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Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2019 035 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mercredi 10 avril 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2019 035 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Santé, Handicap et inclusivité,
ES
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
CORSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R20-2019-035
PUBLIÉ LE 10 AVRIL 2019 Sommaire
Agence Régionale de Santé de Corse
R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de
la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) (9 pages) Page 3
R20-2019-04-02-004 - ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant composition
de la commission spécialisée pour les prises en charge et les accompagnements
médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) (5 pages) Page 13
R20-2019-04-02-005 - ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant composition de
la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de
l’autonomie (CRSA) (5 pages) Page 19
R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition
de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la
santé et de l’autonomie (CRSA) (7 pages) Page 25
2 Agence Régionale de Santé de Corse
R20-2019-04-02-003
ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant
composition de la conférence régionale de la santé et de
l’autonomie (CRSA)
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 3 Ar © D gene Bégisnnte de Santé Case
ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA)
Le directeur général de l’agence régionale de santé de Corse
Vu la loi n° 2009/879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n°2010/336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret n° 2010/348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2018-1879 du 30 décembre 2015 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;
Vu le décret n° 2016-863 du 28 juin 2016 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2017-1787 du 27 décembre 2017 portant adaptation du code de la santé publique à la création de la collectivité de Corse ;
Vu le décret du 27 juin 2018 portant nomination de Monsieur Norbert NABET, directeur général de l’agence régionale de santé de Corse ;
ARRETE
Article 1 : La liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie est modifiée comme suit :
Dans le collège 1 des représentants des collectivités territoriales du ressort de l’agence sont nommés :
Trois conseillers à l’Assemblée de Corse :
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
Dr Danielle ANTONINI Mme Frédérique DENSARI M. Joseph PUCCI Groupe « Femu a Corsica » Groupe « Femu a Corsica » Groupe « Femu a Corsica »
Mme Pascale SIMONI M. Pierre-José FILIPPUTTI M. Michel GIRASCHI Groupe « Corsica Libera » Groupe « Corsica Libera » Groupe « Corsica Libera »
M. Francis GIUDICI Mme Chantal PEDINIELLI Mme Santa DUVAL Groupe « Per l’avvene» Groupe « Per l’avvene» Groupe « Per l’avvene»
La correspondance est à adresser impersonnellement à Monsieur le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Corse Quartier St Joseph — CS 13 003 - 20700 Ajaccio cedex 9 - Tel : 04.95.51.98.98 - Fax : 04.95.51.99.00 Site INTERNET : http://www.ars.corse.sante.fr
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 4 Le Président du conseil exécutif de Corse, ès qualité ou son représentant :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dr Bianca FAZI
Conseillère exécutive (social et Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation santé)
Les représentants des groupements de communes de Corse
Titulaires 1°” Suppléants 2°"° Suppléants
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Les représentants des communes de Corse
Titulaires 1°" Suppléants jus Suppléants
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans le collège 2 des représentants des usagers de services de santé ou médico-sociaux, sont nommés :
Les représentants des associations agréées au titre de l’article L. 1114-1 du code de la santé publique
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
Mme Danièle FRANCESCHI-
DURIF Mme Nathalie PAOLETTI Les diabétiques de Corse Dans l'attente de désignation À Salvia
M. Pierre-Louis ALESSANDRI Mme Marie LEONIS Mme Julie PANTONI APF 2B APF 2A À Salvia
M. Gérard LOMBARD Mme Dominique LAZZONI pra AIRE Corse Parkinson APF 2B 8
Mme Marie-Joséphine POLI DAME Pose RARE M. Michel STROPPIANA PASQUALAGGI ADMD ts UDAF 2B Les diabétiques de Corse
Mme Dominique ANDREANI JUS AE Mme Audrey MAINETTI UNAFAM UDAF 2B Ligue contre le cancer
Mme Nicole ROUSSET Mme Jeanine CORRIERI Mme Lucie MEMMI Amf-Téléthon FNATH A Salvia
M. Dominique GAMBINI Mme Samia HASSAM brelrrene de ÉSrèon UDAF 2B A Salvia ans l'attente de désig
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 5 M. Robert COHEN Mme Daniella Anna PAPI
ADMD Caréten ds Dans l'attente de désignation
Les représentants des associations de retraités et personnes âgées :
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Mme Julie BARANOVSKY Mme Juliette CULLIERET Dans l'attente de désignation CODERPA 2A CODERPA 2A
M. Alain SZASZ M. Noël MARTINEZ Mme Joëlle VERDONI CODERPA 2B CODERPA 2B CODERPA 2B
M. Michel ORSONI M. Roland SIMION M. Robert CHILOTTI CODERPA 2B CODERPA 2A CODERPA 2A Mme Joëlle BACHERETTI Mme Joséphine BETTI Dans l'éitenie de désignation CODERPA 2A CODERPA 2A
