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Déliberation - 201527 Jardin du
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201527 Jardin du)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
".
201527
%
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
RS
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
Nombre
de
conseillers
*en
exercice
11
: présents
10
+ votants
10
« absents
1
|
Tete
0
“Date
de
convocation
:
| W
27
mai2015
M mn
Date d'affichage:
Obj
t
im pee
SEE
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
03 juin 2015
à 18 heures 00
/:
:
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de :
Mme
STRADERE
Michelle
Étaient
présents
:
DORE PR A OR RE Re a
E Æ HN 0 6 M M M M M EN M ON M M M D NN M M M M MK N
Mmes
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
NOE
Liliane, VEYRIES
Nadine.
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
|
André,
SIBRA
Gérard.
Absent
excusé
:
Mr
VALLE
Anthony
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
|
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
d'aménager
au
cimetière
un
jardin
du
souvenir.
Plusieurs
devis
ont
été
demandés.
|
L'offre
de
Monsieur
LAUMONT
Claude
Entreprise
de
Marbrerie
et Maçonnerie
est
retenue
pour
un
montant
total
de
2 450.00
€
HT
soit
2
940.00
€ TTC.
Une
demande
subvention
sera
faite
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Haute-Garonne.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide :
- d'effectuer
les
travaux,
- de
retenir
l'offre
de
Monsieur
LAUMONT
Claude
Entreprise
de
Marbrerie
et
Maçonnerie
pour
un
montant
total
de
2
450.00
€
HT
soit
2
940.00
€ TTC.
Vote
à l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
le
04
juin
2015
Publié
ou
notifié
le