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Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Millonfosse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal du 04 mars 2025 1)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION DE
CONSEIL
D
ars
2025
Appel
effectué
par
le plus
jeune
de
l'assemblée
: Matthieu
DOCHEZ
Étaient
présents,
MMES
DUTRIEUX
(arrivée
19h00),
NOTTER,
BAUW,
BOURLET,
D'HERBOMEZ,
MS
THURU,
LECOMTE,
WARDZIAK,
SIMON,
MONIER,
BRUNEL,
DOCHE?,
REMY
formant
la majorité
des
membres
en
exercice Absents
excusés
: M.
SIMON
pouvoir
à M.
MONIER,
M.
MANARD
pouvoir
à MME
NOTTER,
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Brigitte
D'HERBOMMEZ
SRE
AE AE AGDE He He
286
RE HN
OK AE
HER RON
R
Intervention
de
M.
le Maire :
Merci
à tous
de
votre
présence,
Après
un
début
d'année
bien
chargé
notamment
avec
les
vœux
et diverses
réunions
(Smapi,
CAPH...)
la fête
des
grands-mères
dernièrement,
le temps
passe
très
vite.
Merci
à Nathalie
et Martine
pour
l’organisation
de
la fête
des
grands-mères.
Je tenais
à mettre
mon
petit
mot
personnel
sur
le monde
politique
international
d'aujourd'hui
; le crash
entre
Les
Etat
Unis,
l'Ukraine
et
l'Europe
sous
couvert
de
la
Russie,
nous
laisse
découvrir
des
«personnages
»
qui
considèrent
leurs
business
plus
importants
que
la destruction
d’un
pays
et de
tous
ceux
qui
ont
laissé
leur vie.
Je vous
ferais
part
aussi
de
mon
étonnement
du
tague
sur
le panneau
du
futur
lotissement...j'invite
les opposants
à un
entretien..les
propriétaires
des
terrains
ont
vendu
sans
aucune
contrainte
à Europenn
Homes
Notre
restaurant
scolaire
prend
forme,
mais
nous
n'avons
toujours
pas
obtenu
la
subvention
demandée,
bien
qu’un
accord
ait
été
donné
mais
pas
de
montant
pour
l'instant.
Vous
n'êtes
pas
sans
ignorer
son
montant
total
(environ
1.4
million)
avec
à charge
entre
20
et 25%
pour
la commune.
C'est
d’ailleurs
pour
cela
que
nous
devons
être
vigilants
sur
notre
fonctionnement
et nos
investissements.
Nous
avons,
M.
Wardziak
et moi-même
réussi
à faire
nettoyer
les berges
des
cours
d'eaux,
ce
qui
n'avait
pas
été
réalisé
depuis
presque
30
ans.
Je
remercie
Jean-Claude
du
suivi
(présents
aux
différentes
réunions)
avec
le
SMAPI,
Noréade
et
Hydram..
D'où
l'importance
de
participer
aux
réunions
extérieures
car
cela
nous
permet
d'obtenir
des
accords
à travers
des
liens
et des
relations
crées
lors
de
ses
échanges.
Les
travaux
de
la pose
de
l'antenne
FREE
avancent,
j'y reste
attentif mais
nous
n'avons
malheureusement
pas
la
main
sur
ce genre
d'installation.
Nous
avons
besoin
de
nos
associations
pour
faire
vivre
notre
village,
je suis
cependant
tracassé
par
le départ
de
Daniele
et Daniel
l'année
prochaine,
je vous
invite
à rejoindre
l’association
« fêtes
et traditions
» etvous
y investir
c'est important
pour
notre
village.
Nous
arrivons
en
fin
de
mandat
bien
qu'il
reste
encore
beaucoup
à faire,
nous
avons
tout
de
même
atteint
90%
de
nos
objectifs
Merci
à tous
RAM
HE
CS SR OK OI
AIRE
HR
RSR
RH
Approbation
du
Procès-verbal
de
la réunion
de
conseil
du
10/12/2024
Vote
contre
: 0
Abstention
: O0
Vote
pour
: 13
LUE
e
e
1N
1
OBJET
: POURSUITE
DE
L'ACCOMPAGNEMENT
RGPD
DU
CDG59
Lecture
faite
par
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
précise
qu’actuellement
les
données
informatiques
sont
protégées
par
un
serveur
qui
a été
mis
en
place.
Aujourd'hui
la CAPH
propose
de
nous
accompagner
afin
de
nous
initier
dans
les travaux
relatifs
au
respect
du
RGDP.
Un
audit
sera
réalisé
également
par
la gendarmerie.
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 13 Délibération
N°2025-1-002 :
Demande
de
Fond
de
Concours
- phase
2
Restaurant
scolaire
Lecture
faite
par
Mme
NOTTER
Monsieur
le
Maire
reprend
l'ensemble
des
dépenses
et
des
recettes,
en
insistant
sur
le
fait
que
les
100.000€
subventionnés
par
la
Région
Hauts
de
France
est
un
montant
prévisionnel
qui
à
ce
jour
est
en
attente
de
confirmation. La
ligne
autofinancement
correspond
à la vente
des
deux
terrains
sur
la commune
de
Rosult,
s'ajoute
à
cela
les
économies
réalisées
en
fonctionnement.
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 13
Délibération
N°2025-1-003
:
Demande
de
fond
de
concours
auprès
de
la CAPH
pour
la rénovation
énergétique
des
bâtiments
Lecture
faite
par
M.
MONIER
Mme
Notter
trouve
la dépense
importante
concernant
les panneaux
LED.
M.
Monier
précise
que
le coût
est
un
investissement
sur
le long
terme
car
nous
allons
ensuite
faire
des
économies
en
dépenses
énergétiques.
Monsieur
le Maire
rajoute
que
des
économies
de
chauffage
seront
faites
puisque
la cantine
ne
se fera
plus
dans
la salle
des
fêtes,
cette
dernière
sera
chauffée
uniquement
les
week-ends
loués.
Abstentions
: O
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 13
Délibération
N°2025-1-004 :
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
du
Nord
: ADVB
Voirie
Communale
Lecture
faite
par
Jean-Claude
WARDZIAK
M
le Maire
précise
qu'il
serait
souhaitable
de
faire
les travaux
car
les
entreprises
sont
de
plus
en plus
réticentes
a effectuées
des
devis
sans
retour.
Mme
BAUW
demande
le nom
de
l’entreprise
susceptible
de
faire
les travaux
: entreprise
COLAS
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 13
Délibération
N°2025-1-005 :
Identification
des
Zones
d'Accélération
d'Energies
Renouvelables
(ZAENR)
Lecture
faite
par
Monsieur
le
Maire
M.
le
Maire
précise
qu'il
n’est
pas
favorable
à l'installation
d’une
éolienne
à cause
des
nuisances
qu'elle
pourrait
occasionnée. M.
BRUNEL
demande
si
ces
installations
seront
subventionnées
par
l'Etat ;
Le
financement
sera
en
partie
pris
en
charge
par
la
CAPH
qui
nous
aidera
à monter
les
projets.
(environ
20%
pour
la mairie)
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: 0
Votes
Pour
: 13
Délibération
N°
2025-1-006
: (Arrivée
de
Mme
DUTRIEUX-
19h)
Renouvellement
de
la
tarification
sociale
de
la
cantine
scolaire
Abstentions
: 0
Votes
Contre
: O0
Votes
Pour
: 14
(k
Jettoul
Lo?
S
+
SECRETAIRE
DE
SEANCE
fps
GT
D'HERBOMEZ