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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL 10 SEPTEMBRE 2025 1
Compte-Rendu - 202511 10 compte rendu conseil
Document publié le Lundi 10 novembre 2025 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202511 10 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Vieillesse,
Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie
Compte rendu du conseil communautaire
du 10 novembre 2025 à Saint Mélany
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER-BASTIDE Jean-Marc, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, BERRES
Thierry, ALLANO Marie-Claude, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, PIC Gabriel, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc,
BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, PIOLAT Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE
Alexandre.
Pouvoir: BELVA Nathalie (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de PLANET Olivier), TALAGRAND Michel (pouvoir de LACOUR Gladie), PARMENTIER Luc (pouvoir de ROUSTANG
Yves), GONTIER Philippe (pouvoir de AUZAS Vincent), CARRIER Martine (pouvoir de LAPORTE Jean-Pierre), BERRES Thierry (pouvoir de DJIANN Nicole), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), CHABANE Francis (pouvoir de SALEL Matthieu), CHOTIN Marie-Hélène (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de L'HERMINIER Raoul), MANFREDI VIELFAURE Pascale
(pouvoir de MAZILLE Didier).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 23 Pouvoir : 12 Date de la convocation 29 octobre 2025
À été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean-Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Modification de l’Ordre du jour :
Retrait :
Centre de loisirs « Les Farfadets » : Tarification 2026
Projet d’animation pour les 50 ans de développement local en Beaume Drobie
Rajout :
Acquisition d’un camion de collecte des OM
Délégué titulaire SMAM
Avis favorable à l’unanimité
Procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025
Avis favorable à l’unanimité
Décisions du Président par délégation
Arrêtés :
. Arrêté constitutif d’une régie mixte « Polinno » et Nomination d’un Régisseur et de son suppléant . Arrêté portant commissionnement de Monsieur Bruno DEYDIER, en matière d'infractions au
règlement de collecte des déchets ménagers
. Nomination d’un Régisseur et de son suppléant pour la Régie mixte « Chastelanne » et pour la
Régie mixte « REOM »
Ressources Humaines :
2 CDD de remplacement d’un mois à la crèche (arrêts maladie)
Marchés :
Travaux d'aménagement de la cour du TU
Acquisition d’un scooter
Jeux extérieurs pour la MEJ et le RPE
Mobiliers de randonnée
Travaux d’isolation de la toiture de l’école de cirque ADMINISTRATION GENERALE
Castanéa : Convention de mise à disposition des locaux du couvent à Joyeuse
Avis favorable à l’unanimité
SEBA : Retrait de la commune de Les Assions
Avis favorable à l’unanimité
SEBA : Retrait de la commune de Malbosc
Avis favorable à l’unanimité
Modification des statuts du SEBA
Avis favorable à la majorité des présents (abstention Pascal WALDSCHMIDT)
SICTOBA : Modifications statutaires
Avis favorable à l’unanimité
FINANCES
Décision modificative n° 2 : Budget annexe déchets ménagers
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe déchets ménagers : Créances éteintes
Avis favorable à l’unanimité
Acquisition d’un camion de collecte des ordures ménagères
Avis favorable à l’unanimité
Décision modificative n° 1 : Budget annexe ateliers économiques
Avis favorable à l’unanimité
SPANC
Contrat eau et climat : Demande de subvention à l'agence de l’eau pour l’aménagement de la cour du trait d’union et le plan de gestion de l’île de Vernon
Avis favorable à la majorité des présents — Contre Pascal WALDSCHMIDT, Abstention
Marie-Claude ALLANO) ENFANCE JEUNESSE
Modification du règlement de fonctionnement de la crèche « Mille Pattes à Rosières
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Mobilité touristique : Appel à projet CEREMA et demande de subvention Région
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CULTURE
Aide aux manifestations culturelles 2éme semestre 2025
Avis favorable à l’unanimité
Fin de la séance à 20H05
Fait à Joyeuse, le 18 novembre 2025
Philippe GONTIER Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire de séance