Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès Verbal du 28 mars 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 17 octobre 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 01 avril 2025 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 09 juin 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal Mardi 19 Décembre 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 10 décembre 2024 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 04 mars 2025 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 13 janvier 2026
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 07 fevrier 2
Compte-Rendu - 1 16 février 2021 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 07 février 2023 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millonfosse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal du 07 février 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
DU
07
février
2023
Appel
effectué
par
le
plus
jeune
de
l'assemblée
: Matthieu
DOCHEZ
Étaient
présents,
MMES
DUTRIEUX,
NOTTER,
BAUW,
BOURLET,
GRZESICK,
D'HERBOMEZ,
MS
THURU,
LECOMTE,
SIMON,
MONIER,
BRUNEL,
DOCHEZ,
REMY,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Étaient
absents,
M.
WARDZIAK
pouvoir
à
M.
REMY,
M.
MANARD
pouvoir
Mme
NOTTER,
Secrétaire
de
séance
: Mme
D'Herbomez
Brigitte
Intervention
de
M.
le
Maire
:
je
vous
remercie
tous
d'être
présents
pour
cette
première
réunion
de
l’année
qui
vous
a été
proposée
assez
rapidement
mais
nécessaire
pour
avancer
sur
le
projet
de
la
construction
du
restaurant
scolaire.
Les
demandes
de
subventions
doivent
être
déposées
avant
mi-février
et
pour
cela
il
est
important
de
délibérer
sur
les
différentes
demandes
ci-dessous.
Nous
avons
également
demandé
une
esquisse
du
projet
au
Cabinet
d'architecte
retenu
(SAKARIBA
de
Valenciennes)
afin
d'avoir
une
estimation
du
coût
de
cet
investissement.
Le
comité
de
pilotage
se
réunira
le
14
février
prochain,
et
enfin
une
réunion
de
la
commission
d'urbanisme
pour
présenter
ce
projet
que
nous
souhaitons
livrer
fin
2024.
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
réunion
de
conseil
du
13/12/2022
Approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Vote
contre :
O
Abstention :
O
Vote
pour
: 15
Listes
des
délibérations
examinées
lors
de
l'instance
Délibération
N°2023-1-001
: Autorisation
d'engagement
des
dépenses
d'investissement
préalablement
au
vote
du
budget
2023
Correctif
de
la
délibération
N°2022-5-001
du
13/12/2022
Lecture
faite
par
Mme
Dutrieux,
Adjointe
aux
Finances
Vote
contre :
O0
Abstention :
0
Vote
pour
: 15
XKOKHKHK OK
K OK
HK
HKK
KO
KE
KE DK DK DK
DK
DK DK
KE
Délibération
N°2023-1-002
OBJET
: Sollicitation
du
Fonds
de
concours
de
la
CAPH
Lecture
faite
par
M.
le
Maire
Vote
contre :
O0
Abstention
:
oO
Vote
pour
: 15
KKHK
AK
HKHK
AK
KE
K
K
KE
KE
KE
KE KE
D
DK
D
KE
Ke
Délibération
N°2023-1-003
OBJET
: Sollicitation
de
la
DETR
2023
Lecture
faite
par
M.
le
Maire
Vote
contre
:
O0
Abstention :
O0
Vote
pour
:
15
KHKKOKKOHKHKK
OK KO
HKK K OK OK OKOHOHKHK
OK KK
Délibération
N°2023-1-004
OBJET
: Sollicitation
de
la
DSIL
2023
Lecture
faite
par
M.
le
Maire
Vote
contre :
O0
Abstention :
O
Vote
pour
: 15
X
KOHKOK OK OHKOHKHKOHK
OK OK
HE HKHK
KE KO
OKHKHKHOHOHKHK
e
M.
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
commune
a
sollicité
quelques
banques
afin
de
cofinancer
le
projet
(20%)
Levée
de
la
séance
à
19h30
la
secrétaire
de
séance
Brigitte
D'Herbomez
Le
Maire
Gérald
THU