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Déliberation - 2023 26 Modification des commissions municipales
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 26 Modification des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Santé,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Institutions et vie
politique
SOUS DOMAINE :
Désignation de
représentants
OBJET :
Modification des
commissions
municipales
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 27.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
06/04/2023
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le 14/04/2023 ER
ID :011-211101167-20230412-2023_26-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
N°2023/26
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 12 avril 2023.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'AUDE
Légalement convoqué, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. DELFOUR Grégory, Maire.
Présents : M. DELFOUR Grégory, M. BERTO David, Mme GONNOT Betty, M. TOMAS Eric, Mme MEILLIERE Peggy, M. COMBES Romain, Mme BONHOMME Mireille, M. BOUTET Jean-Marc, M. ROQUES Alain, M. PARDO Franck, Mme AZEVEDO Murielle, M. BORSNAK Philippe, Mme REY Céline, Mme LESCURE Virginie, Mme ALVAREZ Nathalie, M. POCIELLO Jacques, M. BENAVENT Jean- Manuel, M. MATHIEU Patrice, Mme POCIELLO Sandy, M. FOURMOND Yoann, Mme JOSSIER Nathalie.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
Mme TIXIER Sandrine, procuration à M. COMBES Romain.
Mme PEROZENI Denise, procuration à M. DELFOUR Grégory.
Mme DONAT Laura, procuration à Mme GONNOT Betty.
M. MAUGARD Martial, procuration à Mme LESCURE Virginie.
Mme BOUCAUX Gaëlle, procuration à M. BERTO David.
Mme BOULANGER Patricia.
Rapporteur: M. le Maire
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la démission de Monsieur GUIJARRO de ses fonctions de Conseiller Municipal par courrier reçu en Mairie le 20 mars 2023. Conformément à la réglementation, M. le Préfet de l'Aude a été prévenu de cette démission.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’article L.270 du Code Electoral : «
le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller Municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant ». Mme JOSSIER Nathalie, candidate suivant de la liste « Cuxac 2020 » est donc installée en qualité de conseillère municipale.
Il convient donc de modifier la composition des commissions municipales.
Vu la délibération du 29 janvier 2022 fixant la composition des commissions municipales,
Vu la délibération en date du 2 février 2023 modifiant la composition des commissions municipales,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouiï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
Décide de ne pas procéder au scrutin secret pour procéder à ces désignations.
POUR : 26
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0 Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le 14/04/2023 ER
LE CONSEIL MUNICIPAL ID :011-211101167-20280412-2023_26-DE
Décide de modifier la composition des commissions comme suit :
[Aménagement urbain — transition écologique]
Sandrine TIXIER — Mireille BONHOMME -— Nathalie JOSSIER — Jean- Marc BOUTET — Yoann FOURMOND -— Jacques POCIELLO
Travaux
David BERTO — Gaëlle BOUCAUX- Eric TOMAS -— Sandrine TIXIER — Yoann FOURMOND -— Jacques POCIELLO
(Culture - Tourisme
Betty GONNOT -— Romain COMBES -— Alain ROQUES -— Denise PEROZENI - Laura DONAT - Sandy POCIELLO
[Finances - Attractivité économique et viticulture]
Eric TOMAS - Patricia BOULANGER -— Philippe BORSNAK — Murielle AZEVEDO -— Jean-Marc BOUTET -— Patrice MATHIEU
Santé — Social - Séniors - Solidarité
Peggy MEILLIERE — Murielle AZEVEDO - Virginie LESCURE — Martial MAUGARD -— Céline REY — Jean-Manuel BENAVENT
Veunesse - Ecoles - Communication
Romain COMBES -— Virginie LESCURE -— Laura DONAT — Nathalie ALVAREZ - Philippe BORSNAK -— Sandy POCIELLO
(Associations - Animations
Mireille BONHOMME -— Martia MAUGARD - Nathalie ALVAREZ - Nathalie JOSSIER — Céline REY - Jean-Manuel BENAVENT
(Sécurité — Gestion des canaux - Prévention des risques
Jean-Marc BOUTET — Nathalie JOSSIER — Betty GONNOT -— Patricia BOULANGER - Franck PARDO - Patrice MATHIEU
POUR : 26
CONTRE : O
ABSTENTIONS : 0
Le Secrétaire Le Maire,
Alain ROQUES