Les représentants des associations des personnes handicapées, dont une intervenant dans le champ de
l’enfance handicapée :
__Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
Mme SE Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
jme ne . Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Fédération des ainés ruraux
M. Nonce GIACOMONI M. Jean-Baptiste DE NOBILI Dans lente de Aaenation EAC EAC £
ARE RE Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le 3°"° collège composé de représentants des conférences de territoires est supprimé, dans l'attente du décret modificatif relatif à la composition de la CRSA
Dans le collège 4 des représentants des partenaires sociaux, sont nommés :
Les représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires 1° Suppléants 2°" Suppléants Mme Marie-Laure FABER Mme Françoise NORDEE Has Tentes déctondéion CGT CGT “E
Mme Sylvie PIERI Mme Sylvie DEBERGUE Mme PR
STC STC
M. Paul FABIANI M. Jean OTTAVIANI Dans l'attente de désienation CFE/CGC CFE/CGC se
se see : HSE Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Les représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 6 Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants M. Pierre-Yves
BL RE VITE EMMANUELLI Dans l'attente de désignation CG PME
M. Charles ZUCCARELLI M. Jean-Louis ALBERTINI M. Jean-François RENUCCI
MEDEF MEDEF MEDEF
LRA Mime Denise FOGACCI nion prof. Artisanale Régionale . . . , ….. Union prof. Artisanale Régionale Dans l'attente de désignation de Corse ds Care
Le représentant des organisations syndicales représentatives des artisans, des commerçants et des
professions libérales
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dr Jean CANARELLI Dr Charles VERON “ape ln bre : Dans l’ te de désignation Laboratoire d’analyses Médecin biologiste Gna l'AC AGHESIENRE
Le représentant des organisations syndicales représentatives des exploitants agricoles
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
Mme Marie-Noëlle CULIOLI M. Dominique AFFINITO Das VE SEE Chambre d’agriculture Corse Chambre d’agriculture Corse 8
Dans le collège 5 des représentants des acteurs de la cohésion et de la protection sociale, sont nommés :
Les représentants des associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Mme Patricia BOSQUET- |
DAGOSTINOZ [4 Jesn Siares! VUILESMEER Dans l'attente de désignation Expsit ONG'humianitiire Expert ONG humanitaire
M. Barthélemy .
SIMONGIOVANNI Re Relr DECORSE Dans l'attente de désignation Corse Malte Corse Malte
Les représentants de la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail au titre de l’assurance
vieillesse et de la branche accidents du travail, maladies professionnelles mentionnée à l’article R
221-9 du code de la sécurité sociale :
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Mme Sophie DE NICOLAI M. Pascal SERVENT San lrniente démon CARSAT Sud Est CARSAT Sud Est Due E
Mme Aline MOULIN M. Philippe GUY | a. CARSAT Sud Est CARSAT Sud Est Dans l'attente de désignation
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 7 Le représentant des caisses d’allocations familiales :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M. Renaud MAZIN M. Paul François GIACOMONI Des Lanenre de dééonation CAF 2A CAF 2A LS À GRIS ARGESES
Le représentant de la mutualité française :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. Dominique BALDACCI M. Leoni SAUVEUR Dans l'attente de désignation
Dans le collège 6 des représentants des acteurs de la prévention et de l’éducation pour la santé, sont nommés :
Les représentants des services de santé scolaire et universitaire :
Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants
las ire ae Me me ee Dans l'attente de désignation Académie de Corse Académie de Corse
Mme Renée PAOLI NES Ame pa Aie SERRX Dans l'attente de désignation Académie de Corse Académie de Corse
Les représentants des services de santé au travail
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
Dr Guillaume TAFANI
Médecin du travail SIST 2A
Dr Els DREISENS
Médecin du travail SIST 2A Dans l'attente de désignation
Dr Danièle RIVIERE
Médecin du travail SST 2B
M. Jean-Jacques DUSSOL
Directeur du SST 2B Dans l'attente de désignation
Les représentants des services départementaux de protection et de promotion de la santé
maternelle et infantile
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Dr Dominique ARRIGHI Mme Danièle DEFENDINI Dan l'afente de déénalton PMI Haute Corse PMI Haute Corse ‘ Dr Marie-Françoise GRILLI Mme Karine BALLIEU Dis lanene de déccnanon PMI Corse du Sud PMI Corse du Sud 8
Les représentants des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention
ou de l’éducation pour la santé
Titulaires 1° Suppléants 2°" Suppléants Mme Céline ZICCHINA M. Jean Marc POLESEL M. Pierre-Jean RUBINI Directrice IREPS Corse COREVIH PACA Corse Retraité/ancien président IREPS Mme Patricia NIEL ps rs Up 1 Directrice ADPS Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 8 Le représentant des organismes œuvrant dans les domaines de l’observation de la santé, de
l’enseignement et de la recherche
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant M. Jean ARRIGHI Dr Jean-Pierre AMOROS Dans ailentesde désienatii ORS de Corse PH Service biochimie 8
Le représentant des associations de protection de l’environnement agréées au titre de l'article L.
