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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
AR
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le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communauté de commune à FPU : Communauté de Communes du Briançonnais (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 24050043900080
POSTE COMPTABLE : CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE BRIANCON
M. 57
Décision modificative 3 (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 (4)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 28
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 30
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 57
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 98
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 101
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 104
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 109
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 112
A1.01 - Opérations non ventilables 114
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 115
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 118
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 119
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 120
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 123
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 126
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 129
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 130
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 133
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 135
A1.908 - Fonction 8 - Transports 138
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 142
A2.01 - Opérations non ventilables 144
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 145
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 151
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 152
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 153
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 156
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 161
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 166
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 167
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 168
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 171
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 174
A2.938 - Fonction 8 - Transports 180
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
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B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 184
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 190
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 191
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 193
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 194
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 196
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 20 299
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 903,85
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 295,90 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 353,00 3 Dépenses d’équipement brut / population 834,54 4 Encours de dette / population (2) (3) 0,00 5 DGF / population 79,76 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 32,18 % 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 98,43 % 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 61,68 % 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 0,00 % 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 4,22 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 0.00%
- Investissement : 0.00%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté sans reprise des résultats de l'exercice N-1 (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET 0,00 0,00 0,00 A1 0,00
Investissement 0,00 0,00 (3) 0,00 A2 0,00
Fonctionnement 0,00 0,00 (4) 0,00 A3 0,00
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 0,00
Investissement A2 + B2 0,00
Fonctionnement A3 + B3 0,00
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 586 942,00 586 942,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 586 942,00 586 942,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 230 000,00 230 000,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 230 000,00 230 000,00
TOTAL DU BUDGET (4) 816 942,00 816 942,00
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2020-05 CITE ADMINISTRATIVE 1 641 148,00 2023-09 Compostage (Bio-seaux, composteurs individuels, collectifs) 670 000,00 2023-05 Etude préalable au transfert de compétence Eau Potable 0,00 2020-01 Extension ZA de la Tour -30 880,00 2023-10 Extension déchetterie Clot Jouffrey 432 000,00 2019-01 GEMAPI CLAREE 0,00 2021-223 Modernisation des infrastructures informatiques -1 313 567,00 2023-08 Passage Dôme OM en Double Tambour 600 000,00 2023-11 Ressources Numériques et informatiques 161 398,00 2018-01 SMARTMOUTAIN 6 520,00 2022-227 Sécurisation des infrastructures informatiques -4 000,00
TOTAL 2 162 619,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 2 162 619,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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23 016 599,60
0,00
23 016 599,60 586 942,00 586 942,00 0,00 22 429 657,60
1 449 442,00 694 442,00 694 442,00 755 000,00
469 442,00 464 442,00 464 442,00 5 000,00
980 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
21 567 157,60 -107 500,00 -107 500,00 0,00 21 674 657,60
741 129,16 10 000,00 10 000,00 0,00 731 129,16
752 151,30 0,00 0,00 0,00 752 151,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
728 631,30 0,00 0,00 0,00 728 631,30
23 520,00 0,00 0,00 0,00 23 520,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 073 877,14 -117 500,00 -117 500,00 0,00 20 191 377,14
11 425 966,55 -134 600,00 -134 600,00 0,00 11 560 566,55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 950 877,15 17 100,00 17 100,00 0,00 3 933 777,15
3 874 586,12 0,00 0,00 0,00 3 874 586,12
822 447,32 0,00 0,00 0,00 822 447,32
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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9 600 288,67
23 016 599,60
1 247 189,86
21 769 409,74 586 942,00 586 942,00 0,00 21 182 467,74
11 049 730,67 562 442,00 562 442,00 10 487 288,67
469 442,00 464 442,00 464 442,00 5 000,00
2 658 000,00 0,00 0,00 2 658 000,00
7 922 288,67 98 000,00 98 000,00 7 824 288,67
10 719 679,07 24 500,00 24 500,00 0,00 10 695 179,07
645 176,00 10 000,00 10 000,00 0,00 635 176,00
3 084 813,04 14 500,00 14 500,00 0,00 3 070 313,04
70 000,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
42 420,00 0,00 0,00 0,00 42 420,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
907 537,02 0,00 0,00 0,00 907 537,02
2 014 856,02 14 500,00 14 500,00 0,00 2 000 356,02
6 989 690,03 0,00 0,00 0,00 6 989 690,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 060,25 0,00 0,00 0,00 17 060,25
14 798,00 0,00 0,00 0,00 14 798,00
2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00
4 457 831,78 0,00 0,00 0,00 4 457 831,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4) (13)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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36 885 840,13
0,00
36 885 840,13 230 000,00 230 000,00 0,00 36 655 840,13
10 580 288,67 98 000,00 98 000,00 10 482 288,67
0,00 0,00 0,00 0,00
2 658 000,00 0,00 0,00 2 658 000,00
7 922 288,67 98 000,00 98 000,00 7 824 288,67
26 305 551,46 132 000,00 132 000,00 0,00 26 173 551,46
0,00 0,00 0,00 0,00
36 789,40 0,00 0,00 0,00 36 789,40
307 750,00 0,00 0,00 0,00 307 750,00
25 961 012,06 132 000,00 132 000,00 0,00 25 829 012,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 781 341,10 0,00 0,00 0,00 3 781 341,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 138 700,00 0,00 0,00 0,00 3 138 700,00
8 464 365,00 40 000,00 40 000,00 0,00 8 424 365,00
10 576 605,96 92 000,00 92 000,00 0,00 10 484 605,96
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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9 600 288,67
36 885 840,13
8 441 303,89
28 444 536,24 230 000,00 230 000,00 0,00 28 214 536,24
980 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
980 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
27 464 536,24 0,00 0,00 0,00 27 464 536,24
825,00 0,00 0,00 825,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 463 711,24 0,00 0,00 0,00 27 463 711,24
714 667,00 0,00 0,00 0,00 714 667,00
5 188 047,24 0,00 0,00 0,00 5 188 047,24
15 715 584,00 0,00 0,00 0,00 15 715 584,00
3 974 148,00 0,00 0,00 0,00 3 974 148,00
1 681 115,00 0,00 0,00 0,00 1 681 115,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
190 150,00 0,00 0,00 0,00 190 150,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
AR Prefecture
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement -117 500,00 -117 500,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 76 388,00 76 388,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 388 054,00 388 054,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 230 000,00 230 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 10 000,00 0,00 10 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total -107 500,00 694 442,00 586 942,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 586 942,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 92 000,00 92 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 40 000,00 40 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
0,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 98 000,00 98 000,00
Dépenses de fonctionnement – Total 132 000,00 98 000,00 230 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 230 000,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
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(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 14 500,00 0,00 14 500,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 76 442,00 76 442,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 388 000,00 388 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 10 000,00 0,00 10 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 98 000,00 98 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 24 500,00 562 442,00 586 942,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 586 942,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00
74 Dotations et participations (8) 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 230 000,00 230 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 0,00 230 000,00 230 000,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 230 000,00
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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586 942,00
0,00
694 442,00 694 442,00 694 442,00 694 442,00 755 000,00
464 442,00 464 442,00 464 442,00 464 442,00 5 000,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
-107 500,00 -112 600,00 5 100,00 -107 500,00 -107 500,00 0,00 0,00 21 674 657,60
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 0,00 731 129,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 151,30
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 728 631,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 520,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-117 500,00 -117 500,00 -117 500,00 0,00 0,00 20 191 377,14
-117 500,00 -122 600,00 5 100,00 -117 500,00 -117 500,00 0,00 0,00 16 316 791,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 874 586,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
586 942,00 117 400,00 469 542,00 586 942,00 586 942,00 0,00 0,00 22 429 657,60
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement 5 100,00 -122 600,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9)
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 20 274 930,72 0,00 586 942,00 586 942,00 586 942,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 4 457 831,78 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 14 798,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (10) 17 060,25 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 6 989 690,03 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 2 000 356,02 0,00 14 500,00 14 500,00 14 500,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 42 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 2 162 776,02 0,00 14 500,00 14 500,00 14 500,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 635 176,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Total des recettes réelles 9 787 642,05 0,00 24 500,00 24 500,00 24 500,00
021 Virement de la section de fonctionnement 7 824 288,67 98 000,00 98 000,00 98 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 2 658 000,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 5 000,00 464 442,00 464 442,00 464 442,00
Total des recettes d’ordre 10 487 288,67 562 442,00 562 442,00 562 442,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées 586 942,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 631,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 662 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 728 631,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 520,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 520,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-117 500,00 -122 600,00 5 100,00 -117 500,00 -117 500,00 0,00 0,00 20 191 377,14
-117 500,00 -122 600,00 5 100,00 -117 500,00 -117 500,00 0,00 0,00 16 316 791,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 566 586,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 874 586,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
586 942,00 117 400,00 469 542,00 586 942,00 586 942,00 0,00 0,00 22 429 657,60
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (10)
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier,
matériel
20415342 IC : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions
d'équipement transf.
