Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 13 03 2025
Procès Verbal - PV CM du 27 03 23
Procès Verbal - PV CM 20 03 2026
Procès Verbal - PV CM 25 09 2023
Procès Verbal - PV CM 20 02 2023
Procès Verbal - PV du CM 9 12 2024
Procès Verbal - pv cm n3 13 03 2023
Conseil Municipal - CM DU 13 SEPTEMBRE 2021
Procès Verbal - PV CM 11 12 2023
Procès Verbal - PV CM 3 04 2023
Procès Verbal - PV CM 13 03 2023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Clansayes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 13 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Clansayes le jeudi 17 mars 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
En Drôme Provençale SEANCE DU LUNDI 13 MARS 2023
L’an deux mille vingt-trois, le lundi 13 mars, le conseil municipal, dûment convoqué en date du 9 mars 2023, S’est réuni à 20 heures 30
minutes en mairie, sous la présidence de Monsieur Maryannick GARIN, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de procurations : 1
Nombre de votants : 10
Etaient présents : M Maryannick GARIN, Mme Dylette THILL, M Gilles BERGES, M SAVEL Charles, Mme Sylvie ALDEGUER,
M Didier SIRVEN, M Pierre HELSLOOT, M David BES, Mme Virginie
HUGOUVIEUX,
Absents excusés : M René FAUVERGE, Mr Alain DEWAEGHEMAECKER, Mme Eloise DEGOUY, M Hervé CHASTAN, M Yanick ABADIE
Procuration: Mr Alain DEWAEGHEMAECKER à M Gilles BERGES
Secrétaire de séance : Mme Dylette THILL
Ouverture de la séance à 20h30
Election secrétaire de séance : Mme Dylette THILL est désignée secrétaire de séance
Le conseil municipal est invité à valider le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 février 2023 — aucune remarque — approuvé à l’unanimité
La DGFIP n'ayant pas validé les Comptes de gestion à ce jour, Monsieur le Maire informe l'assemblée qu’il retire les points 3, 4, 5 et 6 de l’ordre du jour.
AFFILIATION AU SERVICE DE REMPLACEMENT DU CDG 26
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives
à la Fonction publique territoriale et notamment les articles
3 et25;
Considérant que le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Drôme dispose d’un service de remplacement dont l’objectif est de mettre à
disposition des collectivités ou établissements publics du département
des agents pour répondre à des besoins temporaires de personnel dans les cas d’absence de leurs collaborateurs ou pour faire face à des accroissements temporaires
ou saisonniers d’activités,
Considérant que le Centre de gestion demande à la collectivité une participation forfaitaire relative aux frais de gestion, à raison de 10% sur la totalité
des sommes engagées,
Considérant que la collectivité doit, dans certains cas, faire face rapidement :
e à des remplacements d’agents titulaires indisponibles pour des raisons de temps partiel, maladie, maternité, congé parental, congé de présence parentale
ou autres citées dans l’article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée,
+ à des besoins spécifiques.
Il est proposé à l’assemblée délibérante :
+ de recourir au service de remplacement du Centre de gestion de la Drôme autant de
fois que nécessaire, afin d’assurer la continuité du service
public,
. + d’autoriser l’autorité territoriale à Signer au nom et pour le compte
de la collectivité les conventions et éventuels avenants permettant
de faire appel au service de remplacement du Centre de gestion de la Drôme, ainsi que
toutes pièces administrative, technique ou financière, relatives à l’exécution
de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :
De recourir au service de remplacement du Centre de gestion de la Drôme autant de
fois que nécessaire, afin d’assurer la continuité du service public, D’autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions et éventuels avenants permettant de faire appel au service de remplacement du Centre de gestion de la
Drôme, ainsi que toutes pièces administrative, technique ou financière,
relatives à l’exécution de la présente délibération.
INFORMATIONS DIVERSES
Compétence DECHETS - CC DSP
Sur invitation de Monsieur le Maire, Madame Hélène MOULY, vice-présidente de la
communauté de communes Drôme Sud Provence en charge
du pôle Déchets Ménagers a présenté en détails le rapport d’activité de la
revalorisation des déchets ménagers. Madame MOULY rappelle que la commission Déchets se réunit toutes les 7 semaines. Les Clansayais sont plutôt disciplinés
dans l’apport de leurs ordures dans les différents conteneurs, il reste
des efforts à faire afin de limiter les coûts. Un changement des conteneurs aux points d’apports volontaires est prévu prochainement par des conteneurs qui seront enterrés
ou semi-enterrés
CONTRAT de RELANCE et de TRANSITION ENERGETIQUE : suivi des projets.
Commission municipale « chemins de randonnées » Responsable Dylette THILL, Sylvie ALDEGUER. Un balisage et un fléchage de l’ensemble
des sentiers sont en cours. Le sentier de silhouette en silhouette sera
inauguré aux beaux jours. Les panneaux d’information seront installés en bout du parking du cimetière. Monsieur le Maire informe les élus de problèmes
rencontrés avec une association de St Paul qui ne respecte pas les
règles.
Commissions « espaces sensibles, « eau assainissement »
Monsieur Gilles BERGES informe les élus de la visite des stations d'épuration par le
SATESE le mercredi 8 mars. La saulée n’a pas assez d’eau à la STEP
du Village. Le champ d’épandage de la STEP des Grèses est encrassé, pour
continuer d’assurer un bon fonctionnement, une intervention annuelle pendant 3 ans
de l’entreprise CLARIS est nécessaire. Le devis pour un montant de
1 496 euros HT par an est accepté.
Des échanges ont eu lieu avec les responsables « espaces sensibles » de la région et du
département. Afin de faire un diagnostic des zones concernées, la commune
devrait faire intervenir un cabinet, Le conseil municipal décide de
temporiser.
Commission « voirie » « débroussaillement »
Monsieur Charles SAVEL présente les devis réalisés par l’entreprise BRAJA concernant les travaux relevés par la commission pour les chemins suivants : Chemin
de Rosine, Chemin des Tamaris, Chemin Saint Ferréol, Chemin des
Ammonites, Impasse du Poulailler, chemin Traverse de la Garde, Impasse des Terres
Blanches. Le conseil fixera les priorités avec l'élaboration du budget.
Monsieur Charles SAVEL rappelle l'obligation de débroussailler autour des maisons. La collectivité est aussi concernée par cette obligation. La commission
a repéré les zones communales à nettoyer afin de faire un plan
pluriannuel.
Une consultation auprès des entreprises va être lancée.
Commission « village »
Monsieur le maire informe les élus que les travaux concernant l’aménagement
du jeu de boule suite aux préconisations de la commission sont
en cours.
Commission « Animation »
Les pompiers de Saint Paul Trois Châteaux souhaitent organiser un bal le 14 juillet à
Clansayes. Les élus y sont favorables.
L'ordre du jour étant clos, la séance est levée à 23h00
La secrétaire
Dylette THILL