141- 1 du code de l’environnement
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant Mme Christine NATALI Dr Geneviève SOBREPERE D Parent de dévicnation Directrice CPIE 2A U Levante RE 8
Dans le collège 7 des représentants des offreurs des services de santé, sont nommés :
Les représentants des établissements publics de santé :
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
M. Pascal FORCIOLI
FHC - Directeur CH Bastia
Mme Françoise VESPERINI
FHC — Directrice interim CHI
Cortè-Tattone
Mme Danielle BOURCELET
FHC - Cadre sup santé CH Calvi
M. Jean-Luc PESCE M. Yannick MIRAGLIOTTA M Dominique RUSSO FHC - Directeur CHA FHC - Directeur CH Castelluccio FHC - Directeur CH Bonifacio
Dr Jacques AMADEI ue 2. AN 4. | DrCharles RYCKEWAERT
FHC — président CME CHB P Catane FHC — président CME Calvi
FHC — président CME
Castelluccio
Dr Charles MARCELLESI Dr Isabelle GRIMALDI
FHC — présidente CME Bonifacio
Dr Nicole GRAZIANI
FHC — Vice- présidente CME
CHB
Dr Sandra SALINI
FHC — présidente CME CHA
Dr Nathalie BOITE
FHC présidente CME Sartène
M. Julien CARIOU
FHC -— directeur CH Sartène
Les représentants des établissements privés de santé à but lucratif
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Dr Ange CUCCHI Mme Anne PONS Dr Paul MASSON FHP FHP directrice Ets de santé FHP
Dr Alain CHARLES Dr Patrick STALLA Dr Rémy FRANCOIS FHP président CME FHP président CME FHP président CME
Les représentants des établissements privés de santé à but non lucratif
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Mme Angelina BRIGNOLI M. Max CHASSEGUE Denis Taitente de désiemañion FEHAP -— Directrice HAD FEHAP — Directeur ACORSAD
FEHAP HAD
Dr Jean-Louis MAZZONI M. Jean-Marie GUILLARD
FEHAP HAD Dans l'attente de désignation
Le représentant des établissements assurant des activités de soins à domicile
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 9 Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. Dominique ANDREOZZI «po End 1 TS Dseterunion des mituelles-?À Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Les représentants des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes
handicapées
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Mme Martine ALLIEZ | 1 . , Es . ADPEP 2A Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Mme Morgane RIGAUD Mme Dominique BIANCHINI Dans l'attente de désienation Adjointe de direction APF Adjointe de direction HD2A 8
Mme Catherine
BERTAZZONI Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation PEP 2B
p RE ART SR À M. Pascal MARTELLI M. Dominique LECA D.G. GCSMS A Stella ARSEA ARSEA -— cadre AXA
Les représentants des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes
âgées
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
M. Stéphane SBRAGGIA Mie RUGQIE AURRRENE fi ns. FEHAP — directeur EHPAD COLONNA Dans l'attente de désignation
FEHAP — directrice EHPAD
M. François ALBERTINI M. Sylvestre COMITI M. Grégory BERTONCINI SYNERPA -— Directeur EHPAD SYNERPA -— D.G. EHPAD SYNERPA — Directeur EHPAD
M. François NATALI Mme Clémence RAFFIN AG en FNAQPA -Gestionnaire EHPAD | FNAQPA - Gestionnaire EHPAD CORSSAD
M. Christian CAMPANA Mme Renée BALBI Mme Christine GAMONET Directeur EPHAD D.G.SYNERPA Directrice EHPAD
Le représentant des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes en
difficultés sociales
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M. Jean-Michel SIMON M. Michel DOUBLET brliacente de déni D. Adj. SPS — FALEP Chef de service Stella Maris qe 8
Le représentant des responsables des centres de santé, des maisons de santé et des pôles de santé
implantés dans la région
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 10 Titulaire 1°" Suppléant qème Suppléant
Dr François AGOSTINI
Médecin généraliste
Dr Dominique POGGI
Médecin généraliste
Dr Françoise CORTEGGIANI
Médecin généraliste
Le représentant des responsables de réseaux de santé implantés dans la région :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
Mme Sophie FINIDORI
AAUC Office Environnement
M. Sylvain DELUCCIA
Retraité — Président RESAMAD Dans l'attente de désignation
Le représentant des associations de permanence des soins :
Titulaire 1°" Suppléant pme Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le médecin responsable d’un service d’aide médicale urgente ou d’une structure d’aide médicale
d’urgence et de réanimation :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant Dr Eliane ARRIGHI- Dr Alain PERCODANI Demi T'attente de désienation LENZIANI SAMU 2B SAMU 2A &
Le représentant des transporteurs sanitaires
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M. Valère AMBROSINI M. Mikaël CHAMBARD
Gérant ambulances Ajacciennes Directeur ambulances Caducee Dans l'attente de désignation
Le représentant de services départementaux d’incendie et de secours
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M Bruno MAESTRACCI M. Christophe MAGNY brslarenede déderaion Directeur SDIS 2A SDIS 2A 8
Le représentant des organisations syndicales représentatives de médecins des établissements
publics de santé
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant Dr Jacques FLORI Dr Jocelyne RAPTELET Dr Joëlle LAMBERT INPH - CH Bastia CPH — CH Bastia AH - CH Bastia
Les membres des unions régionales des professionnels de santé libéraux
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 11 Titulaires 1°” Suppléants 2°" Suppléants
Dr Ne De BE EE Dans l'attente de désignation
Dr François RAFFALI Dr Jean-Paul MANGION Dr Christian CASILE
URPS Dentistes URPS Dentistes URPS Dentistes Dr Vincentello COLONNA
D’ISTRIA Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation URPS Biologistes
Mme Raphaëlle MARTINETTI Mme Marie-Claude MORIN Dans l'attente de désignation URPS Infirmiers URPS Infirmiers
M. Gérard MONDOLONI M. Fabien FREDENUCCI Dans l'attente de désignation
