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Déliberation - 6. Marches publics Avenant au marche de nettoyage des locaux lot 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 6. Marches publics Avenant au marche de nettoyage des locaux lot 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
W
O
9 N
EX
Accusé
de réception
en préfecture
À
001-210102810-20230914-D20231109096-DE
Commune
du
Pays
de
Gex
Date
de télétransmission
: 14/09/2023
Date
de
réception
préfecture
: 14/09/2023
D 2023
11
09
096
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
L
11 Septembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
5 septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le onze
septembre,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
d'Olivier
GUICHARD,
Maire.
Présents
: S.
MANFRINI,
M-C.
ROCH,
M.
GIRIAT,
M.
GALLET,
O.
GUICHARD,
Michèle
GALLET,
M.
LAPTEVA,
D.
GANNE,
J-O.
RABOT,
G.
MASRARI,
M.
GRENIER,
C.
TOWNSEND,
C.
BIOLAY,
V.
KRYCK,
A.
NEUSSER,
L, JACQUEMET,
J. DIZERENS,
P. GUINOT,
À.
BOUSSER,
H.
GRANGE,
Absent
: M.
FOURNIER,
Absents
excusés
: Y.
DUMAS,
R. OTZENBERGER,
J. DAZIN,
W.
DELAVENNE,
J-M.
PALINIEWICZ,
M.
CHALENDAR,
Procurations:
W.
DELAVENNE
à M.
LAPTEVA,
J. DAZIN
à M.
GRENIER,
M.
CHALENDAR
à H.
GRANGE,
R. OTZENBERGER
à
C. BIOLAY,
Y. DUMAS
à
M.
GIRIAT,
Assistaient
: 1. GOUDET,
directrice
générale
des
services,
E. HUSSELSTEIN,
directrice
des
services
techniques,
E. RABOT
adjointe
administrative
6. Marchés
publics
- Avenant
au
marché
de
nettoyage
des
locaux
— Lot
1
Monsieur
le Maire
expose
que
par
délibération
du
conseil
municipal
du
28
novembre
2022,
la
commune
a validé
l'attribution
du
lot
N°1
du
marché
de
nettoyage
des
locaux
à l'entreprise
LA
PROFESSIONNELLE
DU
NETTOYAGE
(LPN),
sous
la forme
d’un
accord-cadre
à bons
de
commande.
Cet
accord
cadre
comprend
l'entretien
des
locaux
suivants
:
- Mairie
et Salle
de
la Courterée
- Ecole
des
Bois
- Ecole
Arc-en-ciel
- Salle
Lavergne
- Salle
Plurivalente
Arc-en
-ciel
L'accord
cadre
prévoit
un
minimum
de
50
000
euros
HT
annuel
et
un
maximum
de
90
000
euros
HT
annuel. Concernant
la salle
de
la Courterée
(Sac
Ados),
le besoin
de
nettoyage
est
occasionnel
et
se
situe
pendant
les
vacances
scolaires.
Il est
proposé
de
retirer
les
prestations
de
nettoyage
de
la salle
de
la Courterée
des
prestations
courantes
et de
les
inclure
au
marché
en
tant
que
prestations
occasionnelles,
L'avenant
a une
incidence
financière
sur
le montant
du
marché
du
lot
n°1.
Les
modifications
apportées
génèrent
une
moins-value
de
1 147,56
€ HT
annuel
soit
93,53
€ HT
mensuel, En
tant
que
prestation
occasionnelle,
le prix
HT
du
nettoyage
la salle
de
la Courterée
(Sac
Ados)
s'élève
à 10,50
€ par
intervention
pour
les
prestations
suivantes
:
o Nettoyage
des
poignées
de
portes
et
interrupteurs
o Nettoyage
de
la kitchenette
: vider
la poubelle,
nettoyer
le plan
de
travail
et
les
sols
o Nettoyage
du
sanitaire
: vider
la poubelle,
nettoyage
du
WC,
lavabo
et sol
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
tod,
540330
- 09/10
Mobrégue
duo o Nettoyage
de
la salle
: tables,
vider
la poubelle,
nettoyage
des
sols
L'estimation
du
volume
d'intervention
est
de
6 semaines
par
an.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
votants
:
- APPROUVE
ET
AUTORISE
le Maire
à signer
la proposition
d’avenant
n°1
au
marché
de
nettoyage
des
locaux
pour
le lot
n°1,
- DIT
que
la dépense
est
inscrite
au
BP
2023,
Fait
à Ornex,
le 12
septembre
2023
La secrétaire
de
séance,
C. BIOLAY
Nos imprimés sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT®
Mod
540330
- 09/10
| Mabrégue
dvo