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements
reçus
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 182 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 280 000,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
-107 500,00 -112 600,00 5 100,00 -107 500,00 -107 500,00 0,00 0,00 21 674 657,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 728,88
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 589 400,28
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 0,00 731 129,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 151,30
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
27 Autres immobilisations
financières
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
45811016 Opération pour compte de tiers
n°1016
4581168 Opération pour compte de tiers
n°168 Via Clarée
4581220 Opération pour compte de tiers
n°220
4581223 Opération pour compte de tiers
n° 223
4581228 Groupement de commande
Service Mutualisé
Acceuil/Logistique/Cour
458131 Groupement de commande
Service Mutualisé
Communication
45814 Groupement de commande
458169 Service mutualisé Cabinet
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
139141 Subv. transf. Communes
membres du GFP
139148 Subv. transf. Autres communes
139171 Subv. transf. Fonds social
européen
139178 Autres fonds européens
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
139311 DGE
192 Plus ou moins-values sur
cession immo. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 27
694 442,00 694 442,00 694 442,00 694 442,00 755 000,00
388 054,00 388 054,00 388 054,00 388 054,00 0,00
76 280,00 76 280,00 76 280,00 76 280,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
108,00 108,00 108,00 108,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
464 442,00 464 442,00 464 442,00 464 442,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 230 000,00 150 000,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
198 Neutralisation des
amortissements
Charges transférées (8)
041 Opérations patrimoniales (9)
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations
corporelles
2313 Constructions
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 28
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 194,93
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 398,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 129,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152 478,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 136 048,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 763 177,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 283,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 009,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 496,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 285,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 229,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 420 037,79
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 467,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 733,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 187,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 196,28
7 000,00 0,00 7 000,00 7 000,00 0,00 831 834,99
-134 600,00 0,00 -134 600,00 -134 600,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 1 176 619,24
3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 740 383,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 901,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 074,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 862,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 675,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 489,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 247,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 748,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 017 205,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 071,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 122 476,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 797,21
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 288,81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
1004 Beaux Arts
1005 Service de prévention
1008 Logements Saisonniers
1016 MOBILITE
1017 Mobilité Déploiement
Stationnement Vélo
1018 Aires de covoiturage 2023-06
147 ZA Briançon
150 ZA La Tour
152 ZA Pont La Lame
157 Crèche VSP
159 ZA La Tour extension
AP CP
2020-01
162 MFS ( MAISON
FRANCE SERVICES)
163 PITER RESILIENCE 2019-04
164 PITER MOBILITE 2019-05
165 PITER INNOVATION 2019-06
167 Fonds anciens des
archives
17 Crêche Briançon
18 Crèche Guisane
2016 Opérations divers
Fonds de roulement
2020 Provision pour
investissements
encours
22 SIEGE
220 CITE
ADMINISTRATIVE
2020-05
221 Crèche Meije
223 MODERNISATION
DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
2021-223
224 Médiathèque
225 CAC
227 Securisation
infrastructures
informatiques
2022-227
228 Ressources techniques
24 Développement
Durable
2403 AP / CP Le Chenaillet 2022-2403
31 Communication
32 Relais Assistantes
Maternelles
331 Maison de la Géologie
(hors AP CP)
34 Théâtre Nouveau
37 Crèche Durance
39 Aire d'accueil des Gens
du Voyage
2016-03
3911 Eau potable transfert
compétence
2023-05
393 GEMAPI
3931 GEMAPI CLAREE 2019-01
3934 STEPRIM 2020-04
3935 GEMAPI LES
ALBERTS
2022-3935
3936 GEMAPI Val des Prés 2022-3936
477 SCOT Révision Scot du
Briançonnais
2023-01
491 Smartmoutain 2018-01
51 Cinéma Arts et Essai
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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-122 600,00 5 100,00 -117 500,00 -117 500,00 0,00 24 514 241,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 365 650,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 021 363,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 734 941,93
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 353 383,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 412 333,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 464 900,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 298 145,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 352 737,79
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 561,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 353 529,61
0,00 5 100,00 5 100,00 5 100,00 0,00 332 128,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 818,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 054,47
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
58 Centre Social
Intercommunal
59 ALTIPOLIS
60 Informatique
60 Informatique 2023-11
62 ACCESSIBILITE MJC 2016-05
64 Tourisme
65 Emergence pole social
et culturel
2022-65
67 Relocalisation des
beaux arts
2023-03
68 Réhabilitation du centre
social
2023-04
813 Déchetteries
814 Déch Hte Romanche
819 Compostage
821 Quai de transfert Petit
Champrou
827 AP/CP Points Apports
2021-2026
2021-827
831 Réhabilitation le Pilon 2017-02
833 Service OM
835 Investissements
Collecte OM
837 AP /CP Compostage 2023-09
838 AP /CP Déch Clot
Jouffrey Extension
2023-10
9904 CIS La Grave 2016-02
9906 Acquisition pour le
Conservatoire
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
AR Prefecture
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Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1018
LIBELLE : Aires de covoiturage
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-06
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 30 887,50
0,00 0,00 0,00 30 887,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 120 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 120 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 120 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : ZA La Tour extension AP CP
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
30 887,50 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 4 409,44 0,00
0,00 0,00 0,00 44 344,80 0,00
0,00 0,00 0,00 48 754,24 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 108,00 0,00
0,00 0,00 0,00 108,00 0,00
0,00 0,00 0,00 48 862,24 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : PITER RESILIENCE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
18 445,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 64 086,48 0,00
0,00 0,00 0,00 2 600,00 0,00
0,00 0,00 0,00 66 686,48 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 108,00 0,00
0,00 0,00 0,00 76 280,00 0,00
0,00 0,00 0,00 76 388,00 0,00
0,00 0,00 0,00 143 074,48 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : PITER MOBILITE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 2 519,77 0,00
0,00 0,00 0,00 7 414,67 0,00
0,00 0,00 0,00 17 966,74 0,00
0,00 0,00 0,00 27 901,18 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 27 901,18 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : PITER INNOVATION
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-06
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 326 496,00 0,00
0,00 0,00 0,00 490 885,02 0,00
0,00 0,00 0,00 817 381,02 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 948,00 0,00
0,00 0,00 0,00 181 867,26 0,00
0,00 0,00 0,00 182 815,26 0,00
0,00 0,00 0,00 1 000 196,28 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220
LIBELLE : CITE ADMINISTRATIVE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2113 Terrains aménagés autres que
voirie
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
150 000,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 72 611,75 0,00
0,00 0,00 0,00 1 607,76 0,00
0,00 0,00 0,00 74 219,51 0,00
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0,00 0,00 0,00 12 513,67 0,00
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0,00 0,00 0,00 12 513,67 0,00
0,00 0,00 0,00 86 733,18 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 223
LIBELLE : MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-223
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
5 926,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 227
LIBELLE : Securisation infrastructures informatiques
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-227
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
40 000,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 4 229,80 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2403
LIBELLE : AP / CP Le Chenaillet
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-2403
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2145 Construct° sol autrui - Installat°
géné.
