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Déliberation - Liste des deliberations 08 12 2025'
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Juillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 08 12 2025')
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
Liste délibérations Adopté/Rejeté Condition
1 - ADMINISTRATION GENERALE : Demande d’admission de la commune de Barbazan Dessus à la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (CATLP)
Adopté Unanimité
2-ADMINISTRATION GENERALE : Mise à jour de la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’État (gendarmerie) Adopté Unanimité
3 - ADMINISTRATION GENERALE : Désignation d’un administrateur auprès de récup action Adopté Unanimité
4 - FINANCES : Choix du mode de gestion des deux micro-crèches Les Loup’ings et les P’tits Ouistitis Adopté Unanimité
5 - FINANCES : Fusion des deux micro-crèches Les Loup’ings et les P’tits Ouistitis en une petite crèche et passage au système de Prestations de Service Unique Adopté Unanimité
6 - FINANCES : Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 Adopté Unanimité
7 - FINANCES : Décision modificative Budget Commerces Adopté Unanimité
8- FINANCES : Éclairage du parking du cimetière - SDE Adopté Unanimité
9 - FINANCES : Demande de subventions - Aménagement et mise en accessibilité piétonne de l’Avenue de la Gare – RD7 Adopté Unanimité
10 -FINANCES : Demande de subvention au titre de la DETR 2026 – Extension de la vidéoprotection Adopté Unanimité 11 - FINANCES : Éclairage et sécurisation du stade de rugby - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport Adopté Unanimité
12 - FINANCES : Éclairage et sécurisation du stade de rugby - Demande de subvention au titre de la programmation 2026 de la DSIL Adopté Unanimité
13 -FINANCES : Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales au titre du Fonds de Modernisation des Établissements pour les travaux liés à la fusion des deux micro-crèches en une petite crèche
Adopté Unanimité
14 - FINANCES : Tarif annonceurs Bulletin Municipal Adopté Unanimité 15 - FINANCES : Remboursement forfaitaire agricole - vente de bois Adopté Unanimité 16 - RESSOURCES HUMAINES : Contrat d’assurance des risques statutaires Adopté Unanimité 17 - RESSOURCES HUMAINES : Modification du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Adopté Unanimité
18 - RESSOURCES HUMAINES : Création de poste Adopté Unanimité
19 - URBANISME : Dénomination voirie lotissement « Le domaine des Puntous » Adopté Unanimité
20 - URBANISME : Avenant n°2 à la convention « Centre-ville et multisite » avec l’EPF Occitanie Adopté Unanimité
21 - URBANISME : SDE 65 - Convention de passage sur la parcelle AC197 Adopté Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du lundi 08 décembre 2025 de la commune de JUILLAN