dossiers
de
demande
de
subvention
au
15
janvier
2021.
L'objectif
est
de
permettre
la
mise
en
œuvre
d'actions
sur
les
quartiers
politique
de
la ville
en
les
accompagnant
financièrement.
Le
Comité
de
Programmation
s’est
réuni
le mardi
13
avril
2021.
Il est
rappelé
que
les
montants
proposés
respectent
l’enveloppe
qui
a
été
estimée
par
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
en
2019
avec
la Ville
de
THIERS
à
hauteur
de
89
623
euros. AR
PREFECTURE
063-200070712-20210519-06C_
20210519
_01-DE
Reçu
le
27/05/2021
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Bureau
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e _ Approuve
les
actions
des
porteurs
de
projets
pour
un
montant
total
maximum
de
89
623
euros
(tableau
annexé
à
la
présente
délibération)
;
e
Approuve
l'attribution
des
subventions
;
e
Autorise
le
Président
à signer
les conventions
à intervenir.
TOTAL
VOTANTS
: 28
Membres
présents
: 26
Membres
représentés
:2
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 28
Pour
: 28
Contre :
Abstentions
:
fiée
conforme,
Le
Préfident,
Pour
ampliation
Tony
BERNARD,
Maire
de
Châteldon
)1D
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
| 63300
THIERS
| contact(@cctdm.fr