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Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2020 048 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mercredi 13 mai 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2020 048 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Santé, Handicap et inclusivité,
ES
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
CORSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R20-2020-048
PUBLIÉ LE 13 MAI 2020 Sommaire
Agence Régionale de Santé de Corse
R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de
la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) (10 pages) Page 3
2 Agence Régionale de Santé de Corse
R20-2020-03-10-001
ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant
composition de la conférence régionale de la santé et de
l’autonomie (CRSA)
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 3 Ar Dem Béghnae de Santé Cvse
ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA)
La directrice générale de l’agence régionale de santé de Corse
Vu la loi n° 2009/879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n°2010/336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret n° 2010/348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2018-1879 du 30 décembre 2015 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;
Vu le décret n° 2016-863 du 28 juin 2016 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2019-1342 du 11 décembre 2019 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2017-1787 du 27 décembre 2017 portant adaptation du code de la santé publique à la création de la collectivité de Corse ;
Vu le décret du 20 mars 2019 portant nomination de Madame Marie-Hélène LECENNE, directrice générale
de l’agence régionale de santé de Corse ;
Vu l'arrêté n° 2019-508 du 16 septembre 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie de Corse ;
ARRETE
Article 1 : La liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie est modifiée comme suit :
Dans le collège 1 des représentants des collectivités territoriales du ressort de l’agence sont nommés :
Trois conseillers à l’Assemblée de Corse :
Titulaires 1° Suppléants 2°" Suppléants
Dr Danielle ANTONINI Mme Frédérique DENSARI M. Joseph PUCCI Groupe « Femu a Corsica » Groupe « Femu a Corsica » Groupe « Femu a Corsica »
Mme Pascale SIMONI M. Pierre-José FILIPPUTTI M. Michel GIRASCHI Groupe « Corsica Libera » Groupe « Corsica Libera » Groupe « Corsica Libera »
La correspondance est à adresser impersonnellement à Madame la Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Corse Quartier St Joseph — CS 13 003 - 20700 Ajaccio cedex 9 - Tel : 04.95.51.98.98 - Fax : 04.95.51 .99.00 Site INTERNET : htip///www.ars.corse.sante.fr
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 4 M. Francis GIUDICI
Groupe « Per l’avvene»
Mme Chantal PEDINIELLI
Groupe « Per l’avvene»
Mme Santa DUVAL
Groupe « Per l’avvene»
Le Président du conseil exécutif de Corse, ès qualité ou son représentant :
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
STORE Mme Josepha GIACOMETTI | Mme Lauda GUIDICELLI Conseillère exécutive (social et —— _— DT Sante) Conseillère exécutive Conseillère exécutive
Les représentants des groupements de communes de Corse
Titulaires 1°” Suppléants 2°" Suppléants
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans l'attente de désignation Dans l’attente de désignation Dans l'attente de désignation
Les représentants des communes de Corse
Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans le collège 2 des représentants des usagers de services de santé ou médico-sociaux, sont nommés :
Les représentants des associations agréées au titre de l’article L. 1114-1 du code de la santé publique
Titulaires 1° Suppléants 2°" Suppléants
PAROI ANERERtE Mme Nathalie PAOLETTI : re DURIF er Dans l'attente de désignation : Les diabétiques de Corse A Salvia
M. Pierre-Louis ALESSANDRI Mme Marie LEONIS Mme Julie PANTONI APF 2B APF 2A À Salvia
M. Gérard LOMBARD Mme Dominique LAZZONI Dèns Dar à désbnmn Corse Parkinson APF 2B 8
Mme Marie-Joséphine POLI M. Sébastien POLI M. Michel STROPPIANA ADMD ADMD UDAF 2B
Mme Dominique ANDREANI ue RE Mme Audrey MAINETTI UNAFAM UDAF 2B Ligue contre le cancer
Mme Nicole ROUSSET Mme Jeanine CORRIERI Mme Lucie MEMMI Amf-Téléthon FNATH À Salvia
