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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 07 fevrier 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune d'Awoingt.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 07 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
COMMUNE
D’'AWOINGT
Département
du
Nord
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
Séance
du
07
février
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
07
février
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
d’Awoingt,
régulièrement
convoqué
le
02
février
2023,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
M
Eddy
DHERBECOURT,
Maire
d’Awoingt.
Etaient
présents
11
conseillers
:Mesdames
Fabienne
HUBERT,
Marie-Cécile
MACHON,
Marie-Hélène
MAROSTICA,
Katia
DERCOURT
et
Julie
SAVARY
et
Messieurs
Sébastien
BUSSY,
Eddy
DHERBECOURT,
Olivier
GOFFART,
Patrice
GUINET,
Eric
LEGRAND
et
Florian
LEGRAND.
Absents
excusés
4
:Mme
Céline
DERIEUX
ayant
donné
procuration
à
Mme
Katia
DERCOURT,
M
Sébastien
DHOUAILLY
ayant
donné
procuration
à M
Sébastien
BUSSY,
Mme
Delphine
DESORT
ayant
donné
procuration
à
M
Eddy
DHERBECOURT,
M
Sylvain
JOMBART
ayant
donné
procuration
à
Mme
Marie
Hélène
MAROSTICA.
Conformément
à l’article
2121-15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Julie
Savary
est
désignée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
+
Autorisation
de
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
+
SIVU
« Murs
Mitoyens
du
Cambrésis
»
:Demande
d’adhésion
d’une
nouvelle
commune
° _ SIDEN-SIAN :
Fiscalisation
de
la
contribution
«
DECI
»
2023
°
Association
USEP
«
Les
mini-muscles
»
: Demande
de
subvention
+
Gestion
et entretien
des
espaces
verts
o
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à
l’accroissement
temporaire
de
l’activité
o
Choix
des
entreprises
+
Rénovation
de
la salle
des
fêtes
+
Demandes
de
subventions
pour
réfection
des
rues
Léon
Gambetta
et Jules
Ferry
+
Questions
diverses
20h30-
ouverture
de
la
séance
A
l'unanimité
le
Conseil
municipal
adopte
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
08
novembre
2022.
Autorisation
de
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
Dans
le
cadre
du
référentiel
M57,
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
pouvoir
procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
et également
d’investissement.
Page
1 sur
4
Séance
du
07
février
2023 A
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
M
le
Maire
à procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles.
SIVU
«
Murs
Mitoyens
du
Cambrésis
»
:Demande
d’adhésion
d’une
nouvelle
commune
M.
le
Maire
informe
l’assemblée
que
la
commune
de
Saint
Souplet
Escaufourt
sollicite
son
adhésion
au
sein
du
SIVU
« Murs
Mitoyens
du
Cambrésis
»
à compter
du
ler
Avril
2023.
En
application
des
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
communes
membres
sont
invitées
à se
prononcer
sur
cette
demande
d’adhésion.
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
accepte
la
demande
d’adhésion
de
la
commune
de
Saint
Souplet
Escaufourt
au
sein
du
SIVU
«
Murs
Mitoyens
du
Cambrésis
»
à compter
du
ler
avril
2023. SIDEN-SIAN
:Fiscalisation
de
la
contribution
«
DECI
»
2023
M.
le
Maire
signale
à l’assemblée
que
la
commune
adhère
au
Siden
Sian
pour
la
compétence
Défense
Extérieur
Contre
L’incendie.
Conformément
à la
délibération
du
comité
syndical
du
12
décembre
2022,
la
cotisation
s’élève
à 4170.00
euros.
M
le
Maire
propose
d’accepter
la
fiscalisation
de
la
contribution,
comme
en
2022.
Après
délibération
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
accepte
la
fiscalisation
de
la
cotisation
syndicale
pour
l’année
2023.
Association
USEP
«
Les
mini-muscles
»
:Demande
de
subvention
M.
le
Maire
informe
l’assemblée
que
l’équipe
enseignante
souhaite
développer
la
pratique
du
sport
à
l’école
mais
aussi
hors
temps
scolaire,
en
participant
aux
rencontres
sportives
de
la
circonscription
et
éventuellement
du
département.
Mme
Marostica
précise
que
cette
subvention
permet
la
mise
en
route
de
cette
association
et
qu’elle
sera
financée
les
années
suivantes
par
la
vente
de
tickets.
Pour
cela
une
association
a
été
créée
:l’association
USEP
«
Les
mini-muscles
»,
l’association
sollicite
une
subvention
de
242.56
€
pour
couvrir
l’affiliation,
les
licences
et
les
membres
du
bureau
pour
2023.
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
conseil
municipal
accepte
de
verser
à cette
nouvelle
association,
sans
attendre
le
vote
du
budget,
la
somme
de
242.56
€
et
autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires. Gestion
et entretien
des
espaces
verts
-_
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à l’accroissement
temporaire
de
l’activité
M.
le
Maire
propose
de
reconduire
la
création
d’un
emploi
contractuel
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
à savoir
l’entretien
des
espaces
verts
pour
une
période
de
6
mois
et
à raison
de
12
heures
hebdomadaires
du
02
mai
2023
au
31
octobre
2023.
À
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
accepte
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
cette
période
de
6
mois
à raison
de
12
heures
hebdomadaires.
