Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès Verbal Mardi 19 Décembre 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 17 octobre 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 28 mars 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 07 février 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 01 avril 2025 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 09 juin 2023 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 13 janvier 2026
Procès Verbal - Procès Verbal du 04 mars 2025 1
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL DU 10 DECEMBRE 2015
Procès Verbal - PV réunion de conseil du 13 décembre 2022 1
Procès Verbal - Procès Verbal du 10 décembre 2024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millonfosse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal du 10 décembre 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
DU
10
DECEMBRE
2024
18h
: intervention
de
la
CAPH
pour
la
présentation
du
Projet
de
Territoire
Appel
effectué
par
le
plus
jeune
de
l’assemblée
: Matthieu
DOCHEZ
Étaient
présents,
MMES
DUTRIEUX,
NOTTER,
BAUW,
D'HERBOMEZ,
MS
THURU,
LECOMTE,
WARDZIAK,
SIMON,
MONIER,
BRUNEL,
DOCHEZ,
REMY
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absents
excusés
: Mme
BOURLET
pouvoir
à
Mme
BAUW,
M.
MANARD
pouvoir
à MME
NOTTER,
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Brigitte
DHERBOMMEZ KRRRKKRRRKRAKRERERRERRRARERE
Après
avoir
remercié
les
intervenants
de
la
CAPH
pour
leur
représentation
du
Projet
de
territoire
M.
le
Maire
a
ouvert
la séance
du
conseil
Municipal.
Intervention
de
M.
le
Maire
:
Voici
le dernier
conseil
de
l’année
; une
année
bien
chargée
mais
ensemble
depuis
5 ans
nous
avons
accompli
beaucoup
de
missions
et
nous
pouvons
nous
féliciter
de
cela,
féliciter
également
le
personnel
administratif,
technique
et
aussi
l’association
«
fête
et
traditions
»
pour
cette
belle
fête
de
Noël
improvisée
dans
la
salle
des
fêtes
au
vu
de
la
météo.
Tous
les
sapins
ont
été
déposés
et
garnis
sur
la
commune,
Les
travaux
du
restaurant
scolaire
avancent
bien,
si
vous
le
souhaitez
il est
possible
de
visiter
le
chantier.
Merci
à
tous
de
votre
écoute
KAREKRARERRRRERERAEREHAR
IR
Approbation
du
Procès-verbal
:de
la
réunion
de
conseil
du
15/10/2024
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
pour
: 14
KRRKRRRRERARRRRRREE
AURA
HIER
Délibération
N°2024-5-001
OBJET
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
DU
BUDGET
PREVISIONNEL
2024
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
N°2024-4-003
DU
15/10/2024
Caroline
DUTRIEUX,
Adjointe
aux
Finances
expose
au
conseil
municipal
les
raisons
qui
amène
Monsieur
le
Maire
à
proposer
cette
décision
modificative
du
Budget
Prévisionnelle
2024
sur
proposition
de
la
commission
communale
des
finances
qui
s’est
réunie
le
20
septembre
dernier
et sur
les
modifications
que
les
membres
ont
validé
le 27
novembre
2024.
>
Investissement
:
Madame
DUTRIEUX
informe
l'assemblée
que
les
attributions
au
titre
du
FCTVA
pour
l’année
2024
ont
été
moins
élevées
que
ce
qui
avait
été
prévu
au
BP
Il convient
donc
d'ajuster
cette
recette
et
par
conséquent
d'ajuster
également
les
dépenses
prévues
au
BP
>
Fonctionnement :
Plusieurs
recettes
de
fonctionnement
doivent
également
être
modifiées
suite
aux
notifications
obtenues
en
cours
d'année
Il
convient
donc
d'effectuer
les
modifications
nécessaires
afin
que
ces
recettes
correspondent
bien
au
budget
réel
et
de
rééquilibrer
les
dépenses
en
conséquence.
Après
une
étude
détaillée
de
l'état
de
consommation
des
dépenses,
un
rééquilibrage
général
des
dépenses
de
fonctionnement
est
également
préconisé
par
la
commission
communale
des
finances
I! convient
donc
de
procéder
à
la
modification
du
BP
2024.
