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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 mars
Document publié le Samedi 27 mars 2021 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 mars)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
27 mars 2021
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal des 16 février 2021
PÔLES
Direction
N° Objet du dossier Commission concernée Rapporteur
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 027 Délibération sur le vote des taux 2021 Ressources – Finances le 18 mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 028 Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget principal Ressources – Finances le 18 mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 029 Adoption du Compte administratif 2020 Budget principal
ANNEXE 1
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 030 Affectation des résultats du Compte administratif 2020
budget principal
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 031 Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget annexe Grée
du Loc
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 032 Adoption du Compte administratif 2020 Budget Annexe
Grée du Loc
ANNEXE 2
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 033 Affectation des résultats du Compte administratif 2020
Budget annexe Grée du Loc
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 034 Budget principal- actualisation des autorisations de
programme et crédits de paiement Pôle Culturel
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 035 Budget principal- autorisations de programme et crédits de
paiement- ouverture PLU
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 036 Budget principal - autorisations de programme n°01-2020
« restauration de l’église sainte Cécile » - clôture
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 037 Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année
2021
ANNEXE 3
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 038 Décision modificative n°1 Budget principal Ressources – Finances le 18 mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 039 Bilan des acquisitions et des cessions 2020 Ressources – Finances le 18 mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 040 Exonération pour la location du garage à l’association
Appel Détresse pour l’année 2021.
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 041 Informatisation et équipement mobilier de la médiathèque–
approbation du projet
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur E. Murphy
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Eclairage public
PACV 042 Convention de financement et de réalisation de la
géodétection et du géoréférencement des réseaux
d’éclairage public avec Morbihan énergie
ANNEXE 4
Aménagement et Cadre de Vie
le 16 mars
Monsieur A. Célard AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Eclairage public
PACV 043 Extension des réseaux d’éclairage -convention avec
Morbihan énergies – installation d’un mat solaire rue
Duguay Trouin au niveau de l’arrêt de bus « saint-
Goustan »
ANNEXE 5
Aménagement et Cadre de Vie
le 16 mars
Monsieur A. Célard
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Eclairage public
PACV 044 Extension des réseaux d’éclairage -convention avec
Morbihan énergies – installation d’un mat solaire entre
l’allée des pommiers et la route du Saindo- sécurisation de
la traversée piétonne
ANNEXE 6
Aménagement et Cadre de Vie
le 16 mars
Monsieur A. Célard
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Urbanisme et environnement
PACV 045 Fixation des tarifs 2022 pour la Taxe Locale sur la Publicité
Extérieure (TLPE)
Aménagement et Cadre de Vie
le 16 mars
Madame D. Catrevaux
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Environnement et Biodiversité
PACV 046 Convention pour l’Atlas pour la Biodiversité
ANNEXE 7
Aménagement et Cadre de Vie
le 16 mars
Madame A. Jéhanno
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Urbanisme et environnement
PACV 047 Dénomination de Voie au SAINDO Aménagement et Cadre de Vie le 16 mars
Monsieur A. Célard
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
DRH 048 Modification du tableau des effectifs de la collectivité suite
au départ en retraite d’agents
Ressources – RH le 18 mars Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
DRH 049 Convention d’adhésion médecine professionnelle avec le
CDG 56
ANNEXE 8
Ressources – RH le 18 mars Monsieur le Maire
ANIMATIONS VIE LOCALE
Scolaire
PAVL 050 Contrat d’association avec l’école Ste Cécile – exercice
budgétaire année 2021
Animation Vie Locale le 17
mars et Ressources/ Finances le
18 mars
Madame I. Kéryjaouen
ANIMATIONS VIE LOCALE
Scolaire
PAVL 051 Subventions scolaires 2021 Animation Vie Locale le 17 mars et Ressources/ Finances le
18 mars
Madame I. Kéryjaouen DIRECTION GENERALE
Vie Associative
PAVL 052 Subventions aux associations 2021 Animation Vie Locale le 17 mars et Ressources/ Finances le
18 mars
Monsieur T. Bourbon
DIRECTION GENERALE
Vie Associative
PAVL 053 Convention avec l’école Saint Jean-Baptiste du Gorvello –
exercice budgétaire 2021
Animation Vie Locale le 17
mars et Ressources/ Finances le
18 mars
Madame I. Kéryjaouen
DIRECTION GENERALE
Vie Associative
PAVL 054 Dispositif Bourse BAFA - demande de subvention
d’Adrien PIVAULT – exercice budgétaire 2021
Animation Vie Locale le 17
mars et Ressources/ Finances le
18 mars
Madame I. Kéryjaouen
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AGJ 055 Modification du règlement intérieur des assemblées –droit
à la parole pour les oppositions (article 36)
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AGJ 056 Modification de la charte des commissions consultatives
citoyennes (article 5)
ANNEXE 9
Ressources – Finances le 18
mars
Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires générales
AGJ 057 Information sur la candidature de la collectivité au label
Terre de Jeux – PARIS 2024
Animation Vie Local le 17 mars Monsieur T. Bourbon
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AGJ 058 Compte rendu des décisions prises par délégation du
conseil municipal
Monsieur le Maire
La séance est publique