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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mélany.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
N° INSEE : 07275 BUDGET PRINCIPAL ST MELAN}
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
Envoyé en préfecture le 03/10/2024
Reçu en préfecture le 03/10/2024
Publié le: S'LOST
ID :007-210702759-20240923-DB2024_31-AR
N°31
DECISION MODIFICATIVE N° 1
Date de convocation : 17/09/2024 VOTES
Nombre de membres en exercice : Il Pour : 8
Nombre de membres présents : 8 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 8 Abstention : 0
L'an 2024, le 23 septembre, Le conseil Municipal de St Mélany, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel des séances, sous la présidence du Maire, Monsieur PIOLAT Didier
Présents : M. ARNAUD Paul, Mme CHENOT Lorraine, M. GUILLO Vincent, M. LOMBARDOT Roger, Mme OBRY Arlette, M. PIOLAT Didier, Mme RENAULT Lucy, Mme WALDSCHMIDT Fanny
Procurations :
Absents :
Excusés : Mme COL: Loïs, Mme DE SCHEPPER Barbara, M. PETIT Damien
Secrétaire de séance : M. GUILLO Vincent
Objets: abondement 6541 admissions non-valeurs
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
6541 (65) : Créances admises en non-valeur 400,00
6817 (68) : Dot.aux prov. pour dépré. des a -400,00
0,00
[ Total Dépenses 0,00 Total Recettes
Certifié exécutoire par PIOLAT Didier, Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le 03/10/2024 et de la publication le 03/10/2024
A SAINT MELANY, le 03/10/2024
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Maire le(s) secrétaire(s) de séance