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Déliberation - 2024 09 Commissions municipales
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 Commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Institutions et vie
politique
SOUS DOMAINE :
Désignation des
représentants
OBJET :
Création des
commissions
municipales —
Election des
membres
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 27.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
31/01/2024
Envoyé en préfecture le 09/02/2024
Reçu en préfecture le 09/02/2024
Publié le 09/02/2024 ER
ID :011-211101167-20240206-2024 09-DE
Ex Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
N°2024/09
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 6 février 2024.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'AUDE
Légalement convoqué, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. DELFOUR Grégory, Maire.
Présents : M. DELFOUR Grégory, M. BERTO David, Mme BONHOMME Mireille, M. COMBES Romain, Mme ALVAREZ Nathalie, M. BORSNAK Philippe, Mme MEILLIERE Peggy, M. BOUTET Jean-Marc, Mme LEBORGNE Céline, Mme GROUARD Anne-Marie, M. BARDY Philippe, M. BERGER Dominique, M. KNECHT Gérard, Mme PEROZENI Denise, M. BEYLACQ Dominique, Mme SIMOES-ROLA Gaëlle, Mme CABES Sarah, Mme REY Céline, M. FOURMOND Yoann, Mme POIRRIER Eve, Mme BENAVIDES Amanda, M. LORENZO Nicolas, M. WATELLIER Eric, Mme SERRES Christelle, Mme DE LAULANIE DE SAINTE CROKIX Linda.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
M. AUBARD Olivier, procuration à M. BOUTET Jean-Marc.
M. TOMAS Eric, procuration à Mme DE LAULANIE DE SAINTE CROIX Linda.
Rapporteur : M. le Maire
Monsieur le Maire rappelle aux membres de l'Assemblée que conformément à l'article L2121-22 du CGCT, le Conseil municipal peut créer en son sein des
commissions chargées d'étudier les questions qui lui sont soumises. Leur composition doit respecter le principe de la représentation proportionnelle, le Maire étant président de droit de toutes les commissions.
Afin d'organiser le travail et d'épauler les Adjoints, M. le Maire propose de créer les huit commissions permanentes suivantes :
1) Aménagement urbain — Travaux — Mobilités
2) Cadre de vie - Démocratie participative — Transition écologique
3) Vie économique et commerces - Tourisme - Communication
4) Associations — Animations - Festivités - Cérémonies
5) Finances — Gestion du Patrimoine
6) Santé - Social- Séniors — Solidarités
7) Sécurité - Gestion et cycle de l'eau - Prévention des Risques — Viticulture
8) Jeunesse - Ecoles - Culture
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouiï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
Valide la création de huit commissions permanentes pour les domaines cités ci- dessus.
Décide que chaque commission sera composée de six membres en sus du Maire, président de droit.
Décide de désigner les membres par un vote à main levée au lieu d’un scrutin secret.
POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0 Envoyé en préfecture le 09/02/2024
Reçu en préfecture le 09/02/2024
Publié le 09/02/2024
La représentation proportionnelle permet au groupe Tous Unis pour Cuxac d'a] in:011-211101167:20240206-2024_09-DE chaque commission. Suite aux propositions du groupe Tous Unis pour Cuxac, M. Te Maire propose de voter directement pour la désignation des commissions selon les compositions suivantes :
| Aménagement urbain - Travaux - Mobilité]
David BERTO, Mireille BONHOMME, Yoann FOURMOND, Dominique BERGER, Gérard KNECHIT, Linda DE LAULANIE DE SAINTE CROIX
[Cadre de vie - Démocratie participative - Transition écologique] Mireille BONHOMME, Céline LEBORGNE, Eve POIRRIER, Philippe BARDY, Denise PEROZZENI, Linda DE LAULANIE DE SAINTE CROIX
Vie économique et commerces - Tourisme — Communication|
Romain COMBES, Philippe BORSNAK, Anne-Marie GROUARD, Nicolas LORENZO, Denise PEROZZENI, Eric WATELLIER
Associations - Animations - Festivités —- Cérémonies
Nathalie ALVAREZ, Gérard KNECHIT, Céline REY, Dominique BEYLACQ, Gaëlle SIMOES, Christelle SERRES
Finances -— Gestion du Patrimoine
Philippe BORSNAK, Anne-Marie GROUARD, Yoann FOURMOND, Olivier AUBARD, Dominique BERGER, Eric WATELLIER
Santé — Social — Séniors — Solidarité
Peggy MEILLIERE, Céline REY, Sarah CABES, Gaelle SIMOES, Amanda BENAVIDES, Christelle SERRES
{Sécurité - Gestion et cycle de l’eau - Prévention des Risques - Viticulture] Jean Marc BOUTET, Nicolas LORENZO, Eve POIRRIER, Olivier AUBARD, Dominique BEYLACQ, Eric TOMAS
Veunesse - Ecoles -— Culturel
Céline LEBORGNE, Romain COMBES, Amanda BENAVIDES, Sarah CABES, Philippe BARDY, Eric TOMAS
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouiï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
Valide la composition des commissions proposée ci-dessus.
POUR : 27
CONTRE : O0
ABSTENTIONS : 0
Le Secrétaire Le Maire,
Philippe BARDY Grégory DELFOUR