Déliberation - DCM 20251202 07 PR RH Emplois non permanents 2026

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Déliberation - DCM 20251202 07 PR RH Emplois non permanents 2026 Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 04h03 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Déliberation - DCM 20251202 07 PR RH Emplois non permanents 2026)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit, Accusé de réception - Ministère de Fintérieur

1042-21 4200958-20251202-DCM_ 20251202 0O7-DE

V'yllle de RSS Accusé certifié exécutoire

Le Corbusier [Réception par le préfet : 03/12/2026) CHE |bublication : 05/12/2025

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20251202_07

Référence Nomenclature n°42

É

Le

FI ONSEIL MUNICIPAL

A

Direction en charge : Direction Ressources et Appuis fonctionnels

Service en charge : Ressources Humaines et Relations sociales

OBJET : Tableau des effectifs VILLE —- Emplois non permanents -—

Année 2026

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-29,

Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment son article L332-23,

Considérant qu'en application de l’article L332-23 du Code Général de Fonction Publique, les collectivités territoriales peuvent recruter temporairement des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité, ou un accroissement saisonnier d'activité,

Considérant que les recrutements pour faire face à un besoin lié à un accroissement

temporaire d'activité peuvent être effectués par contrat à durée déterminée de maximum douze mois, renouvellements compris, pendant une même période de dix-huit mois consécutifs,

Considérant que les recrutements pour faire face à un besoin lié à un accroissement

saisonnier d'activité peuvent être effectués par contrat à durée déterminée de maximum six mois, renouvellements compris, pendant une même période de douze mois consécutifs,

Considérant le tableau récapitulatif des emplois non permanents pour l’année 2026 ci- dessous :

Tableau récapitulatif des emplois non permanents — Année 2026

Niveau de recrutement et de Durée Nombre

Nature des Fonctions ! rie hebdomadaire Période d'emplois rémunération de travail ()

Adjoint administratif

IM entre le 1% et le 3ème échelon

+ prime de 100€ brut en fin de 2 postes à

contrat si le nombre de FLNE est t P ! er | | no emps complet

inférieur ou égal à 2% du nombre soit

total de logements à enquêter par 25 heures Du 1°' janvier

à _. , Fadent 2026 au 31 4 gent recenseur et inférieur à 4% si l'agent recense 2 postes à mars 2026

un grand ensemble. Dans le em s non

nombre final de fiches de ps ne nur complet soit 20

logements non enquêtés ne seront heures

pas pris en compte les refus

catégoriques des personnes

recenséesUNESCO | COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20251202 07

Référence Nomenclature n°4.2

Niveau de Durée Nombre Nature des Fonctions recrutement et de |hebdomadaire Période d'emplois rémunération de travail ()

Adjoint administratif

Secrétariat, comptabilité, accueil et Temps compiet Du 1° janvier 2026 au 4 renseignements des usagers, IM entre le 1°" et le 35 heures 31 décembre 2026 recensement 3ème échelon

Hygiène, entretien et sécurité des Adjoint technique [Temps complet Du 1°" janvier 2026 au bâtiments, installations municipaux et soit : 8 . / 31 décembre 2026 missions parc auto IM du 1er échelon 35 heures

Adjoint technique Temps comolet

Surveillance de la voie publique et Feat P Du 1° janvier 2026 au 2 des équipements de la ville IM entre le 1° et le 35 heures 31 décembre 2026 gème échelon

Distribution, service et entretien des Adjoint technique [Temps complet Du 1°" janvier 2026 au locaux de restauration collective, soit : 5 —. . , 31 décembre 2026 cuisine, catering IM du 1° échelon 35 heures

| .- Adjoint technique | Temps complet Du 1® janvier 2026 au Entretien des parcs et jardins soit 31 décembre 2026 1 IM du 1° échelon 35 heures

| Travaux d entretien et de Adjoint technique [Temps complet Du 1* janvier 2026 au maintenance des bâtiments et des Soit 31 décembre 2026 3 espaces publics, propreté urbaine IM du 1° échelon 35 heures