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
6 666,50 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 6 578,46
0,00 0,00 0,00 8 990,89
0,00 0,00 0,00 331 000,00
0,00 0,00 0,00 272 607,11
0,00 0,00 0,00 619 176,46
0,00 0,00 0,00 1 997 338,61 0,00
0,00 0,00 0,00 1 997 338,61 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 718,48 0,00
0,00 0,00 0,00 8 472,00 0,00
0,00 0,00 0,00 22 139,01 0,00
0,00 0,00 0,00 31 329,49 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 188,00 0,00
0,00 0,00 0,00 106 191,92 0,00
0,00 0,00 0,00 107 379,92 0,00
0,00 0,00 0,00 2 136 048,02 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 39
LIBELLE : Aire d'accueil des Gens du Voyage
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
619 176,46 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3911
LIBELLE : Eau potable transfert compétence
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 1 080,00 0,00
0,00 0,00 0,00 17 049,12 0,00
0,00 0,00 0,00 18 129,12 0,00
0,00 0,00 0,00 18 129,12 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3931
LIBELLE : GEMAPI CLAREE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
52 500,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 580,09 0,00
0,00 0,00 0,00 7 428,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 008,09 0,00
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0,00 0,00 0,00 1 296,00 0,00
0,00 0,00 0,00 23 094,00 0,00
0,00 0,00 0,00 24 390,00 0,00
0,00 0,00 0,00 32 398,09 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3934
LIBELLE : STEPRIM
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
54 629,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3935
LIBELLE : GEMAPI LES ALBERTS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-3935
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3936
LIBELLE : GEMAPI Val des Prés
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-3936
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 477
LIBELLE : SCOT Révision Scot du Briançonnais
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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0,00 0,00 0,00 17 590,50
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0,00 0,00 0,00 8 795,25
0,00 0,00 0,00 26 385,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 800,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 800,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 491
LIBELLE : Smartmoutain
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2018-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
26 385,75 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 30 100,95 0,00
0,00 0,00 0,00 229 621,83 0,00
5 100,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00
5 100,00 5 100,00 0,00 259 722,78 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 72 405,83 0,00
0,00 0,00 0,00 72 405,83 0,00
5 100,00 5 100,00 0,00 332 128,61 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 60
LIBELLE : Informatique
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-11
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 124 000,00
0,00 0,00 0,00 325 245,10 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 21 742,11 0,00
0,00 0,00 0,00 21 742,11 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 542,40 0,00
0,00 0,00 0,00 6 542,40 0,00
0,00 0,00 0,00 353 529,61 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 62
LIBELLE : ACCESSIBILITE MJC
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
124 000,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 65
LIBELLE : Emergence pole social et culturel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-65
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 67
LIBELLE : Relocalisation des beaux arts
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 68
LIBELLE : Réhabilitation du centre social
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 101 027,80 0,00
0,00 0,00 0,00 101 027,80 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 311 305,20 0,00
0,00 0,00 0,00 311 305,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 412 333,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 827
LIBELLE : AP/CP Points Apports 2021-2026
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-827
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2318 Autres immo. corporelles en
cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 292 500,00
0,00 0,00 0,00 308 311,81
0,00 0,00 0,00 600 811,81
0,00 0,00 0,00 1 282 793,74 0,00
0,00 0,00 0,00 63 317,61 0,00
0,00 0,00 0,00 1 346 111,35 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 272,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 272,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 353 383,35 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 831
LIBELLE : Réhabilitation le Pilon
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2017-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en
cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
600 811,81 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 837
LIBELLE : AP /CP Compostage
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-09
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 838
LIBELLE : AP /CP Déch Clot Jouffrey Extension
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-10
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 181 351,08
0,00 0,00 0,00 137 453,31
0,00 0,00 0,00 334 277,10
0,00 0,00 0,00 57 229,42 0,00
0,00 0,00 0,00 930 828,20 0,00
0,00 0,00 0,00 988 057,62 0,00
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0,00 0,00 0,00 23 294,04 0,00
0,00 0,00 0,00 7 590,20 0,00
0,00 0,00 0,00 30 884,24 0,00
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0,00 0,00 0,00 1 212,49 0,00
0,00 0,00 0,00 1 208,68 0,00
0,00 0,00 0,00 2 421,17 0,00
0,00 0,00 0,00 1 021 363,03 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9904
LIBELLE : CIS La Grave
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
334 277,10 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 19 222,30
0,00 0,00 0,00 4 953,62
0,00 0,00 0,00 10 095,44
0,00 0,00 0,00 14 017,45
0,00 0,00 0,00 48 288,81
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 48 288,81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1004
LIBELLE : Beaux Arts
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 58 266,02
0,00 0,00 0,00 58 266,02
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 21 477,82
0,00 0,00 0,00 3 160,11
0,00 0,00 0,00 7 156,72
0,00 0,00 0,00 40 252,76
0,00 0,00 0,00 2 419,20
0,00 0,00 0,00 74 466,61
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 64,58
0,00 0,00 0,00 64,58
0,00 0,00 0,00 132 797,21
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1005
LIBELLE : Service de prévention
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 10 950,00
0,00 0,00 0,00 93 960,00
0,00 0,00 0,00 341 552,59
0,00 0,00 0,00 12 529,10
0,00 0,00 0,00 93 960,00
0,00 0,00 0,00 341 552,59
0,00 0,00 0,00 894 504,28
0,00 0,00 0,00 1 095 303,12
0,00 0,00 0,00 1 095 303,12
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 973,14
0,00 0,00 0,00 72 507,41
0,00 0,00 0,00 2 299,02
0,00 0,00 0,00 2 520,00
0,00 0,00 0,00 860 700,00
0,00 0,00 0,00 74 885,86
0,00 0,00 0,00 352,85
0,00 0,00 0,00 1 021 238,28
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 065,66
0,00 0,00 0,00 3 869,90
0,00 0,00 0,00 5 935,56
0,00 0,00 0,00 2 122 476,96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1008
LIBELLE : Logements Saisonniers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2112 Terrains de voirie
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
894 504,28 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 57 500,00
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0,00 0,00 0,00 52 620,35
0,00 0,00 0,00 155,00
0,00 0,00 0,00 296,48
0,00 0,00 0,00 53 071,83
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 53 071,83
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1016
LIBELLE : MOBILITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
57 500,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1017
LIBELLE : Mobilité Déploiement Stationnement Vélo
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Pont de la Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
204114 Voirie
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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0,00 0,00 0,00 42 508,92
0,00 0,00 0,00 82 323,18
0,00 0,00 0,00 22 234,35
0,00 0,00 0,00 34 462,56
0,00 0,00 0,00 54 158,92
0,00 0,00 0,00 214 952,43
0,00 0,00 0,00 84 321,60
0,00 0,00 0,00 534 961,96
0,00 0,00 0,00 902 251,22
0,00 0,00 0,00 902 251,22
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 46 431,15
0,00 0,00 0,00 45 339,04
0,00 0,00 0,00 53 765,82
0,00 0,00 0,00 2 853,42
0,00 0,00 0,00 768 932,41
0,00 0,00 0,00 73 340,81
0,00 0,00 0,00 111 341,23
0,00 0,00 0,00 1 102 003,88
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 409,84
0,00 0,00 0,00 6 996,60
0,00 0,00 0,00 5 544,00
0,00 0,00 0,00 12 950,44
0,00 0,00 0,00 2 017 205,54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : ZA Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
534 961,96 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 3 055,78
0,00 0,00 0,00 3 055,78
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 672,41
0,00 0,00 0,00 7 386,14
0,00 0,00 0,00 3 295,20
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 970,00
0,00 0,00 0,00 19 323,75
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 107,64
0,00 0,00 0,00 11 661,00
0,00 0,00 0,00 600,00
0,00 0,00 0,00 12 368,64
0,00 0,00 0,00 34 748,17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : ZA La Tour
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21538 Autres réseaux
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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0,00 0,00 0,00 312,80
0,00 0,00 0,00 4 714,46
0,00 0,00 0,00 5 027,26
0,00 0,00 0,00 7 896,00
0,00 0,00 0,00 7 896,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 489,60
0,00 0,00 0,00 967,20
0,00 0,00 0,00 2 370,00
0,00 0,00 0,00 2 763,88
0,00 0,00 0,00 9 403,20
0,00 0,00 0,00 1 558,08
0,00 0,00 0,00 17 551,96
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 800,00
0,00 0,00 0,00 1 800,00
0,00 0,00 0,00 27 247,96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : ZA Pont La Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 027,26 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 1 032,01
0,00 0,00 0,00 5 281,43
0,00 0,00 0,00 24 175,81
0,00 0,00 0,00 30 489,25
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 30 489,25
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Crèche VSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 1 431,79
0,00 0,00 0,00 7 780,54
0,00 0,00 0,00 22 566,96
0,00 0,00 0,00 17 895,84
0,00 0,00 0,00 49 675,13
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 49 675,13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 162
LIBELLE : MFS ( MAISON FRANCE SERVICES)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 260,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 167
LIBELLE : Fonds anciens des archives
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 16 452,49
0,00 0,00 0,00 4 878,00
0,00 0,00 0,00 18 831,83
0,00 0,00 0,00 19 206,08
0,00 0,00 0,00 59 368,40
0,00 0,00 0,00 5 290,02
0,00 0,00 0,00 205 827,77
0,00 0,00 0,00 211 117,79
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3 000,00 3 000,00 0,00 201 859,03
0,00 0,00 0,00 76 336,24
0,00 0,00 0,00 3 635,43
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 205,86
0,00 0,00 0,00 29 118,71
0,00 0,00 0,00 196 575,30
3 000,00 3 000,00 0,00 507 730,57
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 046,81
0,00 0,00 0,00 162,64
0,00 0,00 0,00 16 325,64
0,00 0,00 0,00 21 535,09
3 000,00 3 000,00 0,00 740 383,45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 17
LIBELLE : Crêche Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo.
