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Compte-Rendu - Compte rendu 9 décembre 2021
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Potigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 9 décembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Jeunesse,
COMMUNE DE POTIGNY
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 9 décembre 2021
_______________________________
Présents : M. Kepa, Mme Maunoury, M. Bérel, Mme Bouteiller, M. Blais, Mme Lemarchand, Mme Knedlik, M. Roussel, Mme Kiszko, M. Benoît, M. Defenouillère, M. Gasnier, M. Geffroy, Mme Fichet-de- Clairfontaine, Mme Prosper, M. Marie.
Pouvoir : Mme Besançon à Mme Maunoury, M. Faucher à M. Kepa.
Absente : Mme Dunbar.
- Communications de Monsieur le Maire au titre de sa délégation permanente : - Signature du devis de la Société LOUISE pour la pose de joints anti-pince-doigts à la Maison des Loisirs/RAM (793,16 € HT).
- Renouvellement du bail consenti à La Poste pour l’occupation des locaux de la Place Copernic (durée : 9 ans ; loyer annuel : 3 929,57 €).
- Décision d’autoriser l’ouverture des commerces de Potigny les dimanches 16 janvier, 26 juin et 4, 11, 18 décembre 2022.
- Accord pour le rachat d’une concession et d’un caveau à une famille ne souhaitant plus en disposer (concession = 140 €, caveau = 930 €).
- Décision de verser l’indemnité de gardiennage de l’église (120,97 €/an) directement au curé desservant la paroisse Sainte-Barbe du Laizon.
- Fixation du tarif des emplacements publicitaires à 16,20 €/m² pour l’année 2021.
- Décisions modificatives budgétaires relatives aux dernières acquisitions foncières et immobilières engagées par la Commune, ainsi qu’à un réajustement des dotations d’amortissement.
- Présentation des propositions de la Commission des Finances concernant la réactualisation des tarifs communaux. Approbation de ces derniers avec effet au 1er janvier 2022. (1 voix contre sur les tarifs de la cantine scolaire)
- Création d’un poste d’animateur/encadrant des temps méridien et périscolaire à 28/35ème, dans le cadre d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi.
- Décision de nommer « Rue Maurice RAVEL » la nouvelle voie créée au lotissement « Le Haut Clos » et « Rue Paul BARBOT » celle du lotissement « Le Verger ».
Informations données par Monsieur le Maire :
- évolutions du dossier « Droit de Préemption Urbain – Parcelle ZC n° 61 p1 » ; - mise en œuvre et répercussions du nouveau protocole sanitaire sur les manifestations à venir ;
Questions diverses :
- remarques suite aux premières utilisations des fourneaux de la Salle du Suvez (M. Defenouillère) ; - démission du Chef du Centre de Secours et d’Incendie de Potigny (M. Bérel).
Séance levée à 19h30.