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Procès Verbal - CRCM3 DU 29 AVRIL 2025
Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune de Rochegude.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM3 DU 29 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Mairie
de
ROCHEGUDE RE
5
renal
Présents : Maire
:
Adjoints
au
Maire :
Conseillers
délégués
:
Conseillers
municipaux
:
Procurations : Absent
:
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
VALANT
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2025
BESNIER
Didier,
président
de
séance
CANESTRARI
Véronique
- LEVARDON
Michel
- SAPLANA
Javier
— SOUCHE
Antony
SAVINAS
Gaëlle
— COLLOCA
Cindy
AYMARD
Jean-Pierre
- BLANGERO-GUEIBE
Nathalie
- BOYER
Marc-
CHAMBOVET
Cyrielle
LABEILLE
Séverine
- MEILHAC
Laurent
- MEYNIER
Laurent
- PONCON
Lydie
- SAVELLI
Eric
Elodie
GROUILLER
à CANESTRARI
Véronique
Fabien
COULLOMB
à
BESNIER
Didier
BOUR
Lydie
M.
Antony
SOUCHE
est
désigné
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal.
new Es
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
compte
rendu
du
2
avril
2025
Marché
tranche
2
Eglise
Convention
locker
Mondial
Relay
Avenant
RPE
Questions
diverses M.
le
Maire
ouvre
la séance
à
19h00.
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'autorisation
d'ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour
afin
qu’il
puisse
solliciter
la
mise
à
disposition
d’un
barnum
par
la
Région
au
profit
des
associations.
Il informe
également
le
Conseil
Municipal
du
retrait
du
point
4 de
l’ordre
du
jour
(avenant
RPE)
1)
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
2
avril
2025
Comme
à chaque
point
à
l’ordre
du
jour,
M.
le
Maire
demande
s’il y a
des
questions.
En
l’absence
de
remarque,
M.
le
Maire
met
le compte
rendu
au
vote.
2)
Marché
tranche
2 Eglise
Sainte
Anne
M.
Jean
Pierre
AYMARD
ne
prend
part
ni
aux
débats
ni au
vote
en
raison
de
ses
liens
avec
une
entreprise
candidate.
M.
SOUCHE
Antony,
5ère
adjoint
au
Maire,
rappelle
l’objet
des
travaux
de
la
tranche
2
de
l'Eglise
Sainte
Anne,
à
savoir
la
reprise
d’une
partie
des
façades
et
l'aménagement
extérieur.
Il informe
les
membres
que
la
consultation
des
entreprises
a
eu
lieu
entre
le 28
février
et
le
28
mars.
Sur
le
lot
1 (maçonnerie
- charpente)
seulement
deux
entreprises
ont
candidaté.
Sur
le
lot 2
(VRD)
quatre
entreprises
ont
répondu.
A
la
suite
de
l’analyse
des
offres,
l’entreprise
CHEVAL
restauration
est
arrivée
en
tête
pour
le
lot
1
pour
un
montant
de
165
218,46€HT.
En
ce
qui
concerne
le
lot
2,
deux
entreprises
se
sont
détachées
techniquement
à
savoir
CHEVAL
restauration
et
TPR.
||
subsistait
quelques
questionnements
au
sujet
des
pièces
techniques
et
une
négociation
a
été
engagée
avec
ces
deux
entreprises
qui
ont
déposé
une
nouvelle
offre.
À
la
suite
de
l'analyse
des
offres
et
de
la
négociation
sur
le
lot
2
l’entreprise
CHEVAL
restauration
est
arrivée
en
tête
pour
un
montant
de
60
746,83€
HT
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-_
D'attribuer
les
lots
1 et
2 du
marché
de
la tranche
2 de
l'Eglise
Sainte
Anne
à
l’entreprise
CHEVAL
restauration
-
Autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
ledit
marché
avec
l’entreprise
précitées
et tous
actes
y afférant,
-
Dire
que
les crédits
nécessaires
sont
inscrits au
budget
de
l'exercice
2025
et le seront
pour
les exercices
futurs.
