Procès Verbal - 20200523PV election 23 mai 2020

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Procès Verbal - 20200523PV election 23 mai 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Bélarga. Lien du pdf (Procès Verbal - 20200523PV election 23 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, DÉPARTEMENT Communes de moins

_——. HERAULT... COMMUNE : de 1 000 habitants

RELARENR Élection du maire et des ARRONDISSEMENT

adjoints

ne LODEVE

Effectif légal du conseil municipal D Fe O C Ë S _ V E R B A L

DE L'ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS Nombre de conseillers en exercice

nn AD nn

L'an deux mille -Miagt dnssssssesssn , le .hiagt. Fou lnnnsssces ses eecenennenecece AU MOIS de MA

à ......... AEUT............. heures Lente. sessesesesees minutes, en application du II! de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des

articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :

AÏT- MO ES Ten ere Sjlara l'Averce Gal Gary Far Mode diaz Latlhalke HARNLCz Te si evor) £lac : FuRies Nicolas PAIE Ancélique !_RopcT Perenger FREdeT herese _ Sri loue. un. MRenAAT Andr Carences TerD Tessier Serce.

Absents 1: ....................iirrrrrririireeeeeeeeereeeeeirer een

1. installation des conseillers municipaux 2

La séance a été ouverte sous la présidence de M.qaruez. Pc serres , Maire (ou remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du

CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

MR.CR2AGNES... lois Dies Mesa eee een ee pese manananenncececinenceerere a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil municipal

(art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). || a procédé à l'appel

nominal des membres du conseil, a dénombré … Sunte éensereeeeeeeneeeesres conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée

au second alinéa de l'article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était rempliei,.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du

CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de

suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu'il n’était porteur que

d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a

déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de

leur nom, a été enregistré.

Préciser s’ils sont excusés.

? Ce paragraphe n’est pas rempli lorsque l’élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. ? Tiers des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.-2-

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes

déclarés nuls par le bureau en application de l'article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés

au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les

secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. || en va de

même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des

suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est

assimilée à un bulletin bianc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l'élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) "ss,

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

f. Majorité absolue 4...

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin °

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... anne A

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) nn nennrnnr en

F d c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du codé électoral)...

ÀEd

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) rennes

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] ee annsrsenneeene ren esnnsnneeeeeeeeneeneeeeeeesenese

f, Majorité absolue 4... M nrnrnnrrrrrresrrsssnsernnserenennnnennnensenennnnree

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En toutes lettres

2.6. Résultats du troisième tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) "ss

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...

e. Nombre de suffrages exprimés {[b — © — d] 4...

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En toutes lettres

4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.

5 Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l’élection a été acquise au premier tour.

6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.2.7. Proclamation de l’élection du maire

\ em pi

Mongieuc….HARTÈVEZ... LOS dnreeeeeeeeeeeeereeee cesse a été proclamé(e) maire et a été immédiatement installé(e).

3. Élection des adjoints :

Sous la présidence de Mc. OARTIWEZ.... Le e. serssesseeensne élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du

CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à l'élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités

que le maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT).

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et

au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit ….....& OUTRE... ere

adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de . AN) men.

adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à deux. érnsrre le nombre des adjoints au maire de la commune.

3.1. Élection du premier adjoint

3.1.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote... OS —

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) AN ne

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... Lo

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) …......................................... A À do

e. Nombre de suffrages exprimés [b — € — d] ss À b LL

f, Majorité absolue 4... eee _ À b

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

nr LANGREE.... Cle ne Apr ce QAQORE

3.1.2. Résultats du deuxième tour de scrutin ?

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote. 7...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 7...

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66-4u code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) eaneneeeneceecesessnseneeneerseneseenens

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

f. Majorité absolue 4... in

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c —

7 Ne pas remplir les 3.1.2 et 3.1.3 si l'élection a été acquise au premier tour. 8 Ne pas remplir le 3.1.3 si l’élection a été acquise au deuxième tour._4-

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

mosenenemesnesnnn msn pds emenesnmsnenseneanannnnes

3.1.4. Proclamation de l'élection du premier adjoint

Madame lues LAN .GREE Lrrs Gaule. darnenn ares nsnennese sv ennveenonmones a été proclamé(e) premier adjoint et immédiatement installé(e).

3.2. Élection du deuxième adjoint

3.2.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral).

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

f. Majorité absolue 4...

©

AS

A

15

A4

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

………QuaFor2e. nn

3.2.2. Résultats du deuxième tour de scrutin °

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... }...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) :{ sue

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... 4...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]............................. 4 ennnnensnnsneessseereesnnnnee

f. Majorité absolue 4... 4 nrerrrnrrennnnnnnrrrrrrrrerrere

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique) S

enrennonsanonnnnnenenennenenn ane nnennennnnneneneneenenn ere nnmmneeemmnssnnnnnnmmmmnmmnnnnns | ssssonssssnsnsemeennemmenenuseneanmenenmnemeneenmnnnenens

3.2.3. Résultats du troisième tour de scrutin 1°

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) M

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code éleetoral)

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) …......#.............................

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

9 Ne pas remplir les 3.2.2 et 3.2.3 si l’élection a été acquise au premier tour.

10 Ne pas remplir le 3.2.3 si l'élection a été acquise au deuxième tour.3.2.4. Proclamation de l’élection du deuxième adjoint

3.3. Élection du troisième adjoint

3.3.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

f. Majorité absolue 4...

fr

RAS

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

4 NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

3.3.2. Résultats du deuxième tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d].......................

f. Majorité absolue Bi rrrnnrnrrrrnnrnnrnrennernies

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

3.3.3. Résultats du troisième tour de rutin "2.

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayañt pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)...

c. Nombre de suffrages déclarés nuls parle bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. A code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

11 Ne pas remplir les 3.3.2 et 3.3.3 si l'élection a été acquise au premier tour. 12 Ne pas remplir le 3.3.3 si l’élection a été acquise au deuxième tour.3.4. Élection du quatrième adjoint

3.4.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... L ses

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d] 4%

f. Majorité absolue 4..." rene

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

3.4.2. Résultats du deuxième tour de scrutin ! 3

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d] nee

f. Majorité absolue mn fl annee

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

3.4.3. Résultats du troisième tour de scrutin \ 4

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages ss nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de ns ancs (art. L. 65 du code électoral) …

e. Nombre de suffragés exprimés [b — c — d]

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

4. Observations et réclamations 15

5° Ne pas remplir les 3.4.2 et 3.43 si l’élection a été'acquise au premier tour. 14 Ne pas remplir le 3.4.3 si l'élection a été acquise au deuxième tour. 15 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 23..mor es 20 40 éneessesene 3 À cercrsrsrerereressse AA enssrereseeossnsnes heures, ............ 06. enssesesses

minutes, en double exemplaire 16 a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs

et le secrétaire.

Le maire (ou son remplaçant), Le conseillèr municipal le plus âgé, Le secrétaire,

Jose (ar Enr ie uxiu -BMengauT And Gbraqnes joes NU] —

Cf Les assesseurs, ARTS

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16 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l’État.