ATSEM principal 2ème

classe Temps complet

ATSEM Soit Année scolaire 4 IM entre le 1° et le 35 heures

3ème échelon

Auxiliaire de

puériculture principal

Auxiliaire de puériculture, assistant 2ème classe Temps compret Du 1° janvier 2026 au 2 d'accueil petite enfance 35 heures 31 décembre 2026 IM entre le 1° et le

5ème échelon

Opérateur des APS Temps comolet

Nageurs Sauveteurs Péoit P Du 1° janvier 2026 au 4 diplôme BNSSA IM entre le 1° et le 35 heures 31 décembre 2026 6ème échelonÊ &2

É % 2 2 2 222%

ra crée rmnites ie

Le Corbusier Z ; Z

Patrimoine mondial

UNESCO

2 LÉ

COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20251202 07

Référence Nomenclature n°4.2

Nature des Fonctions

Niveau de

recrutement et de

rémunération

Durée

hebdomadaire

de travail

Période

Nombre

d'emplois

O

Maîtres-Nageurs Sauveteurs diplôme

BEESAN (ou équivalent)

Educateur des APS

2ème classe

IM entre le 1° et le

gème échelon

Temps complet

Soit

35 heures

Du 1° janvier 2026 au

31 décembre 2026

Gestion administrative et financière,

participation à la rédaction d'actes

juridiques, élaboration et réalisation

d'actions de communication,

d'animation et de développement

économique, social, culturel et sportif

Rédacteur

IM entre le 1° et le

Oème

échelon

Temps complet

soit

35 heures

Du 1° janvier 2026 au

31 décembre 2026

Enquêtes, contrôles et mesures

techniques, encadrement de

personne, gestion de service,

élaboration de projet de travaux neuf

où d'entretien

Technicien

IM entre le 1° et le

Gême échelon

Temps complet

soit

35 heures

Du 1° janvier 2026 au

31 décembre 2026

Encadrement d'un service,

conception, élaboration et mise en

œuvre des politiques décidées par les

élus

Attaché

IM entre le 1° et le

Gème échelon

Temps complet

soit

35 heures

Du 1% janvier 2026 au

31 décembre 2026

Accueil, animation et encadrement

dans les centres sociaux ou/et à la

crèche

Adjoint d'animation

principal 2°" classe

IM entre le 1er et le

3ème échelon

Temps complet

soit

35 heures

Du 1° janvier 2026 au

31 décembre 2026

Animateur diplômé de centre aéré

avec BAFA, BASE, BAPAAT et

expérience professionnelle dans

l'animation de groupes d'enfants

Adjoint d'animation

principal 2ème classe

Forfait journalier de

55€ / jour

Temps complet

soit

35 heures

Du 1° janvier 2026 au

31 décembre 2026 10

Animateur de mini camp avec BAFA,

BASE, BAPAAT et expérience

professionnelle dans l'animation de

groupes d'enfants

Adjoint d'animation

principal 2ème classe

Forfait journalier de

57.59€ / jour

Temps complet

Soit

35 heures

Du 1° janvier 2026 au

31 décembre 2026

Aide animateur avec BAFA en phase

de validation ou expérience

professionnelle de deux ans dans

l'animation

Adjoint d'animation

Forfait journalier de

49€ J jour

Temps complet

SOIt

35 heures

Du 1° janvier 2026 au

31 décembre 2026 15

Aide animateur sans BAFA en phase

de validation ou expérience

professionnelle de deux ans dans

l'animation

Adjoint d'animation

Forfait journalier de

43€ / jour

Temps complet

soit

35 heures

Du 1° janvier 2026 au

31 décembre 2026 10ÉLAE & Ad 2 Lam 2

EL LS 2 3 M ZeZ 2 22 2 Z£ eE 22 ZZ 2

ei 225 2% 2

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UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20251202 07

