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Procès Verbal - DELB 20150045 05
Document publié le Lundi 2 février 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150045 05)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Fiscalité,
Avenant n°2 au marché de travaux – lot 2.6
Pôle Educatif et Familial Molière
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Marché n°2012-60256 Notifié le 8 octobre 2012
REALISATION DU POLE EDUCATIF ET FAMILIAL MOLIERE
Marché de travaux
AVENANT N°2
LOT N°2.6 Métallerie – Entreprise CSTP
Entre les soussignés :
La Ville du Havre, représentée par son Maire ou son représentant, agissant en cette qualité, en vertu d’une délibération en date du …………….. ;
D’une part,
Et
D’autre part,
L’entreprise CSTP, représentée par M. Jean PAIN, Gérant, 961 route des Sapins, 76110 Bréauté
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : Objet de l’avenant
Le présent avenant a pour objet de prendre en compte le coût des prestations complémentaires et de faire évoluer en conséquence les engagements contractuels.
Ces travaux ont été validés par le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage. L’avenant n°2 intègre des prix nouveaux complémentaires au marché, conformément aux ordres de service et fiches de travaux modificatifs annexés.
ARTICLE 2 : Description des modifications de prestation
Le présent article décrit les modifications de prestations à prendre en compte.Avenant n°2 au marché de travaux – lot 2.6
Pôle Educatif et Familial Molière
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OS n°10 : + 2 934,00 € HT
Fiche de travaux modificatifs : 58
Mise en place de portillons pour les escaliers extérieurs
OS n°11 : - 3 288,87 € HT
Fiche de travaux modificatifs : 60
Suppression de prestations non réalisées : barres d’arrêts
ARTICLE 3 : Délai d’exécution des travaux
Le délai d’exécution des travaux modificatifs est sans incidence sur le délai global du marché.
ARTICLE 4 : Incidence financière
Montant marché initial
Montant HT : 408 541,52 €
TVA (19,6%) : 80 074,14 €
Montant TC : 488 615,66 €
Nouveau montant du marché après avenant n°1 :
Montant HT : 410 729,52 €
TVA : 80 511,74 €
Montant TC : 491 241,26 €
Nouveau montant du marché après avenant n°1 et 2 :
Montant HT : 410 374,65 €
TVA : 82 074,93 €
Montant TC : 492 449,58 €
Le nouveau montant du marché et de 410 374,65 € HT soit 492 449,58 € TC, soit une augmentation de 0,45 %.
Fait au Havre, le
La Ville du Havre L’entreprise CSTP