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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 24 ADVB classique Kiosque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DCM - SARS-POTERIES – 2023 / 24
Publié sur le site internet 27/10/23
***************
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 MARS 2023
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L’an deux mil vingt-trois, le jeudi 30 mars à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Alexandre BRICOUT.
Absents excusés :
• Stéphanie LAMANT a donné procuration à M Bernard MOLITOR
• Aurore WALEMME a donné procuration à Mme Annie DUVETTE
• Peggy QUINZIN ne donne pas de procuration
• Guillaume PERART n’a pas donné de procuration
• Alexandre BRICOUT a donné procuration à M Thierry LEMOINE
Date de convocation : 22 mars - Date d’affichage : 22 mars
Nombre de Conseillers présents : 10 Qui ont pris part aux délibérations : 13 Secrétaire de séance : Franck HUGOT
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Demande de subvention ADVB – Rénovation du kiosque
Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder à la rénovation du kiosque
Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre de l’Attribution de la Dotation Village et Bourg (A.D.V.B)
Le projet est estimé à 145 506.83€ HT et le montant de la subvention sollicitée est de : - 72 752 € HT pour les travaux soit à hauteur de 50%
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée acceptent à l’unanimité cette proposition :
- DECIDE la réalisation des travaux ci-dessus cités ;
- SOLLICITE l’attribution des subventions au titre de la A.D.V.B 2023
- DEMANDE que cette dépense soit inscrite au Budget
- AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Sandra BROGNET, Maire