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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 16 novembre 2021
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2021
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
119
Démission d’un conseiller
municipal et installation d’un nouvel
élu
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
120
Modification de la représentativité
dans les instances municipales suite
à la démission de Monsieur
LEGRAND
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
121
Modification des statuts GMVA
ANNEXE 1
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
122
Dérogations dominicales – Année
2022
Monsieur
NEAR
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
123
Rapports d’activités GMVA
ANNEXE 2 – 3 ET 4
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
124
Adhésion à la Charte Ya D’Ar
Brezhoneg
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
125
Autorisation donnée au Maire de
signer avec la CAF et GMVA la
convention territoriale globale
(CTG)
ANNEXE 5
Madame
KERYJAOUEN
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
126
Modification de la composition des
instances paritaires (Comité
Technique et CHSCT)
Commission
Ressources 3/11
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
127
Taxe foncière sur les propriétés
bâties – limitation de l’exonération
de 2 ans en faveur des constructions
nouvelles à usage d’habitation.
Commission
Ressources 3/11
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
128
Décision Modificative n°3 du
budget principal 2021
Commission
Ressources 3/11
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
129
Tarification 2022 – Création d’un
service clé
Commission
Ressources 3/11
Monsieur le
Maire
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
130
Tarification 2022 – Modification
des tarifs du funérarium
Commission
Ressources 3/11
Monsieur le
Maire ENFANCE-
JEUNESSE
Coordination
ENFJ
131
Ville Amie des Enfants - Adoption
du plan d’action municipal 2020 –
2026
ANNEXE 6 et 7
Madame
KERYJAOUEN
AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Service urbanisme
planification
ACVIE
132
Lancement de la révision générale
des PLU de Theix et de Noyalo
Monsieur
HAZO
AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Service Environnement
ACVIE
133
Entretien des espaces communaux
sans produits phytosanitaires –
signature d’une charte avec la
Région Bretagne
Madame
JEHANNO
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AGJ
134
Décisions municipales prises par
Monsieur le Maire
Monsieur le
Maire
La séance est publique