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
59 368,40 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 12 195,82
0,00 0,00 0,00 8 583,68
0,00 0,00 0,00 2 700,00
0,00 0,00 0,00 18 805,91
0,00 0,00 0,00 8 583,68
0,00 0,00 0,00 4 672,79
0,00 0,00 0,00 55 541,88
0,00 0,00 0,00 926 134,37
0,00 0,00 0,00 926 134,37
0,00 0,00 0,00 0,00
2 000,00 2 000,00 0,00 102 227,22
0,00 0,00 0,00 23 218,55
0,00 0,00 0,00 3 202,95
0,00 0,00 0,00 13 753,96
0,00 0,00 0,00 2 160,00
0,00 0,00 0,00 99 657,98
0,00 0,00 0,00 120,00
2 000,00 2 000,00 0,00 244 340,66
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 004,15
0,00 0,00 0,00 1 328,69
0,00 0,00 0,00 811,37
0,00 0,00 0,00 6 144,21
2 000,00 2 000,00 0,00 1 176 619,24
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18
LIBELLE : Crèche Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
21351 Bâtiments publics
2152 Installations de voirie
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
55 541,88 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1323 Subv. non transf. Départements
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016
LIBELLE : Opérations divers Fonds de roulement
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020
LIBELLE : Provision pour investissements encours
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 266,67
0,00 0,00 0,00 27 961,96
0,00 0,00 0,00 8 166,45
0,00 0,00 0,00 17 494,30
0,00 0,00 0,00 8 499,90
0,00 0,00 0,00 62 389,28
0,00 0,00 0,00 108 869,97
0,00 0,00 0,00 108 869,97
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 140 563,25
0,00 0,00 0,00 85 040,94
0,00 0,00 0,00 132 397,08
0,00 0,00 0,00 133 283,62
0,00 0,00 0,00 18 761,46
0,00 0,00 0,00 7 956,37
0,00 0,00 0,00 105 428,41
7 000,00 7 000,00 0,00 51 169,63
7 000,00 7 000,00 0,00 674 600,76
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 47 302,62
0,00 0,00 0,00 1 061,64
0,00 0,00 0,00 48 364,26
7 000,00 7 000,00 0,00 831 834,99
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22
LIBELLE : SIEGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
62 389,28 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 1 326,38
0,00 0,00 0,00 10 213,27
0,00 0,00 0,00 18 187,29
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 221
LIBELLE : Crèche Meije
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 33 250,00
0,00 0,00 0,00 33 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 22 423,86
0,00 0,00 0,00 5 043,89
0,00 0,00 0,00 27 467,75
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 27 467,75
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 224
LIBELLE : Médiathèque
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
33 250,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 225
LIBELLE : CAC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 228
LIBELLE : Ressources techniques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 16 555,63
0,00 0,00 0,00 104 969,98
0,00 0,00 0,00 19 015,63
0,00 0,00 0,00 104 969,98
0,00 0,00 0,00 16 800,00
0,00 0,00 0,00 262 311,22
0,00 0,00 0,00 1 044 937,62
0,00 0,00 0,00 1 044 937,62
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 20 002,68
0,00 0,00 0,00 566,74
0,00 0,00 0,00 17 479,68
0,00 0,00 0,00 1 412,32
0,00 0,00 0,00 229 490,62
0,00 0,00 0,00 268 952,04
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 220,10
0,00 0,00 0,00 102 928,03
0,00 0,00 0,00 106 148,13
0,00 0,00 0,00 1 420 037,79
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 24
LIBELLE : Développement Durable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
262 311,22 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 1 135,44
0,00 0,00 0,00 377,94
0,00 0,00 0,00 5 764,14
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 277,52
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 22 008,00
0,00 0,00 0,00 22 008,00
0,00 0,00 0,00 29 285,52
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31
LIBELLE : Communication
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 358,92
0,00 0,00 0,00 263,27
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 622,19
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 874,00
0,00 0,00 0,00 874,00
0,00 0,00 0,00 2 496,19
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 32
LIBELLE : Relais Assistantes Maternelles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
459,26 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 8 954,91
0,00 0,00 0,00 5 977,53
0,00 0,00 0,00 14 932,44
0,00 0,00 0,00 40 000,00
0,00 0,00 0,00 40 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 57 009,24
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 331
LIBELLE : Maison de la Géologie (hors AP CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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0,00 0,00 0,00 70 389,39
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 9 954,18
0,00 0,00 0,00 9 954,18
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 170,00
0,00 0,00 0,00 30 770,40
0,00 0,00 0,00 31 940,40
0,00 0,00 0,00 112 283,97
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34
LIBELLE : Théâtre Nouveau
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2181 Install. générales, agencements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 142 420,00
0,00 0,00 0,00 39 725,63
0,00 0,00 0,00 147 600,00
0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 142 420,00
0,00 0,00 0,00 56 230,00
0,00 0,00 0,00 548 395,63
0,00 0,00 0,00 243 958,01
0,00 0,00 0,00 243 958,01
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 489 944,55
0,00 0,00 0,00 12 563,76
0,00 0,00 0,00 476,05
0,00 0,00 0,00 690,00
0,00 0,00 0,00 12 113,02
0,00 0,00 0,00 515 787,38
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 432,52
0,00 0,00 0,00 3 432,52
0,00 0,00 0,00 763 177,91
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 37
LIBELLE : Crèche Durance
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
548 395,63 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 23 557,66
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 64 756,14
0,00 0,00 0,00 64 756,14
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 64 164,50
0,00 0,00 0,00 64 164,50
0,00 0,00 0,00 152 478,30
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 393
LIBELLE : GEMAPI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 46 856,00
0,00 0,00 0,00 15 106,64
0,00 0,00 0,00 66 529,00
0,00 0,00 0,00 15 106,64
0,00 0,00 0,00 143 598,28
0,00 0,00 0,00 2 880,00
0,00 0,00 0,00 2 880,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 155 377,06
0,00 0,00 0,00 7 404,00
0,00 0,00 0,00 1 024,99
0,00 0,00 0,00 1 418,88
0,00 0,00 0,00 165 224,93
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 90,00
0,00 0,00 0,00 90,00
0,00 0,00 0,00 168 194,93
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 51
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
143 598,28 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 1 435,20
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 169,67
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 37 089,60
0,00 0,00 0,00 39 259,27
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 9 360,00
0,00 0,00 0,00 9 360,00
0,00 0,00 0,00 50 054,47
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 58
LIBELLE : Centre Social Intercommunal
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 11 392,62
0,00 0,00 0,00 3 965,94
0,00 0,00 0,00 71 244,10
0,00 0,00 0,00 127 818,02
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0,00 0,00 0,00 127 818,02
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 59
LIBELLE : ALTIPOLIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 60
LIBELLE : Informatique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 1 420,00
0,00 0,00 0,00 2 461,02
0,00 0,00 0,00 3 881,02
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 680,00
0,00 0,00 0,00 1 680,00
0,00 0,00 0,00 5 561,02
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 64
LIBELLE : Tourisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 21 232,20
0,00 0,00 0,00 35 750,00
0,00 0,00 0,00 27 745,52
0,00 0,00 0,00 35 750,00
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0,00 0,00 0,00 120 477,72
0,00 0,00 0,00 110 787,14
0,00 0,00 0,00 110 787,14
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 27 442,93
0,00 0,00 0,00 4 741,20
0,00 0,00 0,00 8 777,22
0,00 0,00 0,00 12 780,36
0,00 0,00 0,00 2 087,70
0,00 0,00 0,00 30 874,27
0,00 0,00 0,00 109 215,98
0,00 0,00 0,00 21 560,00
0,00 0,00 0,00 217 479,66
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 715,00
0,00 0,00 0,00 864,00
0,00 0,00 0,00 17 891,99
0,00 0,00 0,00 24 470,99
0,00 0,00 0,00 352 737,79
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 813
LIBELLE : Déchetteries
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
120 477,72 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 51 752,08
0,00 0,00 0,00 73 172,08
0,00 0,00 0,00 197 034,05
0,00 0,00 0,00 197 034,05
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0,00 0,00 0,00 44 904,00
0,00 0,00 0,00 2 527,57
0,00 0,00 0,00 1 331,28
0,00 0,00 0,00 1 502,40
0,00 0,00 0,00 544,80
0,00 0,00 0,00 50 810,05
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 50 301,60
0,00 0,00 0,00 50 301,60
0,00 0,00 0,00 298 145,70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 814
LIBELLE : Déch Hte Romanche
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
21351 Bâtiments publics
21533 Réseaux câblés
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
73 172,08 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 819
LIBELLE : Compostage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 48 600,00
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0,00 0,00 0,00 48 600,00
0,00 0,00 0,00 220 000,00
0,00 0,00 0,00 537 200,00
0,00 0,00 0,00 1 106 025,96
0,00 0,00 0,00 1 106 025,96
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0,00 0,00 0,00 139 795,05
0,00 0,00 0,00 63 078,00
0,00 0,00 0,00 12 563,40
0,00 0,00 0,00 1 769,18
0,00 0,00 0,00 4 734,72
0,00 0,00 0,00 88 068,32
0,00 0,00 0,00 10 381,38
0,00 0,00 0,00 25 954,08
0,00 0,00 0,00 346 344,13
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 655,16
0,00 0,00 0,00 7 875,66
0,00 0,00 0,00 12 530,82
0,00 0,00 0,00 1 464 900,91
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 821
LIBELLE : Quai de transfert Petit Champrou
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
537 200,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 827
LIBELLE : AP/CP Points Apports 2021-2026
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 17 100,00
0,00 0,00 0,00 264 224,38
0,00 0,00 0,00 51 653,48
0,00 0,00 0,00 10 500,00
0,00 0,00 0,00 264 224,38
0,00 0,00 0,00 607 702,24
0,00 0,00 0,00 8 640,00
0,00 0,00 0,00 1 675 583,14
0,00 0,00 0,00 1 684 223,14
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 238 482,72
0,00 0,00 0,00 15 607,45
0,00 0,00 0,00 20 404,44
0,00 0,00 0,00 2 534 998,39
0,00 0,00 0,00 58 500,45
0,00 0,00 0,00 26 415,95
0,00 0,00 0,00 14 526,35
0,00 0,00 0,00 616,80
0,00 0,00 0,00 2 909 552,55
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 68 672,40
0,00 0,00 0,00 969,12
0,00 0,00 0,00 71 524,72
0,00 0,00 0,00 141 166,24
0,00 0,00 0,00 4 734 941,93
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 833
LIBELLE : Service OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
607 702,24 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 835
LIBELLE : Investissements Collecte OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 9 199,20
0,00 0,00 0,00 1 032,00
0,00 0,00 0,00 11 100,00
0,00 0,00 0,00 21 331,20
0,00 0,00 0,00 1 183,08
0,00 0,00 0,00 75 682,16
0,00 0,00 0,00 76 865,24
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 133 496,77
0,00 0,00 0,00 21 789,15
0,00 0,00 0,00 21 404,70
0,00 0,00 0,00 9 813,51
0,00 0,00 0,00 2 150,00
0,00 0,00 0,00 32 322,32
0,00 0,00 0,00 65 920,54
0,00 0,00 0,00 286 896,99
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 888,29
0,00 0,00 0,00 1 888,29
0,00 0,00 0,00 365 650,52
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9906
LIBELLE : Acquisition pour le Conservatoire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
21 331,20 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 42 420,00
0,00 0,00 0,00 0,00 42 420,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
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14 500,00 14 500,00 14 500,00 0,00 2 000 356,02
0,00 0,00 0,00 0,00 6 989 690,03
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 17 060,25
0,00 0,00 0,00 0,00 17 060,25
0,00 0,00 0,00 0,00 14 798,00