-
Choix
des
entreprises
M.
le
Maire
expose
à l’assemblée
qu’il
a été
demandé
des
devis
à différentes
entreprises
pour
les
travaux
d’entretien
d’espaces
verts
pour
l’année
2023.
Page
2
sur
4
Séance
du
07
février
2023 Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
-
Décide
de
retenir
:
l’entreprise
BUISART
pour
un
montant
de
18
528
€ TTC.
l’entreprise
Bio
Cambrésis
pour
un
montant
de
27
000
€ TTC.
l’entreprise
Deltour
pour
le chemin
404
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
les
devis
correspondants.
Rénovation
de
la
salle
des
fêtes
Pour
faire
suite
à l’étude
énergétique
de
la
rénovation
de
la
salle
des
fêtes
par
la
société
Solener,
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
l’autorisation
:
-
Rechercher
et
désigner
un
maître
d’œuvre
-
Lancer
un
appel
d’offres
-
Rechercher
et
désigner
la
ou
les
entreprises
-
Signer
et
procéder
à l’élaboration
de
tous
les
documents
nécessaires
à cette
réalisation
-
Etablir
des
dossiers
de
demande
de
subventions
Après
délibération
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à
effectuer
toutes
ces
démarches. Demandes
de
subventions
pour
réfection
des
rues
Léon
Gambetta
et
Jules
Ferry
M.
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
dans
le
cadre
de
la
réfection
des
rues
Léon
Gambetta
et
Jules
Ferry,
il
est
possible
d'obtenir
une
subvention
de
l’ordre
de
50%
des
dépenses
engagées.
Le
devis
de
l’entreprise
Descamps
s'élève
à
70
697.00€
HT.
L'aménagement
des
trottoirs
sera
envisagé
ultérieurement. Il
demande
au
Conseil
municipal
de
l’autoriser
à :
-
Rechercher
et
désigner
un
maître
d’œuvre
-
Lancer
un
appel
d’offres
-
Rechercher
et
désigner
la
ou
les
entreprises
-
Signer
et
procéder
à élaboration
de
tous
les
documents
nécessaires
à cette
réalisation
-
Etablir
des
dossiers
de
demande
de
subvention
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à effectuer
toutes
ces
démarches. Questions
diverses
Remboursement
de
frais
d’un
élu
M.
le
Maire
propose
à
l’assemblée
d’accepter
le
remboursement
de
M
Florian
LEGRAND
pour
le
renouvellement
de
l'abonnement
du
logiciel
de
sécurité
d’un
montant
de
95.99
€.
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
accepte
de
rembourser
M
Florian
LEGRAND
pour
un
montant
de
95.99
€.
Page
3
sur
4
Séance
du
07
février
2023 Renouvellement
AFR-
Proposition
de
3
membres
titulaires
et
2
membres
suppléants
M.
le
Maire
signale
à
l’assemblée
qu’il
est
nécessaire
de
modifier
la
nomination
d’un
des
membres
suppléants. Il
est
proposé
M.
Pascal
PRISTER,
en
remplacement
de
M
Sébastien
Dhouailly,
exploitant
non-
propriétaire
dans
le
périmètre
de
l’AFR.
Après
délibération
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à
proposer
M
Pascal
PRISTER
en
tant
que
membre
suppléant.
Tracteur
Tondeuse
M.
le
Maire
demande
à
l’assemblée
de
l’autoriser
à
mandater
la
facture
d’acquisition
d’un
tracteur
tondeuse
auprès
de
l’entreprise
Patoux
pour
un
montant
de
28
000
€
ht
et la
reprise
de
l’ancien
pour
un
montant
de
10
000
€
HT.
Après
délibération
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
approuve
cette
acquisition
et
autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
et
à mandater
la
facture
correspondante.
Planning
des
travaux
de
la
salle
des
fêtes
M
le
Maire
expose
à
l’assemblée
l’étude
de
faisabilité
transmise
par
le
bureau
d’étude,
en
mettant
en
avant
les
scénarios
envisagés
pour
la
rénovation
énergétique.
En
rappelant
que
l'installation
du
chauffage
est
défaillante
et
que
son
remplacement
a été
demandé
lors
d’une
séance
précédente.
Pour
la
fin
de
cette
année,3
phases
de
travaux
sont
présentées
:
1%
phase:
garder
la
chaudière
et
mettre
le
système
de
ventilation
en
extérieur
2è
phase
:_
isoler
les
murs
extérieurs
et
changer
les
menuiseries
3ème
bhase
:_
changer
de
chaudière
par
une
pompe
à chaleur
et
associer
des
panneaux
photovoltaïques
M.
le
Maire
précise
que
la
Salle
des
fêtes
est
occupée
pour
les
activités
scolaires
et
périscolaires,
la
restauration
scolaire,
les
activités
communales
et
la
mise
à
la
location
le
week-end.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal
:
- _
Décide
de
maintenir
les
réservations
de
la
salle
des
fêtes
-
De
suspendre
les
locations
de
la
salle
des
fêtes
de
mai
à aout
2024
-_
De
valider
les
propositions
concernant
le
calendrier
du
marché
public
-_
D'effectuer
les
démarches
pour
réaliser
les
travaux
des
1%
et
2
-ème
phase
à partir
du
mois
de
juillet.
22h15
- La
séance
est
levée
La
secrétaire
de
séance
LS
|
Monsieur
le
Maire
Madame
Julie
Savary
S
Monsieur
Eddy
Dherbec
Page
4
sur
4
Séance
du
07
février
2023