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 5 M. Dominique GAMBINI Mme Samia HASSAM Dans Pétous de anarion UDAF 2B A Salvia $
M. Robert COHEN Mme Daniella Anna PAPI Mens lard ion
ADMD Corsica Sida £
Les représentants des associations de retraités et personnes âgées :
Titulaires 1°” Suppléants 2°" Suppléants Mme Julie BARANOVSKY Mme Juliette CULLIERET Dansl'añènte dedéenaner CODERPA 2A CODERPA 2A
M. Alain SZASZ M. Noël MARTINEZ Mme Joëlle VERDONI CODERPA 2B CODERPA 2B CODERPA 2B
M. Michel ORSONI M. Roland SIMION M. Robert CHILOTTI CODERPA 2B CODERPA 2A CODERPA 2A Mme Joëlle BACHERETTI Mme Joséphine BETTI Dans l'atrente dedétienation CODERPA 2A CODERPA 2A
Les représentants des associations des personnes handicapées, dont une intervenant dans le champ de
l'enfance handicapée :
Titulaires 1°” Suppléants 2°" Suppléants
MAME SIMON MEMBRE} Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation ADPEI
Ru AunIe RE Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Fédération des ainés ruraux
M. Nonce GIACOMONI M. Jean-Baptiste DE NOBILI j e , EAC EAC Dans l'attente de désignation
Mme Marylène BELGODERE ; : Dans l'attente de désignation Trisomie 21 8 Dans l'attente de désignation
Le 3°" collège composé de représentants des conseils territoriaux de santé est supprimé, dans l’attente du décret modificatif relatif à la composition de la CRSA
Dans le collège 4 des représentants des partenaires sociaux, sont nommés :
Les représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires 1°” Suppléants 2°" Suppléants Mme Marie-Laure FABER Mme Françoise NORDEE Don ll Te US on Fo CGT CGT $
Mme Sylvie PIERI Mme Sylvie DEBERGUE Due ni STC STC
M. Paul FABIANI M. Jean OTTAVIANI à mure à CFE/CGC CFE/CGC Dans l'attente de désignation
BE Pierre-FER USGIEINE Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 6 Les représentants des organisations professionnelles d’employeurs
Titulaires 1°” Suppléants 2°" Suppléants M. Pierre-Yves
ve ee A PP NRNESS EMMANUELLI Dans l'attente de désignation CG PME
M. Charles ZUCCARELLI M. Jean-Louis ALBERTINI M. Jean-François RENUCCI MEDEF MEDEF MEDEF
SE Mme Denise FOGACCI nion prof. Artisanale Régionale , 2 ; _. Union prof. Artisanale Régionale Dans l'attente de désignation de Corse Core
Le représentant des organisations syndicales représentatives des artisans, des commerçants et des
professions libérales
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant
Dr Jean CANARELLI Dr Charles VERON : 2 en CE à Dans l'attente de désignation
Laboratoire d’analyses Médecin biologiste 8
Le représentant des organisations syndicales représentatives des exploitants agricoles
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
Mme Marie-Noëlle CULIOLI M. Dominique AFFINITO 1e se Dans l'attente de désignation Chambre d’agriculture Co.0rse Chambre d’agriculture Corse 8
Dans le collège 5 des représentants des acteurs de la cohésion et de la protection sociale, sont nommés :
Les représentants des associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité
Titulaires 1°” Suppléants 2°" Suppléants Mme Patricia BOSQUET- :
DAGOSTINOZ ME ne RE Dans l'attente de désignation Expert ONG humanitaire P Ea,
M. Barthélemy ’
SIMONGIOVANNI D Dans l'attente de désignation Corse Malte Corse Malte
Les représentants de la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail au titre de l’assurance
vieillesse et de la branche accidents du travail, maladies professionnelles mentionnée à l’article R
221-9 du code de la sécurité sociale :
Titulaires 1°” Suppléants 2°"° Suppléants Mme Sophie DE NICOLAI M. Pascal SERVENT Dans larenre dedéionation CARSAT Sud Est CARSAT Sud Est
Mine AIME MOMRIN M PhINBDE EL Dans l'attente de désignation CARSAT Sud Est CARSAT Sud Est
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 7 Le représentant des caisses d’allocations familiales :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant M. Renaud MAZIN M. Paul François GIACOMONI Déni de dessin CAF 2A CAF 2A À
Le représentant de la mutualité française :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
M. Dominique BALDACCI M. Sauveur LEONI Dans l'attente de désignation
Le représentant de l’assurance maladie :
1° Suppléant Titulaire 2°" Suppléant Madame Marie-Madeleine Monsieur Christian MILLIES- GUILLOU LACROIX Docteur Gaetano SABA
Dans le collège 6 des représentants des acteurs de la prévention et de l’éducation pour la santé, sont nommés :
