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Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 18 Modification des commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Institutions et vie
politique
SOUS DOMAINE :
Désignation de
représentants
OBJET :
Modification des
commissions
municipales
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 27.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
21/02/2024
Envoyé en préfecture le 29/02/2024
Reçu en préfecture le 29/02/2024
Publié le 29/02/2024 ER
ID :011-211101167-20240227-2024_18-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE -— EGALITE - FRATERNITE
N°2024/18
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 27 février 2024.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'AUDE
Légalement convoqué, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. DELFOUR Grégory, Maire.
Présents : M. DELFOUR Grégory, M. BERTO David, Mme BONHOMME Mireille, M. COMBES Romain, Mme ALVAREZ Nathalie, M. BORSNAK Philippe, Mme MEILLIERE Peggy, M. BOUTET Jean-Marc, Mme LEBORGNE Céline, Mme GROUARD Anne-Marie, M. BARDY Philippe, M. BERGER Dominique, M. KNECHT Gérard, M. BEYLACQ Dominique, Mme SIMOES-ROLA Gaëlle, Mme CABES Sarah, Mme REY Céline, M. AUBARD Olivier, M. FOURMOND Yoann, Mme POIRRIER Eve, Mme BENAVIDES Amanda, M. LORENZO Nicolas, M. WATELLIER Eric, Mme SERRES Christelle, Mme DE LAULANIE DE SAINTE CROIX Linda, M. MAGGIO Antoine.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
Mme PEROZENI Denise, procuration à Mme REY Céline.
Rapporteur : M. le Maire
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la démission de M. TOMAS Eric
de ses fonctions de Conseiller Municipal par courrier reçu en Mairie le 12 février
2024. Conformément à la réglementation, M. le Préfet de l'Aude a été prévenu de
cette démission.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l'article L.270 du Code Electoral : « Le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à
remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit. ».
M. MAGGIO Antoine, candidat suivant de la liste « Tous Unis pour Cuxac d'Aude »
est donc installé en qualité de conseiller municipal.
Il convient donc de modifier la composition des commissions municipales.
Vu la délibération du 6 février 2024 fixant la composition des commissions
municipales,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
Décide de ne pas procéder au scrutin secret pour procéder à ces désignations. Décide de modifier la composition des commissions comme ci-dessous.
POUR : 27
CONTRE : O0
ABSTENTIONS : 0 Envoyé en préfecture le 29/02/2024
Reçu en préfecture le 29/02/2024
Publié le 29/02/2024 ER
ID :011-211101167-20240227-2024 18-DE
[ Aménagement urbain — Travaux - Mobilité]
David BERTO, Mireille BONHOMME, Yoann FOURMOND, Dominique BERGER, Gérard KNECHT, Linda DE LAULANIE DE SAINTE CROIX
[Cadre de vie - Démocratie participative - Transition écologique] Mireille BONHOMME, Céline LEBORGNE, Eve POIRRIER, Philippe BARDY, Denise PEROZZENI, Linda DE LAULANIE DE SAINTE CROIX
Vie économique et commerces - Tourisme —- Communication|
Romain COMBES, Philippe BORSNAK, Anne-Marie GROUARD, Nicolas LORENZO, Denise PEROZZENI, Eric WATELLIER
Associations — Animations - Festivités - Cérémonies]
Nathalie ALVAREZ, Gérard KNECHIT, Céline REY, Dominique BEYLACQ, Gaëlle
SIMOES, Christelle SERRES
Finances — Gestion du Patrimoinel
Philippe BORSNAK, Anne-Marie GROUARD, Yoann FOURMOND, Olivier AUBARD, Dominique BERGER, Eric WATELLIER
Santé — Social - Séniors — Solidarité
Peggy MEILLIERE, Céline REY, Sarah CABES, Gaelle SIMOES, Amanda BENAVIDES, Christelle SERRES
{Sécurité - Gestion et cycle de l’eau - Prévention des Risques - Viticulture)
Jean Marc BOUTET, Nicolas LORENZO, Eve POIRRIER, Olivier AUBARD, Dominique
BEYLACOQ, Antoine MAGGIO
Veunesse - Ecoles - Culture]
Céline LEBORGNE, Romain COMBES, Amanda BENAVIDES, Sarah CABES, Philippe BARDY, Antoine MAGGIO
Le Secrétaire
e TE
Phikgpe BARDY
Le Maire,