Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 02 2024
Procès Verbal - PV CM du 24 septembre 2024
Procès Verbal - PV CM du 28 02 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 24 septembre 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 23 mai 2024
Procès Verbal - PV CM du 11 mars 2024
Procès Verbal - 3 PV CM du 25 juin 2024
Conseil Municipal - CRS CM du 12 02 2020
Procès Verbal - PV du CM du 25 novembre 2025
Procès Verbal - 3 PV du conseil municipal du 25 02 2025
Procès Verbal - PV CM 24 02 2024
Document publié le Samedi 24 février 2024 par la commune de Lannilis.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 24 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2024 - Mairie de LANNILIS 1 Conseil municipal du 24 février 2024 Procès-verbal Etaient présents : Jean-François TRÉGUER, Claude DARÉ, Cécile LE ROUX, Henri LÉLIAS, Christelle HÉLIÈS, Sabrina OULHEN, François-Guillaume LE GALL, Laurence CORRE, Jean-Yves GOURIOU, Philippe MONOT, David NORMAND, Caroline PRIGENT-LÉON, Gwendal LE COQ, Fabienne LANDURÉ, Alain FLOUR, Sandrine GAC, Denis MERCELLE, Adeline CORNEC, Nadine KASSIS, Dominique MIGNON, Laurence GUIARD-RENAULT, Christelle MARTIN, formant la majorité des membres en exercice. Excusés : Sandrine LAVIGNE (procuration à Claude DARÉ), Liliane OGOR (procuration à Sandrine GAC), Charline NICOVIOTIS (procuration à Sabrina OULHEN), Jean-Michel LANNUZEL (procuration à Philippe MONOT), Camille GUIAVARC’H (procuration à Cécile LE ROUX), Pascal SIMIER (procuration à Jean-Yves GOURIOU), Pascal HERVIO (procuration à Nadine KASSIS). Absents : néant. Secrétaire de séance : Sandrine GAC Début de séance : 11h00. Ordre du jour ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. À la suite du décès d’un adjoint, maintien du nombre d’adjoints et rang du nouvel adjoint 2. Élection du nouvel adjoint INFORMATIONS DU MAIRE Point n°01 Hommage à Michel TRÉGUER, adjoint au maire décédé Le maire est chargé de convoquer le conseil municipal pour procéder au remplacement de l’adjoint décédé, dans le délai de quinzaine. Monsieur le Maire rend hommage à Michel TRÉGUER, adjoint au maire, décédé le 12 février 2024. Monsieur le Maire souligne l’engagement de Michel sur la commune de Lannilis, notamment sa volonté de construire le « Lannilis de demain ». Michel disait de Lannilis « elle a tout d’une grande, à nous de la faire grandir » Il précise : « Notre responsabilité est de continuer à mener les projets que Michel a ouvert, qu’il a porté ». Monsieur le Maire termine en présentant ses condoléances à l’épouse de Michel TRÉGUER, présente dans le public, ainsi qu’à ses enfants et petits-enfants. 1 minute de silence est proposée. Point n°02 Informations diverses Monsieur le Maire informe les élus que désormais, Sophie LE LEZ et Françoise FOURN nous assisteront à chaque Conseil Municipal. Suite aux refus de Caroline DOMAIN et Hervé TANGUY de siéger au Conseil Municipal, Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Christelle MARTIN, nouvelle conseillère municipale. Mme MARTIN se présente.
M LILE
ALL ce Le db)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2024 - Mairie de LANNILIS 2
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point n°3 Élection d’un nouvel adjoint au maire suite à décès – Rang dans le tableau
En cas de décès d’un adjoint, le conseil municipal (art. L 2122-14 du CGCT) peut réduire le nombre d’adjoints ou procéder immédiatement à l’élection d’un nouvel adjoint pour remplacer l’adjoint décédé. Il appartient au conseil de décider du rang qu’occupera le nouvel élu dans l’ordre du tableau, soit celui de l’adjoint décédé, soit à la suite des adjoints en fonction.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité décide • De maintenir le nombre d’adjoints au maire à 7,
• Que l’adjoint à désigner occupera, dans l’ordre du tableau, le même rang que l’élu qui
occupait précédemment le poste devenu vacant.
Mme GUIARD-RENAULT demande à connaître les délégations qui seraient attribuées au nouvel adjoint.
Monsieur le Maire répond que ce Conseil n’a pas pour objet ce sujet. Les délégations du nouvel adjoint seront communiquées lors d’un prochain conseil municipal (11 ou 27 mars), de même que les commissions qu’intégrera Christelle MARTIN.
Point n°4 Élection d’un nouvel adjoint au maire suite à décès
Dans les communes de 1 000 habitants et plus, quand il y a lieu, en cas de vacance, de désigner un ou plusieurs adjoints, ceux-ci sont choisis parmi les conseillers de même sexe que ceux auxquels ils sont appelés à succéder (art. L 2122-7-2).
En cas de vacance d’un poste d’adjoint, tout conseiller municipal peut se porter candidat à ce poste, y compris s’il occupe déjà les fonctions d’adjoint.
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil s’ils souhaitent se porter candidat. Claude DARÉ propose la candidature de Gwendal LE COQ.
Monsieur le Maire installe le bureau de vote et désigne Françoise FOURN, secrétaire et Fabienne LANDURE et David NORMAND, assesseurs.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Procède à la désignation du 5ème adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue :
Sont candidats : Gwendal LE COQ
Nombre de votants : 29
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29
Nombre de bulletins blancs et nuls : 4
Nombre de suffrages exprimés : 25
Majorité absolue : 15
Ont obtenu : Gwendal LE COQ, 25 voix
M. Gwendal LE COQ est désigné en qualité de 5ème adjoint au maire.
Gwendal LE COQ prend la parole, remercie les conseillers et rend hommage à Michel TRÉGUER, un homme engagé, à l’écoute, avec une force de travail considérable, des idées. Son départ est douloureux.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Michel TRÉGUER sera remplacé par Alain FLOUR à la Communauté de communes, en qualité de conseiller communautaire.
Plus personne ne souhaitant prendre la parole, Monsieur le Maire clôt la réunion à 11h56 en rappelant que le prochain conseil aura lieu le 11 mars 2024
M LILE
ALL ce Le db)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2024 - Mairie de LANNILIS 3
Prénom Nom Signature
Jean-François TRÉGUER
Sandrine GAC