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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 13 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pézarches.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 13 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
MEAUX
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
PAYS
DE
BRIE
MAIRIE
DE
PEZARCHES
Ï
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SAMEDI
13
DECEMBRE
2025
A
10H00
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
treize
décembre
à
dix
heures
et
zéro
minute,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
DENAMIEL
Alexandre,
Maire.
Date
de
convocation
: 01/12/2025
Nombre
de
membres
élus
: 10
Nombre
de
membres
convoqués
: 10
Présents
: MM.
ALLIOT
Karine,
FAVIER
Hugues,
GRANDCLAUDE
John,
MARTIN
Marie-Christine,
MAURY
Jérôme,
RACINET
Aurélie,
SAYVEGH
Setta,
SURAT
Sylvie,
Absente
non
représentée
: LEGRAND
Virginie
e
Secrétaire
de
séance
: Madame
RACINET
Aurélie
e
Examen
du
procès-verbal
de
la
séance
du
5 juillet
2025
: adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DELIBERATIONS
DELIBERATION
N°
19/2025
REVISION
DES
LOYERS
COMMUNAUX
POUR
L’ANNEE
2026
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
20/2025
REGULARISATION
LOYER
ANNUEL
TERRAIN
LAVOIR
POUR
2025
ET
LOYER
ANNUEL
2026
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
21/2025
REPARTITION
EAU
LAVOIR
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°22/2025
DROIT
DE
PLACE
TAXI
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°23/2025
REMBOURSEMENT
ENTRETIEN
GARE
ROUTIERE
- PEZARCHES
AUGMENTATION
DU
COUT
MENSUEL
FORFAITAIRE
POUR
L’ENTRETIEN
DE
L’AIRE
DE
CO
VOITURAGE
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
24/2025
DON
A
LA
COMMUNE
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES DELIBERATION
N°
25/2025
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGIE
POUR
LES
ELUS
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
26/2025
DETERMINATION
DES
TAUX
DE
PROMOTION
POUR
LES
AVANCEMENTS
DE
GRADE
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
27/2025
CREATION
POSTE
ADJOINT
ADMINISTRAIF
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
ET
SUPPRESSION
DU
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL
ET
MISE
A
JOURDU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
28/2025
ACQUISITION
TERRAIN
CADASTRE
B642
DE
9M2
ET
CADASTRE
B689
DE
15M2
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°29/2025
DÉFINITION
DU
PÉRIMÈTRE
ET
DES
ENJEUX
DU
PROJET
DU
PARC
NATUREL
RÉGIONAL
(PNR)
BRIE
ET
DEUX
MORIN
À
L'ÉCHELLE
COMMUNALE
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
RACINET
Aurélie