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Document publié le Lundi 11 juillet 2011 par la commune de Combs-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CompteRendu 2011 07 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de Combs-la-Ville
Place de l’Hôtel de Ville
B.P. 116 - 77 385 Combs-la-Ville Cedex
Tel. : 01 64 13 16 00
Fax : 01 60 18 06 15
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2011
Compte-rendu sommaire
________
L'an deux mil onze, le onze juillet, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique.
Présents
M. G. GEOFFROY – Mme F. SAVY – M. P. SEDARD – Mme M.
LAFFORGUE – M. JM. GUILBOT – M. J. DERRE – Mme G. RACKELBOOM – M. C. GHIS – M. B. BAILLY – Mme J. BREDAS – M. J. PLANTARD – Mme A. NICOLAS – M. D. VIGNEULLE – M. P. RACINE – Mme M. FLEURY – M. B. DURAND – Mme D. REDSTONE – M. F. PERIDON – M. P. SAINSARD – M. C. TORRE – M. R. ZALLIO – Mme MJ. DUNAND.
Absents représentés
Mme MM. SALLES par M. G. GEOFFROY – M. G. ALAPETITE par Mme F. SAVY - Mme J. FOURGEUX par M. P. SEDARD - M. C. DELPUECH par Mme M. LAFFORGUE - Mme C. DECLERCK par M. J. DERRE - Mme C.
EYMARD-ANDRY par Mme A. NICOLAS - M. JL. COMBES par Mme G. RACKELBOOM – Mme M. PALICH par Mme M. FLEURY - Mme B.
AUZANNEAU par M. C. TORRE - Mme MC. BARTHES par M. R. ZALLIO – M. F. ANDRE par M. P. SAINSARD – Mme C. GAUTHIER par MJ. DUNAND – Mme E. BANNIER par M. JM. GUILBOT.
Absents :
/
M. B. BAILLY a été élu secrétaire de séance.
______________________
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Les comptes rendus sont approuvés à l’unanimité.
DELEGATION DU MAIRE – ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
Voir liste annexée. 2
LE CONSEIL MUNICIPAL,
• ACCUEILLE un nouveau Conseiller Municipal suite à la démission de M. Gabriel BEYLOT.
• ADOPTE la décision modificative n°2 au Budget Primitif 2011.
• APPROUVE l’attribution de subventions aux associations locales.
• ADOPTE la modification du tableau des effectifs du personnel communal. • APPROUVE la modification de la tarification de la salle A Malraux.
• APPROUVE la modification des statuts du conseil communal des ados.
• EMET un avis favorable sur le schéma départemental de coopération
intercommunale.
• DONNE son accord à l’adhésion du SAN de Sénart au SyAGE (Syndicat d’Assainissement et de la Gestion des Eaux) de la Vallée de l’Yerres
Guy GEOFFROY
Député Maire