URPS Masseurs-kiné URPS Masseurs-kiné
Mme Patricia PIETRI Mme Virginie HERRIER Dans l'attente de désignation URPS Sages-femmes URPS Sages-femmes
Le représentant de l’ordre des médecins
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant Dr Michel MOZZICONACCI Dr Bruno MANZI ; à ! ) Dans l'attente de désignation Radiologue Gastroentérologue
Le représentant des internes en médecine de la ou des subdivisions situées sur le territoire de la
région
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans le collège 8, des personnalités qualifiées sont nommées :
Mme Josette RISTERUCCI
Dans l'attente de désignation
Article 2 : L’arrêté n° 2019-10 du 8 janvier 2019 est abrogé.
Article 3 : Le Directeur de la santé publique de l’ARS est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application « Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr.
Le Directeur Général de l'Agence
Régional Er Corse
à Le
Norbert NABET
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-003 - ARRETE ARS n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 12 Agence Régionale de Santé de Corse
R20-2019-04-02-004
ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant
composition de la commission spécialisée pour les prises
en charge et les accompagnements médico-sociaux de la
conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA)
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-004 - ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 13 & dgence Bigina'e de Sanlé
Cwse
ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA)
Le directeur général de l’agence régionale de santé de Corse
Vu la loi n° 2009/8790 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n°2010/336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret n° 2010/348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2018-1879 du 30 décembre 2015 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2016-863 du 28 juin 2016 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2017-1787 du 27 décembre 2017 portant adaptation du code de la santé publique à la création de la collectivité de Corse ;
Vu le décret du 27uin 2018 portant nomination de Monsieur Norbert NABET, directeur général de l’agence régionale de santé de Corse ;
Vu larrêté n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de santé et de l’autonomie de Corse.
ARRETE
Article 1: La liste des membres de la commission spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie est modifiée comme suit :
Dans le collège 1 des représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de l’agence, sont nommés :
Un conseiller à l’assemblée de Corse :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
Mme Pascale SIMONI M. Pierre-José FILIPPUTTI M. Michel GIRASCHI Groupe « Corsica Libera » Groupe « Corsica Libera » Groupe « Corsica Libera »
La correspondance est à adresser impersonnellement à Monsieur le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Corse Quartier St Joseph — CS 13 003 - 20700 Ajaccio cedex 9 - Tel : 04.95.51.98.98 - Fax : 04.95.51.99.00 Site INTERNET : http:///www.ars.corse.sante.fr
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-004 - ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 14 Le Président du conseil exécutif de Corse. ès qualité ou son représentant :
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
Dr Bianca FAZI
santé)
Conseillère exécutive (social et Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des groupements de communes de Corse :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des communes de Corse :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans le collège 2 des représentants des usagers de services de santé ou médico-sociaux, sont nommés :
Les représentants des associations agréées :
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
M. Gérard LOMBARD Mme Dominique LAZZONI D eme PE Corse Parkinson APF 2B &
M. Dominique GAMBINI Mme Samia HASSAM ; + UDAF 2B À Salvia Dans l'attente de désignation
Les représentants des associations de retraités et personnes âgées :
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Mme Julie BARANOVSKY Mme Juliette CULLIERET Dans l'attente de désignation CODERPA 2A CODERPA 2A
M. Michel ORSONI M. Roland SIMION M. Robert CHILOTTI
CODERPA 2B . CODERPA 2A CODERPA 2A
Les représentants des associations des personnes handicapées. dont une intervenant dans le champ de
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-004 - ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 15 l’enfance handicapée :
Titulaires_ 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
us RS Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
M. Nonce RE M. “FR PA DE NOBILI Dans l'attente de désienation
Dans le collège 4 des représentants des partenaires sociaux, sont nommés :
Le représentant des organisations syndicales de salariés :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Mme Sylvie PIERI Mme Sylvie DEBERGUE Me RAS PERS
STC STC
Le représentant des organisations professionnelles d’employeurs :
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des organisations syndicales représentatives des artisans, des commerçants et des
professions libérales :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
Dr Jean CANARELLI
Laboratoire d’analyses
Dr Charles VERON
Médecin biologiste Dans l'attente de désignation
Le représentant des organisations syndicales représentatives des exploitants agricoles :
Titulaire 1°" Suppléant 2°me Suppléant
Mme Marie-Noëlle CULIOLI
Chambre d’agriculture Corse
M. Dominique AFFINITO
Chambre d’agriculture Corse Dans l'attente de désignation
Dans le collège 5 des représentants des acteurs de la cohésion et de la protection sociale, sont nommés :
Le représentant des associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité :
