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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Léran.
Lien du pdf (Déliberation - 7d4460bfccbbc27614c95f2a3dd81c83)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ARIEGE ARRONDISSEMENT DE PAMIERS
REGISTRE DES DELIBERATIONS
De la Commune de LERAN.
SEANCE DU 24 mai 2023
Date de la convocation : 16 mai 2023 Votes pour : 14 Nombre de membres en exercice : 15 Votes contre : 0 Nombre de membres présents : 11 Abstentions : 0 Nombre de procurations : 3
L'an deux mille vingt-trois le 24 mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BERTRAND Sébastien, le Maire.
Présents : MM. BERTRAND Sébastien, DANDO Etienne, DRELON Christophe, CHAUSSONNET-PONS Corinne, LEAL Manuel, LEPOUTRE François, MORMIN Clémence, PONT Caroline, SPURR Nicolette, VAGAGGINI Philippe, VERDIER Nadine.
Secrétaire de séance : Mme MORMIN Clémence en conformité avec l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, a été désignée par le conseil municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu’elle a acceptées
Absents excusés : BIARD Clémence,
Procurations :
➢ DELABROUSSE Thierry a donné procuration à DRELON Christophe ➢ GERMA Guy a donné procuration à DANDO Etienne
➢ KHALKHAL Myriam a donné procuration à BERTRAND Sébastien
Objet : Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de Léran
M. le Maire informe le Conseil Municipal que la Directrice de l’école de Léran, Nelly BARON a fait une demande de subvention pour la coopérative scolaire.
Mme BARON Nelly a présenté un budget prévisionnel concernant les activités de l’année scolaire 2023-2024 ainsi que les documents justifiant les montants et les paiements des factures concernant celles-ci.
Après discussion :
Le Conseil Municipal de Léran décide,
• D’attribuer la somme de 2 000 € à la coopérative scolaire de l’école de Léran. • Que la somme totale de 2 000 € sera imputée sur le chapitre 64 article 65748 de la partie « divers ».
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que ci-dessus. Ont signé tous les membres présents
Pour extrait conforme,
Léran, le 24/05/2023
Le Maire,
Sébastien BERTRAND
2023-017
Pamiers
Date de réception de l'AR: 31/05/2023
009-210901617-20230524-DE_2023_017-DE