Les représentants des services de santé scolaire et universitaire :
Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants
Dr Sy IE FERRARS Dr Carlos BECCARIS Dans l'attente de désignation Académie de Corse Académie de Corse
ie Renée Lane AC Anne M arie SERRA Dans l'attente de désignation Académie de Corse Académie de Corse
Les représentants des services de santé au travail
Titulaires 1° Suppléants 2°" Suppléants Dr Els DREISENS Dr Marie Noëlle NICOLAI Dans lolente de désiendtion Médecin du travail SIST 2A Médecin du travail SIST 2A
DE DA YANDE FELUE Dr EuY LOMPARDO Dans l'attente de désignation Médecin du travail SST 2B Médecin du travail SST 2B
Les représentants des services départementaux de protection et de promotion de la santé
maternelle et infantile
Titulaires 1° Suppléants 2°" Suppléants Dr Dominique ARRIGHI Mme Danièle DEFENDINI Dans ltehle dé dédienadon PMI Haute Corse PMI Haute Corse |
Dr Marie-Françoise GRILLI Mme Karine BALLIEU Dansl'attenterile désimation PMI Corse du Sud PMI Corse du Sud
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 8 Les représentants des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention
ou de l’éducation pour la santé
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Mme Céline ZICCHINA M. Jean Marc POLESEL M. Pierre-Jean RUBINI Directrice IREPS Corse COREVIH PACA Corse Retraité/ancien président IREPS
nee - Dans l’attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des organismes œuvrant dans les domaines de l’observation de la santé, de
l’enseignement et de la recherche
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M. Jean ARRIGHI Dr Jean-Pierre AMOROS Dans Pavente de dÉdonaien ORS de Corse PH Service biochimie | 8
Le représentant des associations de protection de l’environnement agréées au titre de l’article L.
141- 1 du code de l’environnement
Titulaire 1°" Suppléant 2°"* Suppléant Mme Christine NATALI Dr Geneviève SOBREPERE Bns Parano on Directrice CPIE 2A U Levante s F £
Dans le collège 7 des représentants des offreurs des services de santé, sont nommés :
Les représentants des établissements publics de santé :
Titulaires 1” Suppléants 2°"° Suppléants
M. Pascal FORCIOLI
FHC - Directeur CH Bastia
Mme Françoise VESPERINI
FHC - Directrice interim CHI
Cortè-Tattone
Mme Danielle BOURCELET
FHC - Cadre sup santé CH Calvi
FHC -— présidente CME CHA FHC présidente CME Sartène
M. Jean-Luc PESCE M. Yannick MIRAGLIOTTA M Dominique RUSSO FHC - Directeur CHA FHC - Directeur CH Castelluccio FHC - Directeur CH Bonifacio
Dr Jacques AMADEI _ A de ie Dr Charles RYCKEWAERT
FHC -— président CME CHB P Tattons FHC — président CME Calvi
Dr Charles MARCELLESI Dr Isabelle GRIMALDI Dr Nicole GRAZIANI
FHC -— président CME on En FHC — Vice- présidente CME . FHC — présidente CME Bonifacio Castelluccio CHB Dr Sandra SALINI Dr Nathalie BOITE M. Julien CARIOU FHC - directeur CH Sartène
Les représentants des établissements privés de santé à but lucratif
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Dr Ange CUCCHI Mme Anne PONS Dr Paul MASSON FHP FHP directrice Ets de santé FHP
Dr Alain CHARLES Dr Patrick STALLA Dr Rémy FRANCOIS FHP président CME FHP président CME FHP président CME
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 9 Les représentants des établissements privés de santé à but non lucratif
Titulaires 1° Suppléants 2°" Suppléants
Mme Angelina BRIGNOLI
FEHAP - Directrice HAD
M. Max CHASSEGUE
FEHAP - Directeur ACORSAD Dans l’attente de désignation
Dr Jean-Louis MAZZONI
FEHAP HAD
M. Jean-Marie GUILLARD
FEHAP HAD Dans l'attente de désignation
Le représentant des établissements assurant des activités de soins à domicile
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant
M. Dominique ANDREOZZI
Directeur union des mutuelles 2A Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Les représentants des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes
handicapées
Titulaires 1°” Suppléants 2°" Suppléants Mme Martine ALLIEZ é us j PF . ADPEP 2A Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Mme Morgane RIGAUD Mme Dominique BIANCHINI
Adjointe de direction APF Adjointe de direction HD2A Dans l'attente de désignation
Mme Catherine
BERTAZZONI
PEP 2B
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Mme Hélène CERLINI
Pte GCSMS A Stella —- ARSEA M. Pascal MARTELLI D.G. GCSMS A Stella ARSEA M. Dominique LECA ARSEA - cadre AXA