3)
Convention
pour
l'installation
d’un
locker
mondial
relay
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
projet
d'installation
d’un
locker
Mondial
Relay.
Un
technicien
est
passé
mardi
29
avril
dans
l'après-midi
pour
voir
l'emplacement
derrière
la salle
polyvalente.
Le
locker
dépassera
un
petit
peu
du
mur.
Le
locker
sera
sur
batterie
il n’y
a
donc
pas
besoin
de
prévoir
d'arrivée
électrique.
Il
convient
d'établir
une
convention
entre
Mondial
Relay
et
la
commune
pour
définir
les
conditions
d'installation
de
ce
locker Ilest
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
D'approuver
la
convention
à
intervenir
avec
Mondial
Relay
concernant
l'installation
d’un
locker
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
et tous
les
documents
y afférant
4)
Demande
de
barnum
auprès
de
la
Région
Mme
COLLOCA
Cindy
arrive
à
19h14.
M.
le
Maire
porte
à
la
connaissance
des
membres
du
Conseil
Municipal
qu’un
barnum
peut
être
offert
aux
collectivités
dans
l'intérêt
des
associations
par
la
Région.
La
demande
est
en
cours,
il
manque
juste
la
délibération
autorisant
le
maire
à
solliciter
la
mise
à
disposition
Ilest
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à solliciter
la
mise
à
disposition
d’un
barnum
de
la
Région
au
profit
des
associations
de
la commune 5)
Questions
diverses
M.
le
Maire
indique
avoir
reçu
les
DIA
2025-3
et
2025-4
pour
lesquelles
la
commune
n’a
pas
fait
valoir
son
droit
de
préemption. M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
du
nouveau
taux
de
PVR
qui
est
à 9,92
M.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d’un
arrêté
du
préfet
concernant
les
daims
dans
le
parc
du
château.
A
ce jour
le
cheptel
est
important
et
compte
plus
d’une
trentaine
d'animaux
alors
que
la
réglementation
n'autorise
que
six
têtes.
La
Mairie
a
alerté
à
plusieurs
reprises
le
propriétaire
du
château
pour
qu’il
fasse
quelque
chose.
Un
administré
a
déposé
un
signalement
directement
sur
le
site
de
la
gendarmerie
alors
même
qu'il
lui
avait
été
précisé
que
la
commune
faisait
les
démarches
nécessaires
pour
régler
le
problème.
A
la
suite
de
ce
signalement
le
préfet
a
ordonné
des
battues
collectives
contre
les
daims.
M.
le
Maire
souligne
l'importance
de
faire
confiance
aux
élus
et
que
les
initiatives
personnelles
des
administrés
peuvent
parfois
avoir
une
incidence
contraire
au
but
recherché.
C’est
un
lieutenant
de
louveterie
qui
est
chargée
de
l’exécution
de
l'arrêté.
Ces
battues
ne
relèvent
aucunement
d’une
décision
du
Maire
ou
des
chasseurs.
Concernant
les
cloches
de
l'Eglise
qui
ne
sonnent
plus,
là
aussi
le
nécessaire
a
été
fait
pour
solliciter
l’entreprise
dès
que
nous
avons
eu
connaissance
du
problème.
Bien
entendu
l’entreprise
a
un
délai
d'intervention
et
ne
peut
intervenir
le jour
même.
Rappel
de
la cérémonie
du
8
mai.
M.
SOUCHE
Antony,
5"
adjoint,
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
deuxième
tranche
de
l'éclairage
public
va
être
lancée
courant
juin.
L'éclairage
du
stade
sera
fait
dans
l'été.
Il
y
aura
également
la
reprise
fin
mai
des
travaux
d'enfouissement
du
Valadas
Séance
levée
à
19h47.