Corse Malte Corse Malte
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
M. Barthélemy .
SIMONGIOVANNI MON Anne Dans l'attente de désignation
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-004 - ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 16 Le représentant de la mutualité française :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. Dominique BALDACCI M. Leoni SAUVEUR Dans l'attente de désignation
Dans le collège 7 des représentants des offreurs des services de santé, sont nommés :
Le représentant des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes
handicapées :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Mme Catherine BERTAZZONI
PEP 2B Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes âgées :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. François NATALI Mme Clémence RAFFIN PRAGEL SRE FNAQPA -Gestionnaire EHPAD | FNAQPA - Gestionnaire EHPAD CORSSAD
Le représentant des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes en
difficultés sociales :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
M. Jean-Michel SIMON
D. Adj. SPS — FALEP
M. Michel DOUBLET
Chef de service Stella Maris Dans l'attente de désignation
Le membre des unions régionales des professionnels de santé libéraux :
URPS Biologistes
Titulaire 1® Suppléant 2°"° Suppléant Dr Vincentell COLONNA
D’ISTRIA Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Les représentants de la commission spécialisée pour l’organisation des soins :
Titulaires 1°" Suppléants qîme Suppléants
M. Jean-Luc PESCE
FHC - Directeur CH Ajaccio
M. Yannick MIRAGLIOTTA
FHC - Directeur CH Castelluccio
M Dominique RUSSO
FHC - Directeur CH Bonifacio
Mme Patricia NIEL
Directrice ADPS Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-004 - ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 17 Article 2 : L’arrêté n° 2019-11 du 8 janvier 2019 est abrogé.
Article 3 : Le Directeur de la santé publique de l’ARS est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application « Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr.
Le Direc de l'Agence
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-004 - ARRETE ARS n° 2019-122 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée pour les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 18 Agence Régionale de Santé de Corse
R20-2019-04-02-005
ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant
composition de la commission spécialisée de prévention de
la conférence régionale de la santé et de l’autonomie
(CRSA)
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-005 - ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 19 Ar e Digne Bipinae de Santé Curse
ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA)
Le directeur général de l’agence régionale de santé de Corse
Vu la loi n° 2009/879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n°2010/336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret n° 2010/348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2018-1879 du 30 décembre 2015 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2016-863 du 28 juin 2016 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2017-1787 du 27 décembre 2017 portant adaptation du code de la santé publique à la création de la collectivité de Corse ;
Vu le décret du 27 juin 2018 portant nomination de Monsieur Norbert NABET, directeur général de l’agence régionale de santé de Corse ;
Vu Parrêté n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) de Corse.
ARRETE
Article 1 : La liste des membres de la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie est modifiée comme suit :
Dans le collège 1 des représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de agence, sont nommés :
Le Président du conseil exécutif de Corse, ès qualité ou son représentant :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dr Bianca FAZI
Conseillère exécutive (social et Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation santé)
La correspondance est à adresser impersonnellement à Monsieur le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Corse Quartier St Joseph — CS 13 003 - 20700 Ajaccio cedex 9 - Tel : 04.95.51.98.98 - Fax : 04.95.51.99.00 Site INTERNET : http///www.ars.corse.sante.fr
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-005 - ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 20 Un conseiller à l’Assemblée de Corse :
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
M. Francis GIUDICI Mme Chantal PEDINIELLI Mme Santa DUVAL Groupe « Per l’avvene» Groupe « Per l’avvene» Groupe « Per l’avvene»
Le représentant des groupements de communes de Corse :
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Les représentants des communes de Corse :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans le collège 2 des représentants des usagers de services de santé ou médico-sociaux, sont nommés :
Les représentants des associations agréées au titre de l’article L. 1114-1 du code de la santé publique :
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants
Mme Dominique ANDREANI me Par 0 Mme Audrey MAINETTI UNAFAM UDAF 2B Ligue contre le cancer
M. Dominique GAMBINI Mme Samia HASSAM . UDAF 2B À Salvia Dans l'attente de désignation
Les représentants des associations de retraités et personnes âgées :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. Michel ORSONI M. Roland SIMION M. Robert CHILOTTI CODERPA 2B CODERPA 2A CODERPA 2A
Les représentants des associations des personnes handicapées. dont une intervenant dans le champ de
l'enfance handicapée :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Im MR ANE LEURSRERS Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans le collège 4 des représentants des partenaires sociaux, sont nommés :
Le représentant des organisations syndicales de salariés :
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-005 - ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 21 Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant M. Paul FABIANI M. Jean OTTAVIANI ans Pirenre de London CFE/CGC CFE/CGC -