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
pour
: 14 Délibération
N°2024-5-002
:
Autorisation
d'engagement
des
dépenses
d’investissement
préalablement
au
vote
du
budget
2025
Selon
la
note
transmise
par
la
sous-préfecture
en
date
du
7
novembre,
l'assiette
éligible
pour
le
calcul
de
l'autorisation
d'engagement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
a
été
modifiée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'accepter
les
propositions
de
M.
le
maire .
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
pour
: 14
Délibération
N°2024-5-003
:
Délibération
pour
l'instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
prévoyance
Le
conseil
municipal :
-
Acte
que
le
montant
mensuel
de
la
participation
est
fixé
à
15
€
par
agent
sur
présentation
chaque
année
d’une
attestation
d'adhésion
à
un
organisme
de
prévoyance
labellisé
Décide
d'instaurer
la
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
prévoyance,
selon
les
conditions
reprises
ci-dessus,
et
d'inscrire
au
budget
les
crédits
nécessaires
à
son
paiement.
-__
Décide
que
cette
participation
sera
effective
à
partir
de
1° janvier
2025
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
pour
: 14
Délibération
N°2024-5-004
:
Délibération
pour
l'instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
Santé
Le
conseil
municipal :
-
Acte
que
le
montant
mensuel
de
la
participation
est
fixé
à
15
€
par
agent
sur
présentation
chaque
année
d’une
attestation
d'adhésion
à
une
mutuelle
labellisée
Décide
d'instaurer
la
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
santé,
selon
les
conditions
reprises
ci-dessus,
et
d'inscrire
au
budget
les
crédits
nécessaires
à
son
paiement.
-__
Décide
que
cette
participation
sera
effective
à
partir
de
1° janvier
2025
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
pour
: 11
M
le Maire
informe
l'assemblée
que
depuis
le
début
de
son
mandat
de
nombreux
avantages
ont
été
proposés
au
personnel
dans
le
respect
des
lois
et
de
la promotion
(les
avancements
de
grades,
rémunérations).
Délibération
N°2024-5-005
:
Délibération
pour
la
modification
du
dispositif
d'actions
sociales
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
se
prononcer
sur
la
modification
du
dispositif
de
prestations
sociales
pour
le
personnel
de
la
commune
de
Millonfosse
Le
conseil
municipal
décide
:
De
modifier
son
dispositif
d'Action
Sociale
en
faveur
du
personnel
en
adhérant
au
CNAS
à
compter
du
: 1°
janvier
2025,
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
pour
: 14
Une
réunion
est
prévue
avec
une
intervenante
du
CNAS
afin
de
donner
toutes
les
informations
auprès
du
personnel. Délibération
N°2024-5-006
:
Approbation
de
l’avancement
de
Grade
- Filière
Administrative
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
la
création
d'un
poste
de
Rédacteur
Territorial
Principal
de
1°
Classe
à
temps
complet
à
compter
du 1°
janvier
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-__
d'approuver
la
création
d'un
poste
d'un
poste
de
Rédacteur
Territorial
Principal
de
1° Classe
à temps
complet
-
de
donner
tout
pouvoir
à
M.
le
Maire
afin
de
signer
tout
document
et
de
réaliser
les
démarches
nécessaires
auprès
du
Centre
de
Gestion
pour
l'ouverture
de
ce
poste,
-
d’acter
que
les
crédits
nécessaires
pour
la
rémunération
et
les
charges
de
l'agent
nommé
sur
ce
poste
seront
inscrits
au
budget
2025,
chapitre
012.
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
pour:
14
M.
le Maire
tient à remercier
Mme
Notter
et Mme
Bauw
pour
l’organisation
du
voyage
à Bruxelles
{beaucoup
de
bons
retours)
M
le Maire
souhaite
réunir
toutes
les
associations
afin
d'obtenir
le calendrier
2025
de
leurs
manifestations .
M.
Lecomte
donne
quelques
informations
sur
les futurs
ateliers
numériques.
(les
2
médiateurs
ont
été
nommés,
leur
interventions
se feront
en
mairie
pour
le personnel
maïs
aussi
pour
les
citoyens
;
probablement
1 fois
par
mois
; les
dates
resteront
à déterminer.
Une
communication
papier
sera faite
au
préalable)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
BRIGITTE
D'HERBOMEZ LC
Î
ET
{