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Compte-Rendu - 202407 01 compte rendu conseil
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202407 01 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu du conseil communautaire du 1° juillet 2024 à Loubaresse
Eiaient présents: THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER BASTIDE Jean-Marc, ROUSTANG Yves, AUZAS Vincent, LAPORTE Jean-Pierre, POUGET TIRION Dominique, BERRES Thierry, ALLANO Marie Claude, GOUBE Julien, COULANGE François, DEFFREIX Christophe, PIC Gabriel, SALEL Maithieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, PRANDI Patrice, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre,
Pouvoir : PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), CHOTIN Marie-Hélène (pouvoir de PLANET
Olivier), TALAGRAND Michel (pouvoir de LACOUR Gladie), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de CARRIER Martine), BERRES Thierry (pouvoir de DIIANN Nicole), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL
Yannick), DEYDIER BASTIDE Jean-Maïc (pouvoir de BOISSIN Eric), SALEL Matthieu (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), PRANDI Patrice (pouvoir de BELVA Nathalie).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 26 Pouvoir : 9
Date de la convocation 24 juin 2024
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour du conseil :
Rajout : Avenant de maîtrise d’œuvre voie douce avec RCL, achèvement des travaux de la crèche à Valgorge
Avis favorable à l’unanimité
Décisions du Président par délégation :
Déchets ménagers 2 CDD de remplacement, 1 CDD en renouvellement Environnement : 2 CDD saisonniers (Ecogardes)
Centre de loisirs : 14 CBE + 1 CDD saisonnier
Crèche : 1 CDD de remplacement (arrêt maladie)
Marché :
2 avenants (- 5 %) sur les marchés de travaux du Polinno (Convention de mandat SDEA) Travaux de reprise du bardage de la MEJ (Assurance décennale) à SASU DURAND
Arrêté :
Prescription de la modification simplifiée n°3 du PLUI
Centre social « Le Ricochet » : Bilan et projets
Présentation du bilan d’activités et des projets par les administratrices et les salariées
Administration générale
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Avis favorable à l’unanimité Rapports d’activités 2023 de la CdC du Pays Beaume Drobie
Avis favorable à l’unanimité
Modification du règlement intérieur des services et ses annexes
Avis favorable à l’unanimité
Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement
Avis favorable à l’unanimité
Lancement de l’étude de transfert des compétences Eau assainissement
Avis favorable à la majorité des présents (abstention Brigitte PANTOUSTIER, Geneviève CHASTAGNIER)
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Aménagement d’une voie douce Lablachère — Joyeuse : Lancement de l’opération
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Avis favorable à l’unanimité
Budgets 2024 supplémentaires annexes ZAEC, Ateliers économiques, Déchets ménagers, SPANC, Toitures photovoltaïques, budget principal
Avis favorable à l’unanimité
Fin de séance à 20h50
Fait à Joyeuse, le 10 juillet 2024
Christophe DEFFREIX Jean-Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance