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Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Léran.
Lien du pdf (Déliberation - d223d9ae4bc59a2c56021a7741125a96)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ARIEGE ARRONDISSEMENT DE PAMIERS REGISTRE DES DELIBERATIONS
De la Commune de LERAN.
SEANCE DU 19 Octobre 2022
Date de la convocation : 13 octobre 2022 Votes pour : 11 Nombre de membres en exercice : 15 Votes contre :0 Nombre de membres présents : 13 Abstentions : 3 (Chaussonnet- Pons Corinne, PONT Caroline, MORMIN Clémence) Nombre de procurations : 1
L'an deux mille vingt-deux le 19 octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BERTRAND Sébastien, le Maire.
Présents : BERTRAND Sébastien, DANDO Etienne, DELABROUSSE Thierry, DRELON Christophe, CHAUSSONNET-PONS Corinne, KHALKHAL Myriam, LEAL Manuel, LEPOUTRE François, MORMIN Clémence, PONT Caroline, SPURR Nicolette, VAGAGGINI Philippe, VERDIER Nadine
Secrétaire de séance : M. LEAL Manuel en conformité avec l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, a été désigné par le conseil municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu’elle a acceptées
Absents excusés : BIARD Clémence
Procurations : GERMA Guy a donné procuration à DANDO Etienne
Objet : Attribution d’une subvention complémentaire
Au Club des Aînés « Toujours Sourire »
M. le Maire informe le Conseil Municipal que le Club des Aînés « Toujours Sourire » a demandé une subvention complémentaire pour le week-end national de pétanque pour lequel 3 membres du Club ont représenté le Club en finale.
La Présidente du Club a présenté les documents justifiant les montants et les paiements des factures ainsi qu’un budget prévisionnel concernant cette activité. Le Club des Aînés « Toujours Sourire » demande à la Municipalité de délibérer une participation.
Après discussion :
Le Conseil Municipal de Léran décide,
• D’attribuer la somme de 300 € à l’Association Amicale des Léranais.
• Que la somme totale de 300 € sera imputée sur le chapitre 64 article 6574 de la partie diverse.
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que ci-dessus. Ont signé tous les membres présents
Pour extrait conforme,
Léran, le 19/10/2022
Le Maire,
Sébastien BERTRAND
2022-048
Pamiers
Date de réception de l'AR: 26/10/2022
009-210901617-20221019-DE_2022_048_1-DE