0,00 0,00 0,00 0,00 14 798,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 572 538,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 363 086,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 152 739,69
0,00 0,00 0,00 0,00 1 369 467,92
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
586 942,00 586 942,00 586 942,00 0,00 20 274 930,72
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 4 457 831,78 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
204114 Voirie
21 Immobilisations corporelles (5)
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 2 000 356,02 0,00 14 500,00 14 500,00 14 500,00
10222 FCTVA
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 99
464 442,00 464 442,00 464 442,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 255 576,92
0,00 0,00 0,00 81 784,62
0,00 0,00 0,00 35 780,77
0,00 0,00 0,00 322 026,92
0,00 0,00 0,00 20 446,15
0,00 0,00 0,00 511,15
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 511,15
0,00 0,00 0,00 1 022,31
0,00 0,00 0,00 5 111,54
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 066,92
0,00 0,00 0,00 511,15
0,00 0,00 0,00 511,15
0,00 0,00 0,00 511,15
0,00 0,00 0,00 2 044,62
0,00 0,00 0,00 32 713,85
0,00 0,00 0,00 4 089,23
0,00 0,00 0,00 81 784,62
0,00 0,00 0,00 20 446,15
0,00 0,00 0,00 1 124 538,46
0,00 0,00 0,00 245 353,85
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 25 557,69
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 111,54
0,00 0,00 0,00 10 223,08
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 622,69
0,00 0,00 0,00 127 788,46
0,00 0,00 0,00 20 446,15
0,00 0,00 0,00 56 226,92
0,00 0,00 0,00 168 680,79
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 658 000,00
98 000,00 98 000,00 98 000,00 7 824 288,67
24 500,00 24 500,00 24 500,00 0,00 9 787 642,05
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 635 176,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
2138 Autres constructions
21828 Autres matériels de transport
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
280415342 IC : Bâtiments, installations
2804182 Autres org pub - Bât. et installations
280421 Privé - Biens mob., matériel et études
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281351 Bâtiments publics
28138 Autres constructions
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
28148 Construct° sol autrui - Autres construct
28151 Réseaux de voirie
28152 Installations de voirie
281531 Réseaux d'adduction d'eau
281532 Réseaux d'assainissement
281533 Réseaux câblés
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2817311 Bâtiments administratifs (m. à dispo)
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo)
281741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo)
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 100
562 442,00 562 442,00 562 442,00 10 487 288,67
388 000,00 388 000,00 388 000,00 0,00
162,00 162,00 162,00 0,00
76 280,00 76 280,00 76 280,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 000,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 101
230 000,00
0,00
98 000,00 98 000,00 98 000,00 98 000,00 10 482 288,67
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 658 000,00
98 000,00 98 000,00 98 000,00 98 000,00 7 824 288,67
132 000,00 132 000,00 0,00 132 000,00 132 000,00 0,00 0,00 26 173 551,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 539,40
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 789,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307 750,00
132 000,00 132 000,00 0,00 132 000,00 132 000,00 0,00 0,00 25 829 012,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 781 341,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 138 700,00
40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 8 424 365,00
92 000,00 92 000,00 0,00 92 000,00 92 000,00 0,00 0,00 10 484 605,96
230 000,00 230 000,00 0,00 230 000,00 230 000,00 0,00 0,00 36 655 840,13
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 102
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 103
230 000,00
0,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 464 536,24
0,00 0,00 0,00 0,00 825,00
0,00 0,00 0,00 825,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 463 711,24
0,00 0,00 0,00 0,00 714 667,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 188 047,24
0,00 0,00 0,00 0,00 15 715 584,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 974 148,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 681 115,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 190 150,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 0,00 28 214 536,24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 104
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 125,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 769,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216 437,47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 655,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 555,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 730,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 211,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157 868,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 420,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 497,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 230,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 329 779,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 360,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 083,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 260,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 890,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 320,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 950,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 700,00
92 000,00 92 000,00 0,00 92 000,00 92 000,00 0,00 167 710,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 585,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 730,00
92 000,00 92 000,00 0,00 92 000,00 92 000,00 0,00 0,00 10 484 605,96
230 000,00 230 000,00 0,00 230 000,00 230 000,00 0,00 0,00 36 655 840,13
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (5)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6068 Autres matières et fournitures
6078 Autres marchandises
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 105
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 846,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 330,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 080,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276 955,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 139,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 530,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 995,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 585,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 420,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 140,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 350,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 950,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 450,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 100,88
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 117,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 469,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 003,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6183 Frais de formation (personnel
extérieur
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6255 Frais de déménagement
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6354 Droits d'enregistrement et de timbre
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 106
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 337 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 555 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 246 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 138 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 177,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 411,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 245,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 090,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 775,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 862 839,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 984 501,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 2 461 654,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 508 654,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 095,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 685 754,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 156,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 857,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 150,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 272,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 960,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 298 575,00
40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 8 424 365,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
6217 Personnel affecté par la commune du
GFP
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
739115 Prél contrib redress finances
publiques
739118 Autres revers, restit. contrib. directes
739211 Attribution de compensation
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 107
132 000,00 132 000,00 0,00 132 000,00 132 000,00 0,00 0,00 26 173 551,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 539,40
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 789,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 789,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307 750,00
132 000,00 132 000,00 0,00 132 000,00 132 000,00 0,00 0,00 25 829 012,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 487,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 450,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 312 179,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 858 261,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 147 244,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 820,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 335,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 217,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 781 341,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
65181 Primes, dots
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
657348 Subv. fonct. autres communes
657358 Subv. fonct. autres groupements
657381 Subv. fonct. autres EPL
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
67 Charges spécifiques (5)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 108
0,00
0,00
98 000,00 98 000,00 98 000,00 98 000,00 10 482 288,67
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 658 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 658 000,00
98 000,00 98 000,00 98 000,00 98 000,00 7 824 288,67
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 109
0,00 0,00 0,00 0,00 612 625,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 486 531,00
0,00 0,00 0,00 0,00 369 474,00
0,00 0,00 0,00 0,00 235 441,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 087 421,00
0,00 0,00 0,00 0,00 7 644 092,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 715 584,00
0,00 0,00 0,00 0,00 17 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 329 479,00
0,00 0,00 0,00 0,00 650 510,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 349 629,00
0,00 0,00 0,00 0,00 623 030,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 974 148,00
0,00 0,00 0,00 0,00 43 980,00
0,00 0,00 0,00 0,00 9 120,00
0,00 0,00 0,00 0,00 -25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 439 605,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 6 620,00
0,00 0,00 0,00 0,00 454 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 246 890,00
0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 26 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 63 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 681 115,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 186 150,00
0,00 0,00 0,00 0,00 190 150,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 0,00 28 214 536,24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
7018 Autres ventes de produits finis
70388 Autres redevances et recettes diverses
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures
7062 Redevances services à caractère culturel
7066 Redevances services à caractère social
706888 Autres
7078 Autres marchandises
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70875 Remb. frais par les communes du GFP
70878 Remb. frais par des tiers
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
73223 Fonds départ. DMTO pour com - 5000 hab.
7328 Autres fiscalités reversées
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi.
