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Déliberation - DE 24 62 Modernisation de points lumineux
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - DE 24 62 Modernisation de points lumineux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE EXTRAIÎT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DEPARTEMENT DE L'AIN DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ-BÉON
NOMBRE DE MEMBRES SÉANCE DU 19 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf novembre à 18 heures 30 minutes, le En exercice: 34 .. ee es Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à sons : la salle du conseil municipal de Culoz-Béon, sous la présidence de Monsieur
° ANDRE-MASSE Franck.
Jean-Marc DUPONT Maire délégué, Claude FELCI, Isabelle MORLOTTI, Marc N° ordre : DE-24-62 GUILLAND, Robert VILLARD, Céline LE CERF, Marc MEO, Anne-Laure PETITE,
David TREBOZ Adjoints, Danielle CALLET, Sylvain BOIS, Thierry DEHAY, Marie-
N° ordre dans la séance : Françoise SONZOGNI, Carlos ROCHA OLIVEIRA, Éric BONNET, Joëlle TRABALZA, DE-19112024-04 Hélène ROSSI, Sylvianne GUILLERMET, Dominique GERRA, Nadine BRAVI, Thierry DRAPIER, Loïc MONTEIRO, Christelle MARCHAND, Mickaël MOUTOT, Emilie
Date de la convocation : VALTON, Déborah GLEYZE, Katerina CHAPMAN, Thierry CURTELIN, Christelle 13/11/2024 BOUVIER conseillers
Date de la publication : Absents excusés : Mélisande MACONE (procuration à Éric BONNET), Danielle RAVIER (procuration à Hélène ROSSI), Frédéric DI PAOLO, Dominique SCALMANA
Secrétaire de séance : Mickaël MOUTOT
MODERNISATION DE POINTS LUMINEUX
Monsieur Claude FELCI, Adjoint au Maire, informe l'assemblée que la Commune de Culoz-Béon doit procéder à la modernisation d'un certain nombre de points lumineux devenus obsolètes et non dépannables (fonctionnement à la vapeur de mercure). Ils sont au nombre de huit et sont situés rue de la Roseraie, place du Boulodrome, rue des Cités
et sur le parking de la base de loisirs.
Deux plans de financement prévisionnel élaborés par le SIEA sont joints à la présente délibération.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- _ Approuve le projet de de modernisation de points lumineux.
- Approuve les plans de financement prévisionnel de l’opération.
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document permettant l'aboutissement du projet.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Secrétaire de séance Le Maire DE |
Mickaël MOUTOT Franck ANDRE MASSE /
€:
Accusé de réception en préfecture
001-200099406-20241119-DE-19112024-04-DE
Date de réception préfecture : 22/11/2024