Déliberation - 23.01.2023 liste des deliberations

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Déliberation - 23.01.2023 liste des deliberations Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Tarbes. Lien du pdf (Déliberation - 23.01.2023 liste des deliberations)Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Le Maire de la ville de Tarbes soussigné (A N.

certifie que conformément à l'article

L 212125 du code Général des collectivités al

territoriales le compte-rendu de la séance. TA TARBES

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Liste des délibérations examinéès”=

Séance du 23 janvier 2023

Le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 17 janvier 2023, s’est réuni en séance publique le 23 janvier 2023 à 18 h 00, sous la présidence de M. Gérard TRÉMÈGE, Maire.

Étaient présents à l'ouverture de la séance :

M. Gérard TRÉMÈGE.

M. Pascal CLAVERIE - Mme Andrée DOUBRÈRE - M. Gilles CRASPAY - Mme Marion MARIN - M. Romain GIRAL — Mme Lola TOULOUZE - M. Roger-

Vincent CALATAYUD - Mme Elisabeth BRUNET — M. Jean-Paul GERBET - Mme Véronique DUTREY - M. Bruno LARROUX - M. Frédéric LAVAL - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ- HARDY, adjoints au Maire.

M. David LARRAZABAL - M. Marc ANDRÈS - M. Laurent TEIXEIRA - M. Thomas

DA COSTA - Mme Angélique BERNISSANT, conseillers municipaux délégués.

Mme Jocelyne LAFOURCADE - Mme Cinthia PEYRET - Mme Anne-Marie BELTRAN - M. Jean-Claude PIRON - Mme Nathalie HUMBERT - Mme Elisabeth ARHEIX - M. Alain ROS - Mme Virginie SIANI WEMBOU - M. Pierre LAGONELLE- Mme Cathy LAÜT - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - M. Christophe CAVAILLÉS - M. Hervé CHARLES - M. Pierre SOULARD, conseillers municipaux.

Étaient absents :

- M.Philippe LASTERLE

- Mme Laurence ANCIEN

Avaient donné pouvoir :

- Mme Catherine MARALDI à M. David LARRAZABAL

- M. Kévin GIORDAN à M. Gérard TRÉMÈGE

- M. Amaury TROUSSARD à M. Bruno LARROUX

- Mme Myriam MENDEZ à M. Pierre LAGONELLE

- M. Sélim DAGDAG à M. Pierre SOULARD

té

Mme Lola TOULOUZE est désignée en qualité de secrétaire de séance.œt

M. Jean-Claude PIRON quitte la séance après l'examen du point n° 2 « Présentation du projet expérimental du SYMAT pour la gestion des biodéchets » et ne donne pas pouvoir.

M. Gilles CRASPAY quitte la séance lors de l'examen du point n° 4 « Compte- rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122.22 du même code. » et donne pouvoir à Mme Andrée DOUBRÈRE ;

Mme Élisabeth ARHEIX quitte la séance après l'examen du point n° 9 « Budget annexe du Centre de santé municipal — Budget primitif 2023. » et donne pouvoir à Mme Nathalie HUMBERT.

M. Christophe CAVAILLÉS quitte la séance lors de l'examen du point n° 23 « Commande publique — Concession de service public pour la gestion d’une fourrière automobile pour la ville de Tarbes — Création d'un tarif de remboursement des frais supportés par la ville de Tarbes » et ne donne pas pouvoir.

œ

1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022. (Adopté par 37 voix pour et 4 absentions (P. Lagonelle - M. Mendez - S. Dagdag P. Soulard)

2 - Présentation du projet expérimental du SYMAT pour la gestion des biodéchets. (L'assemblée prend acte)

3 - Présentation du bilan d'activités de la Police municipale. Année 2022. (L'assemblée prend acte)

4 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

(L'assemblée prend acte)

5 - Entreprise publique locale: SPL Agence Régionale de l'Énergie et du Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie) — Désignation du représentant de la collectivité au sein du comité d'orientation stratégique.

(Adopté à l’unanimité —- Désignation de Mme Marion MARIN)

6 - Espace Brauhauban -— Création de tarifs pour les interventions spécifiques. (Adopté à l’unanimité)

7 - Exercice 2022 — Caisse des Écoles de la ville de Tarbes — Attribution d'une

subvention exceptionnelle.

(Adopté à l'unanimité)8 - Budget Principal — Budget primitif 2023.

(Adopté par 31 voix pour 5 voix contre (C. Laüt — R. Caley - L. Rougé -

C. Cavailles — H. Charles) et 4 absentions (P. Lagonelle - M. Mendez -

S. Dagdag - P. Soulard)

9 - Budget annexe du Centre de santé municipal - Budget primitif 2023.