738 Autres impôts et taxes
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73112 Cotisation sur la VAE
73113 Taxe sur les surfaces commerciales
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass
73156 Versement mobilité Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 110
230 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 600 000,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
230 000,00 230 000,00 230 000,00 750 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 464 536,24
0,00 0,00 0,00 825,00
0,00 0,00 0,00 825,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 463 711,24
0,00 0,00 0,00 0,00 485 087,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 229 580,00
0,00 0,00 0,00 0,00 714 667,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 697 261,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 169 967,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 414 801,74
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 137 025,50
0,00 0,00 0,00 0,00 126 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 8 144,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 321 563,00
0,00 0,00 0,00 0,00 289 285,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 188 047,24
0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
731721 Taxe de séjour
7318 Autres
74 Dotations et participations (4)
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI
741126 Dotation de compensation des EPCI
74114 Régularisation de l'exercice écoulé
743 DSI
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
747888 Autres
748312 D.C.R.T.P.
748313 Dotation compensation de la TP
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
7584 Recouvr./créances admises en non valeur
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
7761 Différences sur réalisations (négatives)
77681 Neutralisation des amortissements
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 111
0,00
0,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 112
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 590 176,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 420,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00 0,00
0,00 0,00 165 506,00 0,00 743 877,00 0,00 2 295 611,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 014 856,02 907 537,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00 0,00
0,00 30 000,00 165 506,00 0,00 743 877,00 0,00 7 465 063,02 907 537,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 686 129,16 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 291 000,00 0,00 1 460 045,00 0,00 9 280 157,55 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 177 581,69 215 594,46 0,00 0,00 0,00 1 894 645,70 0,00
0,00 0,00 3 411 586,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 65 146,00 0,00 0,00 0,00 114 048,32 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 32 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00 662 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 209 621,69 3 983 326,58 0,00 1 460 045,00 0,00 12 636 980,73 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 310 764,00 281 639,40 2 065 739,12 619 041,08 21 567 157,60
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 23 520,00 0,00 0,00 23 520,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 34 591,30 0,00 0,00 728 631,30
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 80 000,00 1 000,00 378 253,00 184 000,00 822 447,32
204 Subventions d'équipement versées 0,00 163 000,00 300 000,00 0,00 3 874 586,12
21 Immobilisations corporelles 0,00 55 528,10 1 227 486,12 380 041,08 3 950 877,15
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 230 764,00 4 000,00 160 000,00 0,00 11 425 966,55
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 55 000,00 741 129,16
RECETTES 90 000,00 95 205,25 916 290,78 306 200,00 10 719 679,07
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 48 000,00 0,00 70 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 2 922 393,04
13 Subventions d'investissement 90 000,00 43 347,00 868 290,78 251 200,00 4 457 831,78
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 20 000,00 0,00 0,00 2 550 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 14 798,00 0,00 0,00 14 798,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 42 420,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 55 000,00 645 176,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 114
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 0,00
RECETTES 907 537,02
106 Réserves 907 537,02
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 12 533 580,73 0,00 33 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 662 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 67 705,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 46 343,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 1 622 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 9 393,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 2 118,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 231 333,54 0,00 28 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 9 211 157,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 681 129,16 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 228 908,02 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 22 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 2 014 856,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 2 064 456,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 42 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 585 176,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 116
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 12 636 980,73
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 662 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 705,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 343,32
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 622 400,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 393,47
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 118,69
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 260 733,54
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 69 000,00 9 280 157,55
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 686 129,16
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 231 155,00 7 465 063,02
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 014 856,02
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 231 155,00 2 295 611,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 420,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 590 176,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 118
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 119
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 1 460 045,00 0,00 0,00 1 460 045,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 1 460 045,00 0,00 0,00 1 460 045,00
RECETTES 0,00 0,00 743 877,00 0,00 0,00 743 877,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 743 877,00 0,00 0,00 743 877,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 120
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature (1) Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 122
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 123
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 3 411 586,12 121 781,22 0,00 75 418,24 65 320,00 0,00 19 115,00 14 166,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
3 411 586,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits
similaires
0,00 2 006,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 3 528,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 36 247,22 0,00 75 418,24 53 320,00 0,00 19 115,00 14 166,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 75 800,00 0,00 0,00 65 766,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 75 800,00 0,00 0,00 65 766,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 124
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 125
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 274 140,00 0,00 1 800,00 0,00 3 983 326,58
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 411 586,12
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 3 140,00 0,00 0,00 0,00 5 146,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 528,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 200 066,46
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 211 000,00 0,00 0,00 0,00 291 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 23 940,00 0,00 165 506,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 23 940,00 0,00 165 506,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 126
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
165 Dépôts et cautionnements reçus
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
165 Dépôts et cautionnements reçus
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 127
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
318,80 0,00 105 583,34 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 44 679,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
318,80 0,00 150 262,89 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
165 Dépôts et cautionnements reçus
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
165 Dépôts et cautionnements reçus
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 128
30 000,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30 000,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 902,14 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
44 679,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32 040,00 32 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
209 621,69 35 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
165 Dépôts et cautionnements reçus
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
165 Dépôts et cautionnements reçus
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 129
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 130
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 131
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 764,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 764,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 132
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310 764,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 764,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 157 500,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 155 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 134
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 116 139,40 0,00 0,00 0,00 0,00 281 639,40
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 23 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 520,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 34 591,30 0,00 0,00 0,00 0,00 34 591,30
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
213 Constructions 274,53 0,00 0,00 0,00 0,00 274,53
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 44 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 400,00
218 Autres immobilisations corporelles 10 853,57 0,00 0,00 0,00 0,00 10 853,57
231 Immobilisations corporelles en cours 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
RECETTES 95 205,25 0,00 0,00 0,00 0,00 95 205,25
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 43 347,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 347,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 14 798,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 798,00
204 Subventions d'équipement versées 17 060,25 0,00 0,00 0,00 0,00 17 060,25
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 45 342,07 0,00 0,00 0,00 1 267 823,07 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 15 910,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 39 768,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 122 560,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 342,07 0,00 0,00 0,00 1 045 385,07 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 45 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 32 916,00 0,00 0,00 0,00 735 874,78 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 48 000,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 32 916,00 0,00 0,00 0,00 687 874,78 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 65 000,00 0,00 300 000,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 300 000,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 387 573,98 0,00 0,00 2 065
739,12
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 293 143,00 0,00 0,00 374 053,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 768,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 430,98 0,00 0,00 141 990,98
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 045
727,14
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00 0,00 0,00 160 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 147 500,00 0,00 0,00 916 290,78
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 147 500,00 0,00 0,00 868 290,78
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 138
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 589 041,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 184 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 310 041,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 276 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 251 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 139
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 141
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 619 041,08
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 000,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310 041,08
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 55 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 306 200,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 251 200,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 55 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 0,00 7 425 969,91 0,00 1 283 280,00 0,00 4 114 403,60 2 827 464,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 831 581,81 0,00 104 045,00 0,00 1 048 048,60 467 426,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 1 932 600,00 0,00 23 291,00 0,00 2 432 592,00 2 085 418,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 3 138 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 284 888,10 0,00 1 153 244,00 0,00 632 463,00 253 170,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 228 200,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 21 450,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 10 000,00 0,00 1 500,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 16 900 867,74 0,00 17 500,00 0,00 631 030,00 1 371 897,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 100 800,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00 26 000,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 294 900,00 0,00 0,00 0,00 464 770,00 255 300,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 3 436 348,00 0,00 17 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 9 436 428,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 3 620 566,74 0,00 0,00 0,00 131 260,00 995 537,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 060,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 825,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 143
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 356 109,67 1 058 877,28 5 339 688,00 3 899 759,00 26 305 551,46
011 Charges à caractère général 0,00 130 801,67 369 663,88 3 846 382,00 3 778 657,00 10 576 605,96
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 225 308,00 275 848,00 1 376 706,00 112 602,00 8 464 365,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 138 700,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 396 676,00 52 400,00 8 500,00 3 781 341,10
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 4 700,00 52 200,00 0,00 307 750,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 11 989,40 12 000,00 0,00 36 789,40
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 161 355,00 322 845,00 6 688 688,50 1 370 353,00 27 464 536,24
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 150,00 28 200,00 0,00 190 150,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 153 825,00 10 120,00 502 200,00 0,00 1 681 115,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 520 300,00 3 974 148,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 180 000,00 5 486 531,00 612 625,00 15 715 584,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 7 875,00 195 380,50 237 428,00 5 188 047,24