Les représentants des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes
âgées
Titulaires 1° Suppléants 2°" Suppléants k Mme Nicole ALBERTINI
D RENE SO COLONNA Dans l’attente de désignation FEHAP - directeur EHPAD FEHAP - directrice EHPAD
M. François ALBERTINI
SYNERPA - Directeur EHPAD Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
M. François NATALI Mme Stéphanie VERDI AL A ue FNAQPA -Gestionnaire EHPAD | Directrice de services Maris Stella CORSSAD
M. Christian CAMPANA Mme Renée BALBI Mme Christine GAMONET Directeur EPHAD D.G.SYNERPA Directrice EHPAD
Le représentant des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes en
difficultés sociales
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
M. Jean-Michel SIMON
D. Adj. SPS —- FALEP
M. Michel DOUBLET
Chef de service Stella Maris Dans l'attente de désignation
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 10 Le représentant des responsables des centres de santé, des maisons de santé et des pôles de santé
implantés dans la région
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
Dr François AGOSTINI
Médecin généraliste
Dr Dominique POGGI
Médecin généraliste
Dr Françoise CORTEGGIANI
Médecin généraliste
Le représentant des responsables de réseaux de santé implantés dans la région :
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant
Mme Sophie FINIDORI
AAUC Office Environnement
M. Sylvain DELUCCIA
Retraité — Président RESAMAD Dans l'attente de désignation
Le représentant des associations de permanence des soins :
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le médecin responsable d’un service d’aide médicale urgente ou d’une structure d’aide médicale
d'urgence et de réanimation :
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant Dr Eliane ARRIGHI- Dr Alain PERCODANI Dans labentededéscndion LENZIANI SAMU 2B SAMU 2A 8
Le représentant des transporteurs sanitaires
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant M. Valère AMBROSINI M. Mikaël CHAMBARD
Gérant ambulances Ajacciennes Directeur ambulances Caducee Dans l'attente de désignation
Le représentant de services départementaux d’incendie et de secours
Titulaire 1” Suppléant 2°"* Suppléant
M Bruno MAESTRACCI
Directeur SDIS 2A
Dr Éric BERNES-LUCIANI
Médecin SDIS 2A Dans l'attente de désignation
Le représentant des organisations syndicales représentatives de médecins des établissements
publics de santé
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant Dr Jacques FLORI Dr Jocelyne RAPTELET Dr Joëlle LAMBERT INPH - CH Bastia CPH - CH Bastia AH - CH Bastia
Les membres des unions régionales des professionnels de santé libéraux
Titulaires 1° Suppléants 2°"° Suppléants
Dr Antoine GRIBSONT Dr Sueusn VAULET Dans l'attente de désignation URPS M-L URPS M-L |
Dr François RAFFALI Dr Jean-Paul MANGION Dr Christian CASILE URPS Dentistes URPS Dentistes URPS Dentistes Dr Vincentello COLONNA
D’ISTRIA Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation URPS Biologistes
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 11 Mme Raphaëlle MARTINETTI
URPS Infirmiers
Mme Marie-Claude MORIN
URPS Infirmiers Dans l'attente de désignation
URPS Sages-femmes URPS Sages-femmes
M. Gérard MONDOLONI M. Fabien FREDENUCCI Das l'ancre de déssnaton
URPS Masseurs-kiné URPS Masseurs-kiné 8
Mme Patricia PIETRI Mme Virginie HERRIER Dans l'attente de désignation
Le représentant de l’ordre des médecins
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant Dr Michel MOZZICONACCI Dr Bruno MANZI ; + j / Dans l'attente de désignation Radiologue Gastroentérologue
Le représentant des internes en médecine de la ou des subdivisions situées sur le territoire de la
région
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans le collège 8, des personnalités qualifiées sont nommées :
Mme Josette RISTERUCCI
Mme Rose-Marie PASQUALAGGI
Article 2 : L'arrêté n° 2019-411 du 24 juillet 2019 est abrogé.
Article 3: Le Directeur de la santé publique de l’ARS est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application « Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr.
feAda
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 12 Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2020-03-10-001 - ARRETE ARS n° 2020-64 du 10 mars 2020 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 13