(Adopté par 36 voix pour et 4 absentions (P. Lagonelle - M. Mendez -

S. Dagdag- P. Soulard)

10 - Budget annexe de la Restauration collective - Budget primitif 2023.

(Adopté par 36 voix pour et 4 absentions (P. Lagonelle - M. Mendez -

S. Dagdag - P. Soulard)

11 - Budget annexe des Parcs de stationnement - Budget primitif 2023.

(Adopté à l’unanimité)

12 - Octroi de subventions du budget principal aux budgets annexes pour

l'exercice 2023.

(Adopté par 36 voix pour et 4 absentions (P. Lagonelle - M. Mendez -

S. Dagdag - P. Soulard)

13 - Autorisations de programme et crédits de paiement.

(Adopté par 35 voix pour et 5 absentions (P. Lagonelle - M. Mendez -

S. Dagdag — C. Cavallès - P. Soulard)

14 - Subventions aux divers groupements au titre de 2023.

(Adopté à l’unanimité) (Certains élus ne prennent pas part au vote en raison

de leur qualité au sein de divers organismes. Ces subventions feront l’objet de délibérations séparées).

15 - Convention de partenariat financier 2022/2026 entre la ville de Tarbes et la

Caisse des Écoles - Avenant n° 1 - Année 2023 - Délibération modificative.

(Adopté à l’unanimité)

16 - Emplois fonctionnels : modification des conditions de recrutement.

(Adopté à l’unanimité)

17 - Adhésion de la ville de Tarbes au socle commun du Centre de Gestion de la

Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées.

(Adopté à l’unanimité)

18 - Statut des personnels affectés à la régie des parcs de stationnement de la

ville de Tarbes.

(Adopté à l'unanimité)

19 - Convention entre la ville de Tarbes, ses établissement publics et le Comité

des Œuvres Sociales, relative à la gestion des prestations d'action sociale en

faveur du personnel municipal.

(Adopté à l’unanimité)20 - Convention entre la ville de Tarbes et l'Office Municipal des Sports relative à la mise à disposition de deux agents municipaux.

(Adopté à l’unanimité)

21 - Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs. (Adopté à l'unanimité)

22 — Revalorisation du forfait « Télétravail » mis en place à la ville de Tarbes. (Adopté à l’unanimité)

23 - Commande publique — Concession de service public pour la gestion d’une fourrière automobile pour la ville de Tarbes - Création d'un tarif de remboursement des frais supportés par la ville de Tarbes.

(Adopté à l'unanimité)

24 - Adhésion à la centrale d'achat publique RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) - Augmentation de la cotisation 2023.

(Adopté à l’unanimité)

25 - Étude sur le réseau chaleur « bois » pour le collège Paul Éluard et les complexes sportifs proches, rue Maryse Bastié — Participation de la ville de Tarbes.

(Adopté à l’unanimité)

26 — Partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées - Convention Territoriale Globale séquencée 2022-2025.

(Adopté à l’unanimité)

27 - Aides exceptionnelles pour le sport de haut-niveau - Actualisation des critères d'attribution.

(Adopté à l'unanimité)

28 - Aides aux sportifs de haut-niveau.

(Adopté à l’unanimité)

29 - Plan de sobriété énergétique - Tarification des installations sportives. (Adopté par 35 voix pour et_4 voix contre (P. Lagonelle - M. Mendez - S. Dagdag - P. Soulard)

30 - Mise à disposition du stand de tir municipal de 25m - Actualisation des tarifs. (Adopté à l'unanimité)

31 - Aide exceptionnelle aux sportifs pour la préparation aux jeux olympiques et paralympiques 2024.

(Adopté à l'unanimité)

32 - Régularisation foncière — Cession d'une emprise à Madame Olivia HOFFMANN.

(Adopté à l'unanimité)33 - Régularisation foncière — Cession / acquisition d'emprises place Germain Claverie.

(Adopté à l'unanimité)

34 - Reversement de la taxe d'aménagement de la Ville vers la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées — Abrogation de la délibération du 28 novembre 2022.

(Adopté à l'unanimité)

35 - Soutien logistique à la ligue de l'enseignement des Hautes-Pyrénées. (Adopté à l’unanimité)

36 - Soutien logistique au Parvis scène nationale Tarbes Pyrénées. (Adopté à l'unanimité)

37 - Salle d'exposition du Carmel - Programmation avril-décembre 2023. (Adopté à l’unanimité)

38 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'association Gespe Animations Spectacles, la ville de Tarbes, la Région et la Direction régionale des Affaires Culturelles d'Occitanie 2022-2025.

(Adopté à l’unanimité)

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 35.

Tarbes, le 26 janvier 2023

LE MAIRE

érard TRÉMÈGE

Le texte intégral de chaque délibération est consultable au service Administration Générale.