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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 2200349)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
LISTE RECAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS
NUMERO OBJET RESULTAT
D_2026_070 Désignation d'un secrétaire de séance adoptée
D_2026_071 Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 22 avril 2026 adoptée
D_2026_072
Désignation des représentants de la commune de
Narbief au sein de la régie communautaire
d'assainissement du plateau du Russey
adoptée
D_2026_073 Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire adoptée
D_2026_074 Exercice du droit à la formation des élus communautaires adoptée
D_2026_075 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : P@c 25 adoptée
D_2026_076 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : Espace Nordique Jurassien adoptée
D_2026_077 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : Mission locale du Haut Doubs adoptée
D_2026_078 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : CNAS adoptée
D_2026_079
Élection des représentants au sein des organismes
extérieurs : Conseil d' Administration du collège René
PERROT
adoptée
D_2026_080 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : Référent Ambroisie adoptée
D_2026_081 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : AUDAB adoptée
D_2026_082 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : ASCOMADE adoptée
D_2026_083 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : GIP Maison de l'Habitat du Doubs adoptée
D_2026_084 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : PTCE YAKA adoptée
D_2026_085
Élection des représentants au sein des organismes
extérieurs : Entente pour la gestion de l'écopôle Le
Rouage
adoptée
D_2026_086 Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : Association l' Atelier du Bélieu adoptée
D_2026_087 Constitution de la liste des contribuables proposés pour la Commission intercommunale des impôts directs adoptée
D_2026_088 Attribution des subventions au titre de l'année 2026 adoptée
D_2026_089 Transformation de l'agence postale située au Russey en agence postale intercommunale adoptée
D_2026_090 Lancement du projet de territoire communautaire adoptée
D_2026_091 Lancement du pacte financier et fiscal communautaire adoptée
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 20 MAI 2026 Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
D_2026_092
Fixation du taux de transfert des excédents communaux
au budget annexe communautaire de l'assainissement
collectif
adoptée
D_2026_093 Création d’un emploi permanent de rédacteur territorial adoptée
D_2026_094 Approbation du règlement relatif à l’attribution et à l’utilisation des véhicules de la CCPR adoptée
D_2026_095 Cession d’une parcelle économique située dans la zone d’activités des Rondeys 2 à la société GENIATEST adoptée
D_2026_096 Décision modificative n°1 du budget annexe ZA des Grands Prés 01234 adoptée
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey ou sur le
site internet cc-russey.fr
Liste affichée le 21 mai 2026
La Présidente, Valérie PAGNOT