Référence Nomenclature n°4.2

Niveau de Durée l Nombre Nature des Fonctions recrutement et de Jhebdomadaire Période d'emplois rémunération de travail ()

. L Adjoint d'animation

Animateur avec BAFD, EXPETIENCE principal 2ème classe [Temps complet| Du 1° janvier 2026 au 2 professionnelle dans l'animation de soit 31 décembre 2026

groupes d'enfants Forfait journalier : 62€| 35 heures Animateur diplômé de centre aéré Adjoint d'animation

avec BAFA, BAPAAT, BPJEPS et principal 2ème classe Temps compiet Du 1° janvier 2026 au 7 BEATEP expérience professionnelle 35 heures 31 décembre 2026 dans l'animation secteur Jeunes 1er échelon IM

Enquêtes, contrôles et mesures Technicien

techniques, encadrement de Temps complet Du 1er janvier 2026 au

personne, gestion de service, IM entre le Ter et le Soit 31 décembre 2026 1 élaboration de projet de travaux neuf 8ème échelon 35 heures

ou d'entretien

Adjoint technique Tembos comblet

Entretien et plantation des espaces Péot P Du 1° janvier 2026 au 6 verts, conduite d'engins, arrosage IM du 1° échelon au 31 décembre 2026 3ème échelon $s heures

Maintenance des Bâtiments, Sécurité d gen rene Temps compiei Du 1 janvier 2026 au 4 et Accessibilité re 31 décembre 2026 4°me échelon 35 heures

Temps complet Du 1° janvier 2026 au Culture - Animations Adjoint du patrimoine soit 31 décembre 2026 1

35 heures

Médiateurs sociaux de proximité Temps complet | Du 1° janvier 2026 au (adultes relais dans le cadre du Adjoint d'animation P soit P 31 dé bre 2026 contrat de ville, dispositif co-financé principal 1°" classe 35 heures ECEMDTE 2 par l'Etat)

(*) : Le nombre d'emplois créés correspond à un nombre maximum d'agents rémunérés sur une période donnée.

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir : À

- Approuver la création des emplois de non titulaires nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux du 1°" janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026 et sur la période scolaire pour le personnel travaillant dans les écoles. - Autoriser Monsieur le Maire à procéder aux recrutements nécessaires au bon déroulement des services municipaux,

- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune.

- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à l'exécution et à la mise en œuvre de la présente délibération,“

S

WW

$

15

SAN

AR

4

NE

Le Corbusier

Patri moine mondiel

PE PEN COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20251202_07

Référence Nomenclature n°4.2

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,

- APPROUVE la création des emplois de non titulaires nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux du 1° janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026 et sur la période scolaire pour le personnel travaillant dans les écoles.

- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux recrutements nécessaires au bon déroulement des services municipaux,

- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune.

- __ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à l'exécution et à la mise en œuvre de la présente délibération,

Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 2 Décembre 2025

Le Secrétaire de Séance, ZE DDE À DS Maire, | NT

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N4270 ©) Auiie

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Certifié exécutoire compte tenu de sa publication

en date du .05.Décembre.2025 ….

Pour le Maire et par délégation,

Le Directeur Général des Services

S. BELAIDI

Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l’objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.NN , £

La vi LÉ LE

Le Corbusier

Patrimoine mondist

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20251202_07

Référence Nomenclature n°4.2

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE

SEANCE DU MARDI 2 DECEMBRE 2025

Tableau des effectifs VILLE — Emplois non permanents — Année 2026

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 25 Novembre 2025, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 2 Décembre 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.

PRESENTS :

M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.

POUVOIRS : M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien. M. ZEDDA Marc à M. MADO Patrick, M. TABELLION Patrick à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme FILOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme PORTAILLER Chantal à Mme SUZAT GIULIANI Eveline.

SECRETAIRE DE SEANCE : Loïc ROBERT.

PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée

Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de membres présents : 28

Nombre de pouvoirs : 5

Nombre de membres absents : 0

Nombre de votants : 33