Compte-Rendu - compte rendu 2020 05 26

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Compte-Rendu - compte rendu 2020 05 26 Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Lestiac-sur-Garonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2020 05 26)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

CM 26 mai 2020

Commune de Lestiac

PROCES VERBAL DE L’ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

L’an deux mille vingt, le vingt-six du mois de mai à dix-neuf heures, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Lestiac-sur-Garonne à la Salle des Fêtes compte-tenu de l’épidémie de coronavirus. Une convocation a été adressée par le Maire à chaque membre le 19 mai 2020.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

ANDRIEU Sabine ETCHECOPAR Patrice

BECUWE Marie-Pierre FABRE Cécile

BOUCHET Daniel FOURCADE Laurent

CARTEAU Roger GUENANT Pierre

COLINET Bruno HILLAIRET-NEESER Liliane

CRABBE Joanna LARRIEU-MANAN Sophie (à partir de 19 heures 40)

DIESNIS Brigitte PEQUIGNOT Bruno

DUPONT Benoît

Absente – Excusée : Mme LARRIEU-MANAN Sophie, avec pouvoir M. BOUCHET (jusqu’à 19 heures 40)

Installation des Conseillers Municipaux

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Guy MORENO, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Monsieur ETCHECOPAR Patrice a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.

Délibération 2020-009 - Élection du Maire

Présidence de l’assemblée

Monsieur Benoît DUPONT, le doyen d’âge, prend la présidence.

Il invite le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire. Il rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Madame DIESNIS Brigitte et Monsieur COLINET Bruno.2

CM 26 mai 2020

1er tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a déposé l’enveloppe de vote dans l’urne prévue à cet effet. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................................... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ....................................... 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ........................................................................................................ 15 e. Majorité absolue 1 ...................................................................................................................................... 8

Ont obtenu :

Monsieur BOUCHET Daniel 15 voix

Monsieur BOUCHET Daniel ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Le Maire, nouvellement élu, remercie le Conseil Municipal de lui avoir accordé sa confiance.

Délibération 2020-010 - Fixation du nombre des adjoints

Le Maire indique que la commune peut disposer de quatre adjoints au Maire au maximum.

Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, fixe à quatre le nombre des adjoints au maire de la commune.

Délibération 2020-011 - Élection des adjoints

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur BOUCHET Daniel, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Ses délégations de fonction seront les suivantes : Gestion du personnel communal et en charge du budget

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................................... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................ 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ....................................... 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ........................................................................................................ 15 e. Majorité absolue (4) .................................................................................................................................... 8

Ont obtenu :

Monsieur FOURCADE Laurent 15 voix

Monsieur FOURCADE Laurent a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT

Ses délégations de fonction seront les suivantes : Urbanisme, Voirie et Gestion des Installations Municipales

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................................... 03

CM 26 mai 2020

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ............................................................................................. 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ....................................... 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ........................................................................................................ 15 e. Majorité absolue (4) .................................................................................................................................... 8 Ont obtenu :

Monsieur DUPONT Benoît 15 voix

Monsieur DUPONT Benoît a été proclamé deuxième adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Ses délégations de fonction seront les suivantes : Gestion des Affaires scolaires et périscolaires Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................................... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ............................................................................................. 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ....................................... 1 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ........................................................................................................ 14 e. Majorité absolue (4) .................................................................................................................................... 8

Ont obtenu :

Madame BECUWE Marie-Pierre 14 voix

Madame BECUWE Marie-Pierre a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

Ses délégations de fonction seront les suivantes : Sécurité, Plan communal de sauvegarde… Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................................... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ............................................................................................. 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ....................................... 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ........................................................................................................ 15 e. Majorité absolue (4) .................................................................................................................................... 8

Ont obtenu :

Monsieur GUENANT Pierre 15 voix

Monsieur GUENANT Pierre a été proclamé quatrième adjoint et immédiatement installé.

A l’issue de l’élection du quatrième adjoint, le Maire félicite les nouveaux élus.

Madame LARRIEU MANAN arrive.

Lecture de la charte de l’élu local

Immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local prévue à l'article L. 1111-1-1 et remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local.

Délibération 2020-012 – Fixation du montant de l’indemnité de fonction des Adjoints Le Maire expose au Conseil Municipal que le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit l’attribution aux Adjoints d’une indemnité.

