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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 janvier
Document publié le Mercredi 27 janvier 2021 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 janvier)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
27 janvier 2021
ORDRE DU JOUR
Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux des 16 Décembre 2020 et 11 janvier 2021
PÔLE DIRECTION GENERALE
2021-01-27 – AGJ 007 - Modification des statuts de golfe du Morbihan – vannes Agglomération 2021-01-27 – AGJ 008 - Budget participatif – avenant au règlement et lancement de la campagne 2021
Finances
2021-01-27 – FIN 009 - Délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2021 2021-01-27 – FIN 010 - Construction d’un pôle culturel – création d’un comité artistique pour la mise en œuvre de la procédure du « 1% artistique »
Ressources Humaines
2021-01-27 – RH 011 - Création/suppression de poste : modification du tableau des effectifs de la commune
POLE ANIMATIONS VIE LOCALE
2021-01-27 – PAVL 012 - Renouvellement de la convention de partenariat intercommunal pour le lieu d’accueil parents enfants
2021-01-27 – FIN 013 - Renouvellement de la convention de partenariat intercommunal pour le relais petite enfance
2021-01-27 – PAVL 014 - Subvention au réseau ressort
Aménagement
2021-01-27 – AM 015 - Délégation du droit de préemption a l’établissement public foncier de Bretagne (EPF)
2021-01-27 – AM 016 - Instauration d’un périmètre d'études et de sursis a dans le secteur d'aménagement et de requalification du centre-ville de Theix- Noyalo
2021-01-27 – AM 017 - Cession de parcelle : AH 390- ZA du Landy
2021-01-27 – AM 018 - Constitution d’une servitude de passage en tréfonds au profit de la commune sur la parcelle cadastrée XB 134- Le Saindo
2021-01-27 – AM 019 - Constitution d’une servitude de passage en tréfonds au profit de la commune sur les parcelles cadastrées AI 163, AI 164, AI 204 - impasse des mimosas - impasse des Lilas 2021-01-27 – AM 020 - Cession d’un bâtiment communal – mandat
2021-01-27 – AGJ 021 - Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.