75 Autres produits de gestion courante 0,00 7 530,00 124 700,00 476 377,00 0,00 714 667,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 825,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 0,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 6 056 443,81 0,00 175 628,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 42 350,81 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 32 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 5 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 94 536,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 111 477,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 37 190,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 317 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 30 387,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 24 200,00 0,00 6 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 24 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 38 440,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 222 083,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 37 173,00 0,00 5 064,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 3 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 20 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 993 512,00 0,00 109 445,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 323 258,00 0,00 43 219,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 51 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 50 046,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 151 261,00 0,00 3 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 228 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 3 138 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 720 521,00 0,00 56 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 97 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 238 900,00 0,00 56 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 9 436 428,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 1 106 869,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 146
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
735 Fraction de TVA 2 329 479,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 1 618 992,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 867 228,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 825,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 192 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 187 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 148
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 001 178,10 7 425 969,91
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 46 950,81
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 89 368,00 123 368,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 700,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 800,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 130,00 94 666,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 477,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00 38 110,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 317 230,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 387,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 33 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 24 450,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 440,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 083,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 667,00 44 904,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 050,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 600,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 34 750,00 1 137 707,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 13 782,00 381 759,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 000,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187 220,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 858 261,10 908 307,10
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 361,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 228 200,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 138 700,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 124 346,74 16 900 867,74
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 800,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 294 900,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 436 428,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 106 869,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 150
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 329 479,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 618 992,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 124 346,74 1 130 346,74
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 867 228,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 825,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 23 291,00 108 830,00 1 151 159,00 0,00 0,00 1 283 280,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 8 030,00 0,00 0,00 0,00 8 030,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 41 200,00 0,00 0,00 0,00 41 200,00
613 Locations 0,00 33 000,00 0,00 0,00 0,00 33 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 2 300,00 0,00 0,00 0,00 2 300,00
616 Primes d'assurances 0,00 80,00 2 415,00 0,00 0,00 2 495,00
618 Divers 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 50,00
625 Déplacements et missions 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 50,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 820,00 0,00 0,00 0,00 820,00
628 Divers 0,00 12 300,00 300,00 0,00 0,00 12 600,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 81,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81,00
641 Rémunérations du personnel 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 7 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 210,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 1 147 244,00 0,00 0,00 1 147 244,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 1 200,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
RECETTES 0,00 17 500,00 0,00 0,00 0,00 17 500,00
738 Autres impôts et taxes 0,00 17 500,00 0,00 0,00 0,00 17 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services communs
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe
de l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 354 555,00 1 372 836,60 0,00 681 938,00 112 827,00 0,00 488 600,00 152 866,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
300,00 52 620,00 0,00 82 130,00 5 386,00 0,00 11 900,00 7 060,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
15 700,00 72 166,00 0,00 20 645,00 23 000,00 0,00 0,00 700,00 0,00
613 Locations 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 610,00 0,00
615 Entretien et réparations 3 300,00 28 360,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 5 100,00 6 160,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 1 701,00 0,00 1 800,00 1 630,00 0,00 1 600,00 100,00 0,00
618 Divers 0,00 7 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 640,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
2 000,00 8 850,00 0,00 4 600,00 16 500,00 0,00 0,00 8 300,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 3 840,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 400,00 0,00
625 Déplacements et missions 200,00 4 000,00 0,00 1 000,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
300,00 2 630,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170,00 0,00
628 Divers 12 000,00 36 221,60 0,00 57 660,00 16 320,00 0,00 30 000,00 4 535,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
4 518,00 34 971,00 0,00 14 069,00 830,00 0,00 0,00 2 510,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 3 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 246,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 118 518,00 787 561,00 0,00 365 385,00 37 627,00 0,00 0,00 51 746,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
39 386,00 311 686,00 0,00 118 849,00 8 534,00 0,00 0,00 20 989,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
158 333,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 440 000,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 157
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 5 830,00 0,00 4 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 230 980,00 0,00 200,00 4 200,00 0,00 37 200,00 122 530,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 162 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 890,00 0,00
708 Autres produits 0,00 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 200,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 33 500,00 0,00 0,00 4 200,00 0,00 0,00 37 640,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 159
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 777 293,00 0,00 173 488,00 0,00 4 114 403,60
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 62 100,00 0,00 1 450,00 0,00 222 946,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 159 800,00 0,00 1 800,00 0,00 293 811,00
613 Locations 0,00 0,00 39 997,00 0,00 14 280,00 0,00 99 887,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 53 835,00 0,00 2 790,00 0,00 106 045,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 1 261,00 0,00 135,00 0,00 8 227,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 8 370,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 270,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 43 250,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 740,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 300,00 0,00 10 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 9 000,00 0,00 1 300,00 0,00 19 830,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670,00
628 Divers 0,00 0,00 18 000,00 0,00 8 620,00 0,00 183 356,60
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 11 714,00 0,00 3 600,00 0,00 72 212,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 32 500,00 0,00 0,00 0,00 33 400,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 246,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 244 263,00 0,00 98 650,00 0,00 1 703 750,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 94 823,00 0,00 33 763,00 0,00 628 030,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00 0,00 3 600,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600 333,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 22 000,00 0,00 0,00 0,00 32 130,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00
RECETTES 0,00 0,00 220 920,00 0,00 15 000,00 0,00 631 030,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 180 000,00 0,00 0,00 0,00 426 890,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 680,00
747 Participations 0,00 0,00 40 920,00 0,00 15 000,00 0,00 131 260,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 160
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 161
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 162
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions
pour la petite
enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 135 379,00 0,00 2 406 557,00 0,00 60 594,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 4 600,00 0,00 158 670,00 0,00 990,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 11 200,00 0,00 10 215,00 0,00 4 630,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 7 780,00 0,00 80,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 2 050,00 0,00 42 931,00 0,00 890,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 130,00 0,00 2 180,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 2 300,00 0,00 3 020,00 0,00 750,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 380,00 0,00 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 600,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 2 550,00 0,00 3 200,00 0,00 500,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 2 600,00 0,00 69 720,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 2 956,00 0,00 54 667,00 0,00 1 397,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 70 934,00 0,00 1 349 655,00 0,00 36 432,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 24 679,00 0,00 497 414,00 0,00 13 285,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198 000,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 750,00 0,00 1 220,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 150,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 1 249 130,00 0,00 27 667,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 000,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 300,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 966 870,00 0,00 27 667,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 163
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions
pour la petite
enfance
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 164
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 184 934,00 2 827 464,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 550,00 203 810,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 26 545,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 860,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00 50 900,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 500,00 58 371,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670,00 3 980,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00 6 420,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115,00 3 995,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 900,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 100,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00 7 350,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 125,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00 80 820,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 039,00 60 059,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00 16 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 230,00 1 481 251,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 730,00 544 108,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 2 200,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 238 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 12 970,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 300,00 21 450,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 100,00 1 371 897,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 300,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 995 537,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 100,00 94 700,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 165
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 166
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 244 288,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 3 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 660,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 8 305,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 2 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 11 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 7 056,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 151 478,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 58 469,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 127 825,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 127 825,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 821,67 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 000,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 705,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 046,67 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 140,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 030,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 530,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 530,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 356 109,67
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 050,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 705,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 706,67
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 305,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 140,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 050,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 450,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 540,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 056,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 478,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 469,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 161 355,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 825,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 530,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 57 249,00 0,00 462 839,40
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 1 800,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 550,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 760,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 1 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00 0,00 4 340,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 591,00 0,00 395,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 32 842,00 0,00 50 502,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 13 166,00 0,00 3 403,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 989,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 538 788,88 0,00 0,00 0,00 0,00 1 058 877,28
606 Achats non stockés de matières et fourni 42 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 500,00
611 Contrats de prestations de services 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 550,00
613 Locations 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
615 Entretien et réparations 68 588,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 348,00
616 Primes d'assurances 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 050,00
617 Etudes et recherches 38 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 400,00
618 Divers 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
623 Pub., publications, relations publiques 17 700,88 0,00 0,00 0,00 0,00 18 200,88
625 Déplacements et missions 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 850,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 5 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 865,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