Celle-ci est plafonnée au taux maximum de 10,7 % de l’indice brut terminal (actuellement IB 1027) pour les communes de 500 à 999 habitants ; soit une indemnité brute mensuelle de 416,17 €/mois. Le maire propose de la porter à son taux maximum.

Vu le CGCT et notamment l’article L.2123-24,4

CM 26 mai 2020

Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions posées par la Loi, les indemnités de fonction versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de fixer à son taux maximum le montant de l’indemnité des adjoints ; et ce, à compter du 26 mai 2020.

Délibération 2020-013 –délégué COMMUNAUTE DE COMMUNE CONVERGENCE GARONNE La commune de Lestiac dispose d’un siège au sein du Conseil Communautaire. En application de l’article L.273-11 du code électoral, les conseillers communautaires des communes de moins de 1 000 habitants sont désignés automatiquement en suivant l’ordre du tableau après qu’ont été élus le maire et les adjoints.

Délégué titulaire : BOUCHET Daniel, Maire,

Délégué suppléant : FOURCADE Laurent, 1er adjoint.

Délibération 2020-014 –délégués SIAEPA – REGION DE LANGOIRAN

Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants,

Délégués titulaires :

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins 15 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : …….. 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :……… ...... 14 Majorité absolue :………....... 8 Ont obtenu :

Monsieur GUENANT Pierre 14 voix Monsieur CARTEAU Roger 14-voix

MM. GUENANT Pierre et CARTEAU Roger ayant obtenu la majorité des voix, ont été proclamés délégués titulaires.

Délégués suppléants :

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins 15 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : …….. 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :……… ...... 15 Majorité absolue :………....... 8 Ont obtenu :

Monsieur COLINET Bruno 15 voix Monsieur FOURCADE Laurent 15-voix

MM. COLINET Bruno et FOURCADE Laurent ayant obtenu la majorité des voix, ont été proclamés délégués suppléants.

Délibération 2020-015 –délégués SIELP – Syndicat Intercommunal des Ecoles de Lestiac et de Paillet Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection de 2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant :

Délégués titulaires :

Premier tour de scrutin5

CM 26 mai 2020

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins 15 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : …….. 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :……… ...... 15 Majorité absolue :………....... 8 Ont obtenu :

Monsieur ETCHECOPAR Patrice 11 voix Madame FABRE Cécile 10-voix Madame BECUWE Marie-Pierre 9 voix

Monsieur ETCHECOPAR Patrice et Mme FABRE Cécile ayant obtenu la majorité des voix, ont été proclamés délégués titulaires.

Délégué suppléant :

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins 15 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : …….. 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :……… ...... 15 Majorité absolue :………....... 8 Ont obtenu :

Madame ANDRIEU Sabine 15 voix

Madame ANDRIEU Sabine ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamée déléguée suppléante.

Délibération 2020-016 – Election des membres de la Commission d’appel d’offres Considérant qu'il convient de désigner six membres (3 titulaires et 3 suppléants). Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des membres.

Délégués titulaires :

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins 15 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : …….. 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :……… 15 Majorité absolue 8 Ont obtenu :

Madame HILLAIRET-NEESER Liliane 15 voix Monsieur GUENANT Pierre 15 voix Monsieur COLINET Bruno 11 voix Monsieur CARTEAU Roger 4 voix

Mme HILLAIRET NEESER Liliane, MM. GUENANT Pierre et COLINET Bruno ayant obtenu la majorité des voix, ont été proclamés membres titulaires

Délégués suppléants :

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins 15 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : …….. 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :……… ...... 15 Majorité absolue :………....... 8 Ont obtenu :

Monsieur CARTEAU Roger 15 voix Monsieur DUPONT Benoît 15 voix6

CM 26 mai 2020

Monsieur PEQUIGNOT Bruno 15 voix

MM. CARTEAU Roger, DUPONT Benoît et PEQUIGNOT Bruno ayant obtenu la majorité des voix, ont été proclamés délégués suppléants.

Délibération 2020-O17 – Désignation des membres à la Caisse des Ecoles Le Conseil d’administration de la Caisse Ecoles est composé du Maire, membre de droit, de 2 conseillers municipaux, du directeur d’école et de 2 parents d’élèves.

Il est proposé de procéder à l’élection, au scrutin majoritaire, de deux membres du Conseil Municipal au sein du Comité de la Caisse des Ecoles, présidé de droit par Le Maire.

