Conseil Municipal - 044 Conseil municipal du 1er octobre 2020

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Conseil Municipal - 044 Conseil municipal du 1er octobre 2020 Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Gumery. Lien du pdf (Conseil Municipal - 044 Conseil municipal du 1er octobre 2020)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 1 OCTOBRE 2020

Le 1er octobre deux mille vingt, à 19 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Philippe BERGNER, Maire.

ETAIENT PRESENT(E)S : HORSIN Valérie, BERGNER Philippe, MONGERAND Emmanuel, PLEAU Nadine, FLORENTIN Marie, VANDIERENDONCK Pierre, GOUEBAULT Murielle

ABSENT(E)S : JOSSELIN Claude, BOUDIGNAT Michel, LINOSSIER Marie donnant pouvoir à BERGNER Philippe

Monsieur BISIG Arnaud a été nommé secrétaire de séance.

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES. Entendu le rapport du Maire,

Vu les dispositions de l’article L.1414-2 du CGCT qui dispose que la commission d’appel

d’offres est composée conformément aux dispositions de l’article L. 1411-5 du même code,

Vu les dispositions de l’article L.1411-5 du CGCT, prévoyant que la commission d’appel

d’offres d’une commune de moins de 3 500 habitants doit comporter, en plus du Maire,

président, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants élus au sein du conseil municipal, à la

représentation proportionnelle au plus fort reste,

Considérant qu’il est procédé, selon les mêmes modalités, à l’élection de suppléants en nombre

égal à celui des membres titulaires,

Le conseil municipal décide de procéder, au scrutin de liste à le représentation proportionnelle

au plus fort reste, à l’élection des membres devant composer la commission d’appel d’offres.

Liste n°1, présente, pour la nomination des membres titulaires :

- Emmanuel MONGERAND

- Arnaud BISIG

- Murielle GOUEBAULT

Liste n°2, présente, pour la nomination des membres suppléants :

- Marie FLORENTIN

- Valérie HORSIN

- Pierre VANDIERENDONCK

Il est ensuite procédé au vote ainsi qu’au dépouillement :

- Nombre de votants = 9

- Suffrages exprimés = 9

Ainsi répartis :2

- Liste n°1, obtient 9 Voix

- Liste n°2, obtient 9 Voix

Quotient électoral = 1,5

A la suite de l’attribution des sièges de quotient et des sièges de restes, la liste n°1 obtient, 3 sièges de membres titulaires. La liste n°2 obtient, 3 sièges de membres suppléants.

Sont ainsi déclarés élus :

- Mmes et MM : Emmanuel MONGERAND, Arnaud BISIG, Murielle GOUEBAULT,

membres titulaires

- Mmes et MM : Marie FLORENTIN, Valérie HORSIN, Pierre VANDIERENDONCK,

membres suppléants

Pour faire partie, avec le Maire, Président, de la commission d’appel d’offres.

RESILIATION CNAS.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la mairie a adhéré au comité national d’action sociale

(CNAS) depuis 2016.

L’agent bénéficiant des prestations du CNAS ayant été muté dans une autre structure, les agents

en poste, ne souhaitant pas faire appel aux services du CNAS, le Maire demande au Conseil

municipal de se prononcer sur la résiliation de l’adhésion au CNAS.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- Accepte la résiliation de la collectivité au Comité National d’Action Sociale

- Demande que cette résiliation soit effective au 31 décembre 2020

PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES.

Emmanuel MONGERAND, fait part au Conseil de l’étude qu’il a effectuée sur la consommation énergétique des bâtiments communaux en se basant sur les 3 dernières années (factures EDF), dans l’éventualité d’une installation de panneaux photovoltaïques comme présenté par l’entreprise GC solair, la mairie pourrait faire une économie annuelle d’environ 500€.

Le Conseil municipal, souhaite explorer d’autres pistes pour permettre une meilleure isolation thermique de la salle polyvalente.

Il est proposé :

- Faire des devis pour remplacer les 3 derniers radiateurs anciens de la salle polyvalente - Voir la possibilité d’un système de pilotage à distance du chauffage

- Faire des devis pour changer les portes de la salle polyvalente et de l’entrée de la mairie - Faire des devis pour une cloison amovible.3

COUPE DE BOIS.

Vu la délibération n°27/2019, attribuant des parcelles de coupe de bois pour une durée d’un an. L’échéance arrivant à terme, le Conseil municipal demande qu’un appel à candidatures soit réalisé pour la réattribution.

COMMISSION ELECTION.

Il convient de renouveler la commission élection, les membres du Conseil municipal retenu sont :

- Nadine PLEAU, titulaire

- Marie FLORENTIN, suppléante

Il convient également de nommer un titulaire et un suppléant pour représenter l’administration, et un titulaire et un suppléant pour représenter le tribunal judiciaire.

Le Conseil municipal propose Gérard CUNIN, Gérard CHAPLOT, Christian VAJOU, Martial HOUDERLICK et charge le Maire de les informer.

SALLE POLYVALENTE.

Vu la situation sanitaire actuelle dû au CoVID-19, et le protocole de désinfection et de gestion de la salle polyvalente en cas de location, le Maire propose au Conseil municipal, de continuer à ne pas la mettre en location, de laisser accès pour les cours de danse et de peinture sous conditions (port du masque, désinfection, limite de 10 personnes, aération de la salle), ces mesures pourront être modifiées selon les consignes en vigueur.

TABLES.

Les tables de pique-nique sont commandées, elles doivent arriver d’ici deux semaines.

TERRAIN DE FOOT.

Pierre VANDIERENDONCK explique au Conseil, que les trous sur le terrain de foot sont bouchés et que du gazon a été semé.

DECHARGE.

Le Maire propose qu’on délimite des zones de stockage pour la décharge. A voir également s’il est préférable pour entourer la décharge de poser une clôture ou bien de creuser un fossé afin d’empêcher les dépôts sauvages.

LUMIERE A CERCY.

Les travaux de rénovation des candélabres de Cercy doivent commencer, sauf contre ordre, début novembre.

Fait et délibéré à Gumery le 1er octobre 2020.

Rien ne restant à l’ordre du jour, le Maire déclare la séance close à 21H20.4

BERGNER Philippe MONGERAND Emmanuel

GOUEBAULT Murielle FLORENTIN Marie

PLEAU Nadine LINOSSIER Marie

Abs, donnant pouvoir à Philippe BERGNER

BISIG Arnaud BOUDIGNAT Michel

Absent

HORSIN Valérie VANDIERENDONCK Pierre

JOSSELIN Claude

Absent