628 Divers 40 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 350,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 5 154,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 140,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 3 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 300,00
641 Rémunérations du personnel 121 767,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205 111,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 46 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 420,00
647 Autres charges sociales 177,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 63 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 393 800,00
658 Charges diverses de gestion courante 2 876,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 876,00
661 Charges d'intérêts 4 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 700,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 989,40
RECETTES 142 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322 845,00
641 Rémunérations du personnel 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
701 Ventes de produits finis 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
706 Prestations de services 6 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 620,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
747 Participations 7 875,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 875,00
752 Revenus des immeubles 124 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 700,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 173
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 167 394,00 0,00 0,00 0,00 4 827 688,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 400,00 0,00 0,00 0,00 357 900,00 0,00 0,00 0,00
607 Achats de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 27 700,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 74 200,00 0,00 0,00 0,00 2 832 800,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 7 700,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 5 000,00 0,00 0,00 0,00 225 970,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 14 380,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 6 725,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 9 983,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 44,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 4 300,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 1 500,00 0,00 0,00 0,00 10 700,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 5 700,00 0,00 0,00 0,00 18 300,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 2 134,00 0,00 0,00 0,00 31 719,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 780,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 54 844,00 0,00 0,00 0,00 847 354,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 19 316,00 0,00 0,00 0,00 281 433,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 20 600,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 52 200,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 60 000,00 0,00 0,00 0,00 6 526 088,50 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 28 200,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 426 200,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 175
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 5 486 531,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 92 780,50 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 476 197,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
607 Achats de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 177
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 606,00 0,00 0,00 5 339
688,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 550,00 0,00 0,00 359 850,00
607 Achats de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 700,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 000,00 0,00 0,00 2 955
000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 700,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00 0,00 380 970,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 380,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 725,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 10 083,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00 0,00 0,00 11 900,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 3 400,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 550,00 0,00 0,00 12 750,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00 0,00 0,00 50 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 613,00 0,00 0,00 37 466,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 780,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 937,00 0,00 0,00 983 135,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 756,00 0,00 0,00 332 505,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 600,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 200,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 600,00 0,00 0,00 6 688
688,50
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 200,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 426 200,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 179
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 486
531,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 600,00 0,00 0,00 195 380,50
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 476 197,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 3 899 059,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 3 702,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 3 697 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 57 955,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 3 517,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 79 725,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 29 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 1 370 353,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 612 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 520 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 237 428,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 183
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 3 899
759,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 3 902,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 697
600,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 700,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 955,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 517,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 725,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 360,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 370
353,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 612 625,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 520 300,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 237 428,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 184
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 4581012 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°1012 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
45811012 Mouvements réels dépenses (5) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 4581013 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n° 1013 Logiciel Sictiam pour les Communes Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
45811013 Dépenses nouvelles (5) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
45821013 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458168 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°168 Via Clarée Date de la délibération : Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 185
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00
4582168 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45821 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°21 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
458121 Mouvements réels dépenses (5) 25 161,00 0,00 0,00 0,00
458121 Dépenses nouvelles (5) 9 232,88 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 34 914,91 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
458121 Annulations sur recettes (d) (6) 521,03 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45822 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°22 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 186
au 01/01/N (2)
DEPENSES (a) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
458122 Dépenses nouvelles (5) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
458222 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458220 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°220 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
4581220 Dépenses nouvelles (5) 36 920,26 0,00 0,00 0,00
4581220 (5) 270,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 37 136,26 0,00 0,00 0,00
4582220 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 37 136,26 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 37 136,26 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458223 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n° 223 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 38 413,06 0,00 10 000,00 10 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 187
N° opération : 458223 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n° 223 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
4581223 Dépenses nouvelles (5) 13 684,61 0,00 10 000,00 10 000,00
4581223 (5) 24 728,45 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 38 413,06 0,00 10 000,00 10 000,00
RECETTES (b) 38 413,06 0,00 10 000,00 10 000,00
4582223 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 37 490,25 0,00 10 000,00 10 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 922,81 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 38 413,06 0,00 10 000,00 10 000,00
N° opération : 458228 Intitulé de l'opération : Groupement de commande Service Mutualisé Acceuil/Logistique/Courrier Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 15 058,26 0,00 0,00 0,00
4581228 (5) 11 123,91 0,00 0,00 0,00
4581228 Dépenses nouvelles (5) 3 934,35 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 15 058,26 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 15 058,26 0,00 0,00 0,00
4582228 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 15 058,26 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 15 058,26 0,00 0,00 0,00
N° opération : 4584 Intitulé de l'opération : Groupement de commande Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 32 502,99 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 188
N° opération : 4584 Intitulé de l'opération : Groupement de commande Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
45814 (5) 2 400,00 0,00 0,00 0,00
45814 Dépenses nouvelles (5) 30 102,99 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 32 502,99 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 32 502,99 0,00 0,00 0,00
45824 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 32 502,99 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 32 502,99 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45857 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°57 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
458157 (5) 299 264,55 0,00 0,00 0,00
458157 Dépenses nouvelles (5) 977 535,94 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
458257 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 189
(7) Indiquer le chapitre. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 1 262 000,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 662 000,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 662 000,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
600 000,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 600 000,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 1 262 000,00 3 163 006,05 0,00 4 425 006,05
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 191
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 12 254 495,69 112 500,00 VI 112 500,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 702 207,02 14 500,00 14 500,00
10221 TLE 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 1 702 207,02 14 500,00 14 500,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 10 552 288,67 98 000,00 98 000,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 168 680,79 0,00 0,00
28031 Frais d'études 56 226,92 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 20 446,15 0,00 0,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 127 788,46 0,00 0,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 5 622,69 0,00 0,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 10 223,08 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 5 111,54 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 25 557,69 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 245 353,85 0,00 0,00
28138 Autres constructions 1 124 538,46 0,00 0,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 20 446,15 0,00 0,00
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 81 784,62 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 4 089,23 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 32 713,85 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 2 044,62 0,00 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 511,15 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 511,15 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 511,15 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 3 066,92 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel technique 5 111,54 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 022,31 0,00 0,00
2817311 Bâtiments administratifs (m. à dispo) 511,15 0,00 0,00
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 0,00 0,00 0,00
281741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 511,15 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 20 446,15 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 322 026,92 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 35 780,77 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 81 784,62 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 255 576,92 0,00 0,00
29… Dépréciations des immobilisations
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 70 000,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 7 824 288,67 98 000,00 98 000,00
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (6)
Solde d’exécution
R001 (6)
Affectation
R1068 (6)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
12 366 995,69 1 008 279,17 1 247 189,86 907 537,02 15 530 001,74
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 4 425 006,05
Ressources propres disponibles VIII 15 530 001,74
Solde IX = VIII – IV (7) 11 104 995,69
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(6) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(7) Indiquer le signe algébrique.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
Page 193
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D4.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d’immobilisations 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d’investissement afférentes à l’exercice de la compétence susmentionnée. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D4.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
023 Virement à la section d'investissement (4) 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 0,00
Dotations et participations reçues 0,00
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.
(4) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d’investissement afférentes à l’exercice de la compétence susmentionnée. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 30
Nombre de suffrages exprimés : 32
VOTES :
Pour : 32
Contre : 0
Abstentions : 1
Date de convocation : 22/11/2023
Présenté par Le Le Président (1),
A Briançon, le 28/11/2023
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session Ordinaire
A Briançon, le 28/11/2023
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3).
.
BRIANCON - ASCHETTINO Corinne
BRIANCON - ASTIER CONVERSET Annie
BRIANCON - BARNEOUD Claire
BRIANCON - CHIAPPONI Jean-Marc
BRIANCON - DAERDEN Françine
BRIANCON - GENOUX DESMOULINS Emilie
BRIANCON - JULLIEN Christian
BRIANCON - LEON Gabriel
BRIANCON - MARTIN André
BRIANCON - MICHEL Patrick
BRIANCON - MURGIA Arnaud
BRIANCON - NUSSBAUM Richard
BRIANCON - PEYTHIEU Eric
BRIANCON - SCHWARZ Thomas
BRIANCON - SKRIPNIKOFF Michèle
BRIANCON - VALDENAIRE Catherine
BRIANCON - XAUSA FRANCOIS Maryse
CERVIERES - VIOUJAS Jean-Franck
LA GRAVE - PIC Jean-Pierre
LA SALLE LES ALPES - PERLI Gilles
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - DM - 2023
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
LA SALLE LES ALPES - SALLE Emeric
LE MONETIER LES BAINS - PAYAN Muriel
LE MONETIER LES BAINS - REY Jean-Marie
MONTGENEVRE - HERMITTE Guy
NEVACHE - CHRETIEN Claudine
PUY SAINT ANDRE - LEROY Pierre
PUY SAINT PIERRE - FAUBERT Vincent
SAINT-CHAFFREY - BLANCHARD Catherine
SAINT-CHAFFREY - CHANFRAY Corinne
SAINT-CHAFFREY - GALLIANO Nicolas
SAINT-CHAFFREY - MICHEL Marine
VAL DES PRES - AIMARD Thierry
VILLAR D'ARENE - FONS Olivier
VILLARD SAINT PANCRACE - ARNAUD Patricia
VILLARD SAINT PANCRACE - FINE Sébastien
VILLARD SAINT PANCRACE - MASSON Jean-Pierre
Certifié exécutoire par Le Le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Briançon, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.
AR Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE
Reçu le 04/12/2023 AR
Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE Reçu le 04/12/2023 AR
Prefecture
005-240500439-20231204-DEL2023_123-DE Reçu le 04/12/2023