Après accord à l’unanimité du conseil municipal, il est procédé au vote à main levée.

Monsieur ETCHECOPAR Patrice et Madame BECUWE Marie-Pierre font acte de candidature.

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, sont élus membres au sein de la caisse des écoles :

- Monsieur ETCHECOPAR Patrice

- Madame BECUWE Marie-Pierre

Délibération 2020-018 –désignation des délégués C.C.A.S. – centre communal d’action sociale Monsieur le Maire expose que le CCAS est géré par un Conseil d’Administration composé : - du Maire

- de membres élus parmi le conseil municipal

- de membres nommés par le Maire parmi les personnes extérieures au conseil municipal et participant à des actions de prévention, d’animation ou de développement social menées dans la commune.

Le nombre de membres élus et nommés est fixé en nombre égal par délibération du conseil municipal dans la limite maximum de 8 membres élus et 8 membres nommés et dans la limite minimum de 4 membres élus et 4 membres nommés.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité décide de fixer à 9 le nombre des membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S., soit :

- le Maire (Président)

- 4 membres élus par le Conseil Municipal

- 4 membres nommés par le Maire

Il est proposé de procéder à l’élection, au scrutin majoritaire, des 4 membres du Conseil Municipal au sein du Comité de la Caisse des Ecoles.

Après accord à l’unanimité du conseil municipal, il est procédé au vote à main levée.

Mesdames DIESNIS Brigitte, CRABBE Joanna, Messieurs ETCHECOPAR Patrice, GUENANT Pierre font acte de candidature.

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, sont élus en qualité de représentants du Conseil Municipal auprès du C.C.A.S :

- Madame DIESNIS Brigitte,

- Madame CRABBE Joanna,

- Monsieur ETCHECOPAR Patrice,

- Monsieur GUENANT Pierre7

CM 26 mai 2020

Délibération 2020-019 – délégué SDEEG (syndicat départemental d’énergie électrique de la Gironde) Il est nécessaire de désigner un représentant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (S.D.E.E.G.).

Après accord à l’unanimité du conseil municipal, il est procédé au vote à main levée.

Monsieur FOURCADE Laurent fait acte de candidature.

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal désigne Monsieur FOURCADE Laurent comme représentant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde.

Délibération 2020-020 –COMMISSIONS MUNICIPALES

Conformément à l’article L.2121-22 DU CGCT, des commissions communales vont être constituées. Le Maire (ou son représentant) préside les commissions.

Le maire propose de désigner au cours de cette séance les membres des commissions Finances et Sécurité. Les autres commissions (Bâtiment/Urbanisme/Voirie ; Tissu Associatif ; communication et Fêtes et Cérémonies) seront constituées lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Les conseillers municipaux dont les noms figurent ci-dessous sont désignés en tant que membres pour siéger, pour la durée du mandat en cours, au sein des commissions communales suivantes :

Commission Finances :

Messieurs FOURCADE, PEQUIGNOT, CARTEAU, DUPONT, GUENANT

Mesdames ANDRIEU, BECUWE, LARRIEU-MANAN, FABRE

Commission Sécurité :

Messieurs GUENANT, COLINET, PEQUIGNOT, FOURCADE, Madame HILLAIRET NEESER.

Le Maire félicite les élus pour leur prise de fonction et les remercie de leur engagement pour la commune. Il souligne l’importance de cet engagement car l’après de cette longue crise va certainement imposer des choix cornéliens dans un contexte budgétaire difficile.

Il exprime sa satisfaction de pouvoir, avec son équipe, se mettre enfin au travail (même si quelques élus ont été très actifs) afin de remettre du lien dans le groupe et entre les habitants pour renforcer la cohésion sociale de la commune.

Puis, il remercie Guy MORENO d’avoir, il y a déjà 12 ans, poussé son portail pour l’avoir accueilli dans son équipe municipale.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 15.8

CM 26 mai 2020

ANDRIEU Sabine BECUWE Marie-Pierre BOUCHET Daniel CARTEAU Roger COLINET Bruno

CRABBE Joanna DIESNIS Brigitte DUPONT Benoît ETCHECOPAR Patrice FABRE Cécile

FOURCADE Laurent GUENANT Pierre NEESER Liliane LARRIEU-MANAN Sophie PEQUIGNOT Bruno