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Procès Verbal - 1663001277 PV CM 22 07 01
Document publié le Mardi 14 juin 2022 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1663001277 PV CM 22 07 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DU 01/07/2022
PROCES VERBAL
Présents : Hervé BUTTARD — Roger CHARVET - Jérôme CHARREL - Francis MENU - Nelly PARIS — Eric PUTOT -
Michel VALETTE - Dominique JANET MAITRE -Evelyne PHILIPPE
Secrétaire de séance : Evelyne PHILIPPE
ORDRE DU JOUR :
Travaux en cours et à venir :
o Bâtiments
o Voiries
Point sur les opérations foncières
RPOS 2021 Assainissement
Questions diverses
Délibérations
Régularisation foncière des voiries d'accès aux Hameaux des Rousses et des Roses.
o Une délibération du conseil du 20/09/2013 autorisait le Maire à effectuer les acquisitions sous
forme de vente à l'euro symbolique. Les ventes à l'euro symbolique n'ayant plus cours nous
fixons ces ventes au prix de 50 euros.
“Accord à l'unanimité.
Délibération concernant la convention Territoriale Globale entre le Territoire Cœur de Chartreuse et
la CAF :
© Engagement de la commune de Corbel dans cette démarche partenariale de territoire
o Autorise Monsieur le Maire à signer la Convention territoriale globale une fois adoptée en
conseil communautaire.
“Accord à l'unanimité.
Délibération pour un emploi saisonnier par contrat de 3 fois 2h par semaine pour 15 jours au mois
d'août pour assurer l'arrosage du fleurissement.
“Accord à l'unanimité.
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif.
“Rapport approuvé à l'unanimité.
Délibération pour une admission en non-valeur d'un montant de 233,94 euros (datant de 2004 et
2011) : Accord différé Travaux sur les voiries.
- Des travaux de bicouches vont être réalisés courant juillet sur la route des Fiolins et des Mathés
(Excluant la partie d'enrobé neuf réalisé en 2021). Pour le lotissement la Cochette les fissures
apparaissant ça et là seront colmatées par des pontages. Divers travaux ponctuels notamment sur la route des Gants seront également réalisés cet automne. Le revêtement de la route de la Brouve
sera repris en octobre.les travaux d'élargissement dans le virage des Roses doivent commencer ce
mois de juillet.
- Nous demandons une subvention à la région dans le cadre du « Bonus ruralité » dans laquelle nous
inscrirons le Beffroi ainsi que les arrêts de neige sur la totalité des toits de l'église. Nous demandons
une réactualisation du devis de l'entreprise Chardon effectué 2021.
L'éparage a été réalisé par la société Offredi TP comme prévu mi-juin.
Travaux sur les bâtiments.
- Les travaux de peinture doivent se terminer semaine 27 (Abri poubelles des Fiolins —- Panneau
affichage des Bozons et bardage nord de la salle des fêtes). NB : Des chantiers jeunes sont proposés
par la CC Cœur de Chartreuse ; à voir pour l'année prochaine si nous avons des petits travaux àfaire
effectuer.
Questions diverses
- Compte rendu de la commission tourisme de la 4C
© Info du parc de Chartreuse : Recrutement d’une personne avec pour mission de développer
la filière équestre.
© Bilan saison de la Station du Désert d'Entremont :
“ Belle saison avec 20 623 journées skieurs (au-dessus de la moyenne des 5 dernières
années qui est de 13222).
"CA de la saison du ski nordique : 176.000 €
“CA de la saison du ski alpin : 100.200 €
Soit deux fois plus que la moyenne des 5 dernières saisons pour le nordique
Dépenses : 187.600 €
Recettes : 280.000 €
L'investissement se fera sur achat de matériel ainsi qu'une provision pour un
changement de dameuse.
© SURICAT Une application pour signaler tous les problèmes rencontrés lors des randonnées
sur les sentiers.
© Evolution du tracé du GR9 : Proposition de dévier le GR9 en le faisant passer de Corbel au
Sappey en Chartreuse et ainsi éviter les hauts plateaux de Chartreuse pour harmoniser les
difficultés, faire passer par les grands sites touristiques et éviter les propriétés privées. o Renouvellememt de la DSP Saint Hugues les Egaux: Procédure en cours - Terme en
septembre 2022
© Renouvellement de la DSP Saint Pierre de Chartreuse/Le Planolet: Procédure en cours -
Terme en novembre 2022. Fête du verre : Très belle réussite — Environ 1200 personnes sont venues à Corbel. Nous remercions
l'association Mémoire des Entremont et nous leur attribuons une subvention d’un montant de 400 €
pour la valorisation de notre commune.
Les jeux pour enfants près de la salle des fêtes ont été retirés car n'étant plus aux normes et devenu d'une vétusté dangereuse pour les enfants.
Pour l'admission en non-valeur d'un montant de 233.94 € d'une association, Monsieur le Maire se
propose de les rencontrer.
Cartons : au vu du succès du ramassage des cartons, une tournée sur les 3 communes tests dont
Corbel va être organisée 1 fois par mois par la 4C.
90% des travaux de fauchage/broyage ont été réalisés par l'ESAT Le Habert fin juin. Le complément sera traité en septembre (entrée de Corbel + cimetière).
Urbanisme : Suite à la demande de la 4C lors de la dernière commission urbanisme du 14 juin 2022,
de leur adresser copie de la délibération de la commune précisant les modifications que nous
souhaitons apporter aux OAP du chef-lieu, Monsieur le Maire confirme que cette délibération a déjà
été votée et adressée à la 4C. Le Conseil confirme le maintien de ce voeu.
Les membres présents
NOM Prénom
CHARREL Jérôme
CHARVET Roger
| Rate JANET-MAITRE Dominique
MENU Francis for Pewañx
PARIS Nelly Pre Ps AE CEE. En.
PHILIPPE Evelyne fee CH
PUTOT Eric C5
VALETTE Michel En
Le Maire
Hervé BUTTARD fl