Le représentant des organisations professionnelles d’emploveurs :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des organisations syndicales représentatives des artisans, des commerçants et des
professions libérales :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dr Jean CANARELLI
Laboratoire d’analyses
Dr Charles VERON
Médecin biologiste Dans l'attente de désignation
Dans le collège 5 des représentants des acteurs de la cohésion et de la protection sociale, sont nommés :
Le représentant des associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité :
Corse Malte Corse Malte
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant M. Barthélemy :
SIMONGIOVANNI FR DER CEE Dans l'attente de désignation
Le représentant de la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail au titre de l’assurance
vieillesse et de la branche accidents du travail, maladies professionnelles :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
Mme Aline MOULIN M. Philippe GUY 3 — CARSAT Sud Est CARSAT Sud Est Dans l'attente de désignation
Le représentant des caisses d’allocations familiales :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M. Renaud MAZIN M. Paul François GIACOMONI Des Prend domain CAF 2A CAF 2A £
Le représentant de la mutualité française :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
M. Dominique BALDACCI M. Leoni SAUVEUR Dans l'attente de désignation
Dans le collège 6 des représentants des acteurs de la prévention et de l’éducation pour la santé, sont nommés :
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-005 - ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 22 Le représentant des services de santé scolaire et universitaire :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
M. Julien PONS
Académie de Corse Dans l'attente de désignation
Les représentants des services de santé au travail :
Titulaire 1°" Suppléant gene Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des services départementaux de protection et de promotion de la santé maternelle et
infantile
Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants
Dr Dominique ARRIGHI
PMI Haute Corse
Mme Danièle DEFENDINI
PMI Haute Corse Dans l'attente de désignation
Dr Marie-Françoise GRILLI
PMI Corse du Sud
Mme Karine BALLIEU
PMI Corse du Sud Dans l'attente de désignation
Le représentant des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou
de l’éducation pour la santé :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant
Mme Céline ZICCHINA
Directrice IREPS Corse
M. Jean Marc POLESEL
COREVIH PACA Corse
M. Pierre-Jean RUBINI
Retraité/ancien président IREPS
Le représentant des organismes œuvrant dans les domaines de l’observation de la santé, de
l’enseignement et de la recherche :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant M. Jean ARRIGHI Dr Jean-Pierre AMOROS Dans l'attente de désienation ORS de Corse PH Service biochimie &
Le représentant des associations de protection de l’environnement agréées au titre de l’article L. 141- 1
du code de l’environnement :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant Mme Christine NATALI Dr Geneviève SOBREPERE Dans L'anene Je ds enarios Directrice CPIE 2A U Levante CHOSE QUGRIE RERORION
Dans le collège 7 des représentants des offreurs des services de santé, sont nommés :
Le représentant des établissements privés de santé à but non lucratif :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Mme Angelina BRIGNOLI
FEHAP - Directrice HAD
M. Max CHASSEGUE
FEHAP - Directeur ACORSAD Dans l'attente de désignation
Le représentant des personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes âgées :
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-005 - ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 23 Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M. Christian CAMPANA Mme Renée BALBI Mme Christine GAMONET Directeur EPHAD D.G.SYNERPA Directrice EHPAD
Les membres des unions régionales des professionnels de santé libéraux :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"*° Suppléant Mme Patricia PIETRI Mme Virginie HERRIER Dans l'attente do désienatian URPS Sages-femmes URPS Sages-femmes 8
Article 2 : l’arrêté n°2018-367 du 12 juillet 2018 est abrogé.
Article 3 : Le Directeur de la santé publique de santé de l’ARS est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application «Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr.
Le Directeur Géné
Régionale de S
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-005 - ARRETE ARS n° 2019-123 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de prévention de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 24 Agence Régionale de Santé de Corse
R20-2019-04-02-006
ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant
composition de la commission spécialisée de l’organisation
des soins de la conférence régionale de la santé et de
l’autonomie (CRSA)
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 25 © Digenes Bigiona de Santé
Css
ARRETE ARS n° 2019-124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA)
Le directeur général de l’agence régionale de santé de Corse
Vu la loi n° 2009/879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n°2010/336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret n° 2010/348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2018-1879 du 30 décembre 2015 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2016-863 du 28 juin 2016 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;
Vu le décret n° 2017-1787 du 27 décembre 2017 portant adaptation du code de la santé publique à la création de la collectivité de Corse ;
Ve 5 j ° . . Vu le décret du 27 juin 2018 portant nomination de Monsieur Norbert NABET, directeur général de l’agence
régionale de santé de Corse ;
Vu l’arrêté n° 2019-121 du 2 avril 2019 portant composition de la conférence régionale de santé et de l’autonomie de Corse.
ARRETE
Article 1 : La liste des membres de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie est modifiée comme suit :
Dans le collège 1 des représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de l’agence, sont nommés :
Un Conseiller à l’Assemblée de Corse :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
DE na Mme Frédérique DENSARI M. Joseph PUCCI
rent 5 Groupe « Femu a Corsica » Groupe « Femu a Corsica »
La correspondance est à adresser impersonnellement à Monsieur le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Corse Quartier St Joseph — CS 13 003 - 20700 Ajaccio cedex 9 - Tel : 04.95.51.98.98 - Fax : 04.95.51.99.00 Site INTERNET : http:///www.ars.corse.sante.fr
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 26 Le Président du conseil exécutif de Corse, ès qualité ou son représentant :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dr Bianca FAZI
Conseillère exécutive (social et Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation santé)
Le représentant des groupements de communes de Corse :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des communes de Corse :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Dans le collège 2 des représentants des usagers de services de santé ou médico-sociaux, sont
nommés :
Les représentants des associations agréées au titre de l’article L. 1114-1 du code de la santé publique :
Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants
Mme Nicole ROUSSET Mme Jeanine CORRIERI Mme Lucie MEMMI
Amf-Téléthon FNATH A Salvia
M. Robert COHEN Mme Daniella Anna PAPT Dans l’aitente-de-désienation
ADMD Corsica Sida € desls
Le représentant des associations de retraités et personnes âgées :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant M. Alain SZASZ M. Noël MARTINEZ Mme Joëlle VERDONI CODERPA 2B CODERPA 2B CODERPA 2B
Le représentant des associations des personnes handicapées, dont une intervenant dans le champ de
l’enfance handicapée :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M. Nonce GIACOMONI M. Jean-Baptiste DE NOBILI , EL | EAC EAC Dans l'attente de désignation
Dans le collège 4 des représentants des partenaires sociaux, sont nommés :
Les représentants des organisations syndicales de salariés :
Titulaires 1°" Suppléants 2°"° Suppléants Mme Marie-Laure FABER Mme Françoise NORDEE Dans l'ofsnte do LEA OR CGT CGT de designa
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 27 Mme Sylvie PIERI Mme Sylvie DEBERGUE PRE RAGE RSS STC STC
M. Paul FABIANI M. Jean OTTAVIANI . jé à CFE/CGC CFE/CGC Dans l'attente de désignation
Le représentant des organisations professionnelles d'employeurs :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. Charles ZUCCARELLI M. Jean-Louis ALBERTINI M. Jean-François RENUCCI MEDEF MEDEF MEDEF
Le représentant des organisations syndicales représentatives des artisans, des commerçants et des
professions libérales :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Dr Jean CANARELLI
Laboratoire d’analyses
Dr Charles VERON
Médecin biologiste Dans l'attente de désignation
Le représentant des organisations syndicales représentatives des exploitants agricoles :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
Mme Marie-Noëlle CULIOLI
Chambre d’agriculture Corse
M. Dominique AFFINITO
Chambre d’agriculture Corse Dans l'attente de désignation
Dans le collège 5 des représentants des acteurs de la cohésion et de la protection sociale, sont nommés :
Le représentant de la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail au titre de l’assurance
vieillesse et de la branche accidents du travail, maladies professionnelles :
Titulaire 1°" Suppléant qème Suppléant
Mme Aline MOULIN
CARSAT Sud Est
M. Philippe GUY
CARSAT Sud Est Dans l'attente de désignation
Le représentant de la mutualité française :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. Dominique BALDACCI M. Leoni SAUVEUR Dans l'attente de désignation
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 28 Dans le collège 6 des représentants des acteurs de la prévention et de l’éducation pour la santé, sont nommés :
Les représentants des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou
de l’éducation pour la santé :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant Mme Patricia NIEL 5 : pu fe Directrice ADPS Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des organismes œuvrant dans les domaines de l’observation de la santé, de
l’enseignement et de la recherche :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant M. Jean ARRIGHI Dr Jean-Pierre AMOROS pins larme dodo ORS de Corse PH Service biochimie 8
Dans le collège 7 des représentants des offreurs des services de santé, sont nommés :
Les représentants des établissements publics de santé :
Titulaires 1° Suppléants 2°"° Suppléants
M. Pascal FORCIOLI
FHC - Directeur CH Bastia
Mme Françoise VESPERINI
FHC -— Directrice interim CHI
Cortè-Tattone
Mme Danielle BOURCELET
FHC - Cadre sup santé CH Calvi
M. Jean-Luc PESCE
FHC - Directeur CH Ajaccio
M. Yannick MIRAGLIOTTA
FHC - Directeur CH Castelluccio
M Dominique RUSSO
FHC - Directeur CH Bonifacio
FHC — présidente de CME CHA FHC présidente CME Sartène
Dr Jacques AMADEI si Sn. M re 4. | DrCharles RYCKEWAERT
FHC — président de CME P Dee FHC — président de CME
Dr Charles MARCELLESI Dr Isabelle GRIMALDI Dr Nicole GRAZIANI FHC — président CME ne Re à FHC — Vice- présidente CME FHC — présidente CME Bonifacio Castelluccio CHB
Dr Sandra SALINI Dr Nathalie BOITE M. Julien CARIOU FHC -— directeur CH Sartène
Les représentants des établissements privés de santé à but lucratif :
Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants Dr Ange CUCCHI Mme Anne PONS Dr Paul MASSON FHP FHP directrice Ets de santé FHP
Dr Alain CHARLES Dr Patrick STALLA Dr Rémy FRANCOIS FHP président CME FHP président CME FHP président CME
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 29 Les représentants des établissements privés de santé à but non lucratif :
Titulaires 1°" Suppléants gîme Suppléants
Mme Angelina BRIGNOLI
FEHAP - Directrice HAD
M. Max CHASSEGUE
FEHAP — Directeur ACORSAD Dans l'attente de désignation
Dr Jean-Louis MAZZONI
FEHAP HAD
M. Jean-Marie GUILLARD
FEHAP HAD Dans l'attente de désignation
Le représentant des établissements assurant des activités de soins à domicile :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. Dominique ANDREOZZI
Directeur union des mutuelles 2A Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le représentant des responsables des centres de santé, des maisons de santé et des pôles de santé
implantés dans la région :
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
Dr François AGOSTINI
Médecin généraliste
Dr Dominique POGGI
Médecin généraliste
Dr Françoise CORTEGGIANI
Médecin généraliste
Le représentant des responsables de réseaux de santé implantés dans la région
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant
Mme Sophie FINIDORI
AAUC Office Environnement
M. Sylvain DELUCCIA
Retraité — Président RESAMAD Dans l'attente de désignation
Le représentant des associations de permanence des soins
Titulaire 1° Suppléant 2°"° Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Le médecin responsable d’un service d’aide médicale urgente ou d’une structure d’aide médicale
d'urgence et de réanimation :
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant Dr Eliane ARRIGHI- Dr Alain PERCODANI Dans datant de décennie) LENZIANI SAMU 2B SAMU 2A PRES EE
Le représentant des transporteurs sanitaires :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant
M. Valère AMBROSINI
Gérant ambulances Ajacciennes
M. Mikaël CHAMBARD
Directeur ambulances Caducee Dans l'attente de désignation
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 30 Le représentant de services départementaux d’incendie et de secours :
Titulaire 1°" Suppléant 2°" Suppléant M Bruno MAESTRACCI M. Christophe MAGNY Dans Tirinionde sinon Directeur SDIS 2A SDIS 2A CES 8
Le représentant des organisations syndicales représentatives de médecins des établissements publics
de santé :
Titulaire 1°" Suppléant 2°"° Suppléant Dr Jacques FLORI Dr Jocelyne RAPTELET Dr Joëlle LAMBERT INPH — CH Bastia CPH — CH Bastia AH — CH Bastia
Les membres des unions régionales des professionnels de santé libéraux :
Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants
Dr Vincentello COLONNA
D’ISTRIA Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation URPS Biologistes
Mme Raphaëlle MARTINETTI Mme Marie-Claude MORIN Dans l'attente de désignation URPS Infirmiers URPS Infirmiers
M. Gérard MONDOLONI M. Fabien FREDENUCCI Dane dénaton URPS Masseurs-kiné URPS Masseurs-kiné
Mme Patricia PIETRI Mme Virginie HERRIER Dans l'artenre de désination URPS Sages-femmes URPS Sages-femmes
Le représentant de l’ordre des médecins :
Titulaire 1° Suppléant 2°" Suppléant Dr Michel MOZZICONACCI Dr Bruno MANZI , pe ; | Le Dans l'attente de désignation Radiologue Gastroentérologue
Le représentant des internes en médecine de la ou des subdivisions situées sur le territoire de la
région :
rune
Titulaire 1°" Suppléant Suppléant
Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
Les représentants de la Commission Spécialisé pour la prise en charge et les accompagnements médico-sociaux :
Titulaires 1°" Suppléants 2°" Suppléants Mme Catherine BERTAZZONI
PEP 2B Dans l'attente de désignation Dans l'attente de désignation
M. François NATALI Mme Clémence RAFFIN A ea orne FNAQPA -Gestionnaire EHPAD | FNAQPA - Gestionnaire EHPAD CORSSAD
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 31 Article 2 : L’arrêté n° 2019-12 du 8 janvier 2019 est abrogé.
Article 3 : Le Directeur de la santé publique de l’ARS est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application «Télérecours citoyens» accessible sur le site www.telerecours.fr.
Agence Régionale de Santé de Corse - R20-2019-04-02-006 - ARRETE ARS n° 2019–124 du 2